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Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Mécleuves.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation 20 02)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Commune de Mécleuves
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2024
N°
délibération Vote Objet
7 Adoptée Tarifs subvention scolaire 2024
8 Adoptée Travaux pour l’entretien des chemins ruraux et espaces verts domaines publics
9 Adoptée Convention de déneigement
10 Adoptée Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Avis communal sur le plan de secteur
11 Adoptée Devis travaux de sécurisation routière
12 Reportée Devis ONF
13 Adoptée Numérotation nouvelle habitation Chemin de la Botte