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Déliberation - Deliberation 2023 055 Deliberation portant sur le choix de la maitrise d oeuvre pour la renovation de l eglise
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2023 055 Deliberation portant sur le choix de la maitrise d oeuvre pour la renovation de l eglise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
République
Française
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'OLBY
Référence 2023 _055
Objet
de
la délibération
Délibération
portant
sur
le
choix
de
la
maitrise
d'œuvre
pour
la
rénovation
de
l’église Nombre
de
membres
Qui
ont
Afféren
|
Présent
pris
ts
s
part
au
vote
15
14
14
Date
de
la
convocation
12
septembre
2023
Date
d'affichage
26
septembre
2023
Vote
Pour
: 14
Contre
: O
Abstention
: 0
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PREFECTURE
DE
CLERMONT
-FERRAND
Le
: 26
septembre
2023
Et Publication
ou
notification
du
: 26
septembre
2023
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mardi
19
septembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-neuf
septembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire.
Présents:
M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BONY
Catherine,
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
Mme
FINET
Hélène,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
GUILLAUME
Michelle,
Mme
LANGEAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
MEGEMONT
Etienne,
M.
NESME
Emmanuel,
M.
OUVRARD
Dominique,
M.
TRONCHE
Aymeric
Excusé{s)
ayant
donné
procuration:
Mme
PLANEIX
Bernadette
(pouvoir
à
Monsieur
ANDANSON
Alain).
Absent
excusé
:
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
LANGEAIS
Sarah
Objet
de
la
délibération
:
Délibération
portant
sur
le
choix
de
la
maitrise
d'œuvre
pour
la
rénovation
de
l’église
Rapporteur
: Samuel
GAUTHIER
M.
Etienne
MEGEMONT
demande
à
ne
pas
participer
au
vote
compte
tenu
d’un
éventuel
conflit
d'intérêt.
Le
maire
rappelle
qu'une
consultation
a
été
lancée
durant
la
période
estivale
pour
le
recrutement
d’une
maitrise
d'œuvre
dans
le
cadre
des
travaux
de
l’église.
La
consultation
a
été
réalisée
sur
la
base
d'une
lettre
de
consultation
adressée
à
3
cabinets
d'architectes.
Le
marché
ne
fait
l'objet
ni
d'une
décomposition
en
lot
ni
d'un
fractionnement
en
tranche
ou
en
bon
de
commande.
Le
recours
de
la
maitrise
d'œuvre
est
notamment
exigé
par
le
conseil
départemental
et
le
conseil
régional
afin
de
proposer
le
dossier
de
financement
en
commission
permanente. L'estimation
des
travaux
établie
préalablement
à
la
consultation,
est
de
235
000
€
HT. Le
délai
d'exécution
de
la
mission
prévue
au
règlement
de
la
consultation
était
de
24
mois
(12
mois
d'exécution
et
12
mois
de
garantie
de
parfait
achèvement).
La
date
limite
de
réception
des
offres
était
fixée
au
07/09/2023
à
12h.
Le
Pouvoir
Adjudicateur
a
procédé
à
l'ouverture
des
plis
le 07/09/2023.
Deux
candidats
ont
remis
une
offre
dans
les
délais
imposés
:
1) ACA
Architectes
et
associés
(Clermont-Ferrand,
63),
2)
TRIAGONAL
ARCHITECTURES
(Clermont-Ferrand,
63) Tous
les
candidats
ont
fourni
les
pièces
demandées
(références
et
prestations
réalisées
de
même
type)
et
une
proposition
financière
comme
demandée
dans
le
règlement
de
la
consultation.
Toutes
les
offres
sont
donc
recevables.
Les
offres
négociées
ont
été
analysées
par
PADIT.
Le
maire
indique
que
cette
analyse
a été
transmise
dès
réception
aux
membres
du
conseil.
Les
résultats
de
l'analyse
globale
des
offres
sont
les
suivants :
Cette
estimation
a
été
effectuée
sur
la
base
des
prix
moyens
rencontrés
sur
des
opérations
similaires.
Après
une
négociation,
les
deux
cabinets
ont
fourni
leurs
meilleures
offres.
Le
cabinet
Triagonal
a
fourni
une
offre
à
12,5
%
et
le
cabinet
ACA
une
offre
à
13,5
%
avec
une
variante
à
12,5
%
(sans
intervention
de
BE
structure).
A
l'issue
de
l'analyse
des
offres,
TRIAGONAL
est
classée
en
première
position.
Le
maire
rappelle
le
plan
de
financement
de
ce
projet
mis
à jour :
Nature
des
Montant:
|
Nature
des
recettes
|
Taux
Montant
dépenses
HT:
Installation
du
45
000
€
38,74
%
103
400
€
chantier
Subvention
Conseil
Travaux
de
65
000
€
Départemental
: FIG
couverture,
zinguerie
Travaux
de
55
000
€
37,47
h
100
000
€
maçonnerie
Subvention
Conseil
Travaux de
70 000 € | *égional
charpente
Autofinancement
23,78
60
975
€
(dont
mécénat
avec
la
fondation
du
patrimoine)
MOE
29
375
€ Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
:
e
D’ATTRIBUER
le
marché
de
maitrise
d'œuvre
des
travaux
de
l’église
au
cabinet
TRIAGONAL,
e
DE
DONNER
pouvoir
au
maire
de
signer
toutes
les
pièces
se
rapportant
à
ce
dossier.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER