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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 15 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Le Maire,
Gilles SOULIER - ‘ ;'çA --1
MAIRIE
D ' ANCY-DORNOT
(Moselle)
Ancy-Dornot, le 09 décembre 2025
Objet: Conseil municipal du 15 décembre 2025
Chère ou Cher Collègue,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous invite à participer à la séance du Conseil Municipal d'Ancy-Dornot qui aura lieu le:
LUNDI 15 DECEMBRE 2025 à 20 H
Salle Lucienne MONDON — Mairie d'Ancy-Dornot
Pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 03 novembre 2025
3. Subvention exceptionnelle accordée à l'Union Sportive Ancy-Corny-Jouy
4. Subvention exceptionnelle accordée à l'association Livresse
5. Point budgétaire simplifié
6. Ouverture de crédits pour amortissement d'études
7. Vente de l'ancienne école de Dornot
8. Vente de terrains en fermage
9. Vente de terrains incorporés suite à procédure de biens sans maîtres
10. Vente du blason d'une automotrice
11. Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Chère ou Cher Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
10, rue Abbé Jacquat • 57130 A C -DORNOT
Téléphone 03 87 30 90 26 • Cou rriel aneye,ancy-dornot.fr