Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2024 045 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2025 032 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2023 005 Deliberation sur le choix du
Déliberation - Deliberation 2023 055 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2025 016 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2023 018 Deliberation sur les travaux
Déliberation - Deliberation 2024 044B Attribution des lots de t
Déliberation - Deliberation 2024 044B Attribution des lots de t
Déliberation - Deliberation 2023 039 Deliberation sur le choix du
Déliberation - Deliberation 2024 055 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2024 045 Deliberation portant sur le choix du coordonnateur SPS et du bureau de controle pour les travaux de renovation de l eglise
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2024 045 Deliberation portant sur le choix du coordonnateur SPS et du bureau de controle pour les travaux de renovation de l eglise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
12/07/2024
Reçu
en
orétecture
le
14/07/2034
Publié
le
KI
ID:
663-216302570-20240712-2024
0045-DE
République
Française
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'OLBY
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mercredi
10
juillet 2024
L'an
deux
mil-vingt-quatre,
le
dix
juillet
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
2024_045
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire.
Référence
Objet
de
la délibération
Délibérati
rtant
Présents
: M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BONY
Catherine,
Mme
el
°e
Ch
po
4
BRIGNON
Hélène,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
GUILLAUME
Michelle,
Mme
sur
€
CnoX
AU |
| ANGLAIS
Sarah,
M.
MEGEMONT
Etienne,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
coordonnateur SPS
et |
KESME
Emmanuel, Mme PLANEIX Bernadette, M. TRONCHE
Aymeric.
du
bureau
de
contrôle
pour
les
travaux
de
.
rénovation
de
l’église
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: M.
CARAY
Frédéric
(pouvoir
à
M.
NESME
Emmanuel).
Nombre
de
membres
Absents
excusés :
Mme
FINET
Hélène,
M.
OUVRARD
Dominique
Qu'on
A
été
A été
nommé(e) se
secrétaire :
Mme
Noëlle
LACOURT
Afférents . 1
Présents
pris
part
au vote
Objet
de
la délibération
: Délibération
portant
sur
le choix
du
coordonnateur
SPS
15
12
13
et
du
bureau
de
contrôle
pour
les
travaux
de
rénovation
de
l’église
Rapporteur
: Samuel
GAUTHIER
Date de la convocation |
|;
Gode Général des Collectivités Territoriales
:
02 juillet 2024
Vu
le Code
de la Commande
Publique
;
Date
d'affichage
Vu
la
délibération
2023005
du
31
janvier
2023
portant
sur
le
choix
du
bureau
d'étude
12
juillet 2024
pour
la
réalisation
des
travaux
de
l'église ;
]
Vu
la
délibération
2023_018
du
28
février
2023
portant
sur
les
travaux
de
rénovation
de
l'église
;
Vote
Vu
la délibération
2023_051
du
11
juillet 2023
portant
sur
l'ouverture
de
la consultation
Pour
:13
pour
le
recrutement
de
la
maitrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
l’église
;
Contre
: 0
Vu
la
délibération
2023
055
du
19
septembre
2023
portant
sur
le
choix
de
la
maitrise
Abstention
: 0
d'œuvre
pour
la
rénovation
de
l'église
;
Vu
la
délibération
2023
068
du
19
décembre
2023
portant
sur
la
programmation
de
Acte
rendu
exécutoire
travaux
pour
la sauvegarde
de
l’église
Saint-Pierre
et demande
de
subvention ;
après
dépôt
en
Vu
la
délibération
2024 020
du
02
avril
2024
portant
sur
le
lancement
de
la
PREFECTURE
DE
consultation
des
travaux
de
l'église
;
CLERMONT
-FERRAND
Vu
la
délibération
2024
043
portant
sur
lattribution
des
lots
de
travaux
pour
la
Le
:
12
juillet
2024
rénovation
de
l’église
;
Et
Monsieur
le
maire
indique
qu'une
consultation
a
été
réalisé
pour
le
choix
du
coordonnateur
SPS
et du
bureau
de
contrôle
pour
la
rénovation
de
l'église.
Publication
ou
notification
!! Présente
les offres
reçues
:
du
: 12 juillet
2024
Mission
SPS
Mission
contrôle
technique
Offre
Classement
Offre
Classement
GALLETTI
1 881,00
HT
1
Pas
répondu
/
VERITAS
2 385,00
HT
2
Pas
répondu
Î
APAVE
4 400,00
HT
3
4
770,00
€
HT
2
ISIBAT
Pas
répondu
Î
2
500,00
€
HT
1 Envoyé
en
préfecture
le
12/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/07/2024
Berger
punié le ID : 063-216302570-20240712-2024
0045-DE
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
:
©
DE
CHOISIR
comme
coordonnateur
SPS
le
cabinet
GALLETTI
pour
un
montant
de
1881,00
€
HT
e
DE
CHOISIR
comme
bureau
de
contrôle
le
cabinet
ISIBAT
pour
un
montant
de
2
500,00
€
HT
e
D’AUTORISER
le
maire
à
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
pour
exécuter
la
présente
délibération.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER