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unknown - AR 2026 065.1 Plan de Division 2024 44 00b Div
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 00h21 par la commune de Broc.
Lien du pdf (unknown - AR 2026 065.1 Plan de Division 2024 44 00b Div)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Ruralité,
Terrain B
Cédé à la Société Les Copropriétaires
Section B n° DP
Base fiscale: 41m²
Nouv. num :......................
enrochement
Eau
Eau
Local poubelles
caniveau
caniveau
Route du Pont Charles-Albert
Route du Pont Charles-Albert
nouveau chemin rural voie carrossable existante
portail
voie carrossable existante
Terrain A
Cédé à Indivision HERKO/PENALVIER
Section B n° DP
Base fiscale: 45m²
Nouv. num :......................
Terrain I
Cédé à Commune Le Broc
Section B n° 1313p
Base fiscale: 1m² Nouv. num :......................
Terrain E
Conservé par l'indivision Penalver/Herko
Section B n° 1307 p
Base fiscale: 20m²
Nouv. num :......................
Terrain D
Cédé à la Commune Le Broc
Section B n° 1307 p
Base fiscale: 71m²
Nouv. num :......................
Terrain F
Conservé par l'indivision Penalver/Herko
Section B n° 1312 p
Base fiscale: 121m²
Nouv. num :......................
Terrain G
Cédé à la Commune Le Broc
Section B n° 1312 p
Base fiscale: 124m² Nouv. num :......................
Terrain H
Conservé par l'indivision Penalver/Herko
Section B n° 1312 p
Base fiscale: 190m²
Nouv. num :......................
A
B
C
D
E
F
G
H
I
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O
P
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W
X
Y
Z
AA
AB
AC
AD
AE
AF
AG
AH
AI
AJ
AK
AL
1
2
3
4
Ancien chemin rural
ancien chemin rural
Terrain B
Conservé par la Société Les Copropriétaires
Section B n° 1313p
Base fiscale: 523m²
Nouv. num :......................
nouveau chemin rural voie carrossable existante
chemin rural
Chemin rural
Terrain C
Conservé par l'indivision Penalver/Herko
Section B n° 1307 p
Base fiscale: 71m²
Nouv. num :......................
Propriété Société Les
Copropriétaires
Indivision
Penalver/Herko
Propriété Indivision
PAILLOTET/REBUFFEL
Indivision
Penalver/Herko Indivision
Penalver/Herko
Limite apparente de propriété
bord du chemin
bord du chemin
Chemin piéton
EXTRAIT CADASTRAL : Echelle 1/ 1000
reproduction interdite - Loi du 11 mars 1957
reproduction interdite - Loi du 11 mars 1957
reproduction interdite - Loi du 11 mars 1957
reproduction interdite - Loi du 11 mars 1957
PYTHAGORE - Géomètres-Experts Associés à CANNES - MANDELIEU - ROQUEFORT LES PINS - LE ROURET- NICE - MENTON
Plan graphique issu d'un fichier informatique. Seul le document revêtu du cachet "Géomètre-Expert" et signé sera considéré comme contractuel.
REPRODUCTION RESERVÉE (Loi du 11 mars 1957)
14/11/2024 Plan topographique
Echelle : 1/200 ème
0 8m 16m
Nos références : 2024-44 00b Div.dwg
Les dates et noms indiqués ci-dessus dans "nos références" ne sont qu'indicatifs. Seuls les dates ci-dessous et le titre de la présente page de garde indiquent l'objet exacte du présent document.
Dossier : /Users/dp/DP Dropbox/David PIERROT (admin)/$NICE/2024/2024-44/2024-44 00b DIVISION - Présent° : DIV
Date création Fichier info : 24/01/2025
Date d'enregist. : 24/01/2025 3:56:14 PM
Date impression : 24/01/2025 3:56:24 PM
Date Description
NOTA : le présent plan ne vaut que pour l'objet de la mission désigné ci-dessus
COMMUNE DE "LE BROC"
3284 route du pont Charles-Albert
PROPRIETE MULTIPLE
P Géomètres-Experts Associés YTHAGORE
PLAN DE DIVISION
pour modification de l'assiette du chemin communal
GEOMETRE-EXPERT
-------------------------------
Conseiller Valoriser Garantir
(N° d'inscription : 5129 - 6430)
: Mitoyenneté de l'ouvrage
: Propriété privative de l'ouvrage
: Talus
: attribution de la zone de terrain
LEGENDE DES ARBRES
LEGENDE
Nota : Les limites n'ont fait l'objet d'aucun bornage et résultent de l'état des lieux et de l'application cadastrale SAUF indication contraire indiquée sur le présent plan.
Nota : Toute implantation d'une construction à proximité d'une limite NON BORNEE, devra être précédée d'un BORNAGE de ladite limite.
Nota : La superficie d'un terrain n'est définitive que si l'ensemble des limites dudit terrain sont BORNEES.
Nota : Système de coordonnées RGF93 CC44 ou Lambert 93
Calage par système GPS (précision ±5 cm) SANS COMPENSATION sur la projection
: Mur clôture
: Mur
: Restanque
: Clôture
: Talus
: Haie
: Spit
: Haie cyprés
: Application cadastrale (limite informative sans valeur juridique)
Olivier Chêne
: Limite de division
21/01/2025 Plan de division
Coordonnées et descriptif des points :
Num pt : X - Y : descriptif du point
A : 2035492.98 - 3187983.32 :
B : 2035498.16 - 3187986.85 :
C : 2035491.42 - 3187965.54 : pied de mur
D : 2035491.93 - 3187966.82 : pied de mur
E : 2035492.01 - 3187967.55 : pied de mur
F : 2035492.32 - 3187968.92 : pied de mur
G : 2035493.34 - 3187971.83 : pied de mur
H : 2035494.20 - 3187973.13 : pied de mur
I : 2035501.00 - 3187979.76 : pied de talus
J : 2035505.83 - 3187985.42 : pied de talus
K : 2035511.17 - 3187990.78 : pied de talus
L : 2035513.12 - 3187992.55 : pied de talus
M : 2035516.90 - 3187995.17 : pied de talus
N : 2035517.13 - 3187995.38 : pied de talus
O : 2035520.42 - 3187998.28 : pied de talus
P : 2035521.73 - 3187999.43 : pied de talus
Q : 2035526.35 - 3188003.24 : pied de talus
R : 2035529.99 - 3188006.30 : pied de talus
S : 2035531.87 - 3188008.25 : pied de talus
T : 2035533.38 - 3188010.36 : pied de talus
U : 2035542.38 - 3188014.55 : pied de mur
V : 2035543.37 - 3188015.04 : pied de mur
W : 2035497.13 - 3187969.72 : bord goudron
X : 2035497.85 - 3187970.98 : bord goudron
Y : 2035499.45 - 3187973.11 : bord goudron
Z : 2035500.18 - 3187973.93 : bord goudron
AA : 2035501.16 - 3187975.18 : bord goudron
AB : 2035501.32 - 3187975.64 : bord goudron
AC : 2035507.53 - 3187982.78 : bord goudron
AD : 2035512.66 - 3187987.68 : bord goudron
AE : 2035521.11 - 3187994.84 : bord goudron
AF : 2035525.11 - 3187998.31 : bord goudron
AG : 2035529.75 - 3188002.12 : bord goudron
AH : 2035535.49 - 3188007.06 : bord goudron
AI : 2035538.90 - 3188010.18 : bord goudron
AJ : 2035542.00 - 3188012.30 :
AK : 2035544.67 - 3188013.50 :
AL : 2035549.70 - 3188015.54 :
Coordonnées et descriptif des points d'appuis:
Num pt : X - Y : descriptif du point
1 : 2035520.15 - 3188022.66 : angle bâtiment
2 : 2035505.33 - 3188013.82 : angle bâtiment
3 : 2035528.25 - 3187963.58 : angle bâtiment
4 : 2035540.90 - 3187973.22 : angle bâtiment
A AL
23/01/2025 Plan de division
PROJET DE CESSION
Les propriétaires des droits réels soussignés reconnaissent comme exacte et définitive la nouvelle limite séparant leur propriété figurée par les lettres A à AL ci-contre
Commune Le Broc Indivision
HERKO/PENALVIER
Société les
Coprorpiétaires
AR Prefecture
006-210600250-20260526-2026_065-DE
Reçu le 28/05/2026
Publié le 28/05/2026