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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Broc.
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Thèmes du document : Logement, Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer,
À cssssssss RASSEsssninusssssenesvensssees
Par Maximin.FESSY....................….
Géomètre du Cadastre
CDIF de GRASSE
Section E6
Feuille(s) : 06
Qualité du plan : non régulier
Echelle d'origine : 1/1250
Echelle d'édition : 1/250
Date de l'édition : 16/06/2008
nl 1 SIDA
TION DU
Le Broc 7
| V EXTRAIT
Numéro =
RCELLAIRE CADASTRAL
U PLAN CADASTRAL (DGFiP)
document ;
ES GEOMETRES Nat Se d
T7 SEGC-TOPO SE \
Le présent document, certifié par les propriétaires soussignés (3) a été établi (1) :
CERTIFICATION | (Art. 25 du décret n° 55 471 du 30 avril 1955)
LL) / Socièlé de GEOMETRES EXPERTS \ © \
5 42, Av. de la Colle a | + \ 06800 CAGNES SUR MER / va}
7 Tél:0493209722 / */ "A LS é € VE n Ù a loc indisati auile antfournioc au hur FES CPE SICS SENS OCTO SOC BEM CEORNT & La. £, its. d'un niauat affnntisé ous lo torroin ET ENT CONMOTTMEE TONER HET errrseses DO FE TCTTENT
C - D'après un plan d'arpentage ou de bornage, dont copie ci-jointe, dressé
le 06/12/2022...par M JN..PASSERON......géomètre à Çagnes-Sur-Mer
Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées
au dos de la chemise 6463.
A .Gagnes-Sur-Mer.…... le 7/12/2022
LN.PASSERON...nnn
à Cagnes Sur. Mer...
Signature :
{1} Rayer les mentions inuttes. La formule À n'est applicable que dans le cas d'une esquisse (plan rénové par voie de mise à jour), dans la formule B les propriétaires peuvent avoir effectué eux-mêmes le piquetage.
(2) Qualité de la personne agréée (géomètre experl, inspecteur, géomètre ou technicien retraité du cadastre, elc …).
(3) Préciser les noms et qualités du signataire s'il est différent du propnétaire (mandataire, avoué représentant qualifié de l'autorité expropriant}.
08ca 1388
La Commune de LE BROC
1341
> 1339
La Commune de LE BROC
UrY
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20ca
Indivision ESPUNA - TRY
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33ca
Géomètre Expert
M. PASSESONSE licolas
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0 97 22
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N° d'inscriptioncà l'ordre: Es Pa
Signature
La commune de Le Broc
679
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697
Indivision ESPUNNA-TRY
698
Signature
Indivision Espuna-Try
qe me de di
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AR Prefecture
006-210600250-20250331-2025_028-DE
Reçu le 02/04/2025
Publié le 02/04/2025