Compte-Rendu - compte rendu cm 12 mai 2026

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu du 11 mai 2021

Compte-Rendu - Compte rendu du 04 mai 2021

Compte-Rendu - compte rendu cm 05 juin 2026

Compte-Rendu - Compte rendu du 14 septembre 2021

Compte-Rendu - compte rendu du 15 novembre 2018

Compte-Rendu - compte rendu du 12 juillet 2016

Compte-Rendu - compte rendu du 12 décembre 2017

Compte-Rendu - compte rendu du 26 mai 2016

Compte-Rendu - compte rendu du 24 mai 2018

Compte-Rendu - compte rendu cm 07 juillet 2026

Compte-Rendu - compte rendu cm 12 mai 2026 Document publié le Mardi 12 mai 2026 par la commune de Routot. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 12 mai 2026)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Transports, ROUTOT

CM n° 08/2026 convoqué le 07 mai 2026

1

Séance du 12 mai 2026

Vu le code général des collectivités territoriales,

L'an deux mille vingt-six, le douze mai à vingt heures trente, les membres du conseil municipal se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

Etaient présents :

M. Gilles GREAUME, Maire,

Mme Florence DE MENECH, M. Yann LOLLIER, Mme Corinne DUMONT-OUINE, Mme

Catherine MUTA, M. Frédéric BARON, Marc DALIGAUX, M. Éric DEZELLUS, M.

Christophe MENAGER, M. David BERANGER, Mme Isabelle JOUREL, Mme Nathalie

BEUGIN, Mme Isabelle BREHIER, M. Mathieu DELAMARE, Mme Mélanie LE LOSTEC, M.

Martine SAUVAGE, M. Florent AUDET, M. Léo MECHIN, Mme Pauline DA COSTA

RODRIGUES.

Etaient excusés : -

Pouvoirs : -

L'ordre du jour est le suivant :

Décisions :

• Décision modificative n°1 : réhabilitation du RDC 19 rue du Dr Collignon et

régularisation BP 2026 (Fongibilité des crédits)

Délibérations :

• Décision modificative : DM n°2

• Location du local professionnel n°1 – 19 rue du Dr Collignon

• Location du local professionnel n°2 – 19 rue du Dr Collignon

• Baux locatifs des bâtiments communaux : autorisation de signature

• Subvention école : camp à Paris

• Tirage au sort des jurés d’assises

• Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

• MonLogement27 : désignation du membre de l’assemblée spéciale et du

représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinairesNON

Le Maire de la commune de Routot.

e Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2122-18. L2122-22 et

L2122-23 ;

e Vu l'instruction budgétaire et comptable M57 en vigueur :

e Vu le budget primitif 2026 du budget principal de la commune adopté le 3 mars 2026 et autorisant

Monsieur le Maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des

crédits relatifs aux dépenses de personnel, et ce, dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de

chacune des sections :

e Considérant les besoins de transférer des crédits pour réaliser des projets

Décide

Article 1 : de réaliser les mouvements suivants :

Objet Sens | Opération | Compte Intitulé Montants

INVESTISSEMENT

Murs et sols Dépense 84 2131 Bâtiment public + 12 000€

Grille répartition des . . Dépense 84 2131 Bâtiment public + 2000€ surfaces et charges

Tvx et installation

SIEGE Dépense 66 204182 | - 14 000€ réseaux

FONCTIONNEMENT

Atténuations de

Exonération FDL Dépense - 731112 | +500€ produits

Petits équipements Dépense - 60632 Petits équipements -500€

Fait à Routot le 29/04/2026

Le Maire, Gilles GREAUME

CM n° 08/2026 convoqué le 07 mai 2026

2

Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Secrétaire de séance : Isabelle BREHIER et Nathalie BEUGIN

DECISION MODIFICATIVE N°1 : REHABILITATION DU RDC 19 RUE DU DR COLLIGNON ET REGULARISATION BP2026 (Fongibilité des crédits)1°2

. N°1

CM n° 08/2026 convoqué le 07 mai 2026

3

DECISION MODIFICATIVE : DM n°2

Pour mémoire, la décision du maire D2026-01 a utilisé momentanément des crédits au compte 204182 opération 66 « SIEGE » pour financer la création de l’opération 84 « immeuble 19 rue Collignon ».

Il est nécessaire de remettre les crédits suffisants pour les travaux du SIEGE prévus en 2026.

Dans ce contexte, nous proposons la décision modificative de budget suivante :

Sens Opération Compte Intitulé Montants

FONCTIONNEMENT

Dépense 65888

Autres charges

diverses de

gestion courante

-14 000€

Dépense 023 + 14 000€

INVESTISSEMENT

Recette 021 + 14 000€

SIEGE Dépense 66 204182

Travaux et

installation de

réseaux

+14 000€

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte la DM n° 2. Les crédits seront inscrits au budget.

LOCATION DU LOCAL PROFESSIONNEL N°1 – 19 RUE DU DR COLLIGNON

M. Le Maire rappelle que la commune de Routot a acheté le bien sis 19 rue du Dr Collignon (anciennement Crédit Agricole).

La partie « commerciale » sera divisée en locaux professionnels à destination d’activités médicales ou paramédicales.

M. le Maire propose au conseil municipal de louer le local professionnel n°1, sis 19 rue du Dr Collignon en rez-de-chaussée et d’une superficie d’environ 60 m2, à un montant de 750 €. (cf plan non contractuel)Rue du Docteur Collignon

CM n° 08/2026 convoqué le 07 mai 2026

4

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité de ses membres présents :. N°2

CM n° 08/2026 convoqué le 07 mai 2026

5

- de louer le local professionnel n°1, d’une superficie d’environ 60 m2, sis 19 rue du Dr Collignon à Routot (27350), à un montant de 750 €, à compter du 01/07/2026 ; - d’autoriser M. le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

LOCATION DU LOCAL PROFESSIONNEL N°2 – 19 RUE DU DR COLLIGNON

M. Le Maire rappelle que la commune de Routot a acheté le bien sis 19 rue du Dr Collignon (anciennement Crédit Agricole).

La partie « commerciale » sera divisée en locaux professionnels à destination d’activités médicales ou paramédicales.

M. le Maire propose au conseil municipal de louer le local professionnel n°2, sis 19 rue du Dr Collignon en rez-de-chaussée et d’une superficie d’environ 25 m2, à un montant de 500 €. (cf plan non contractuel)Rue du Docteur Collignon

CM n° 08/2026 convoqué le 07 mai 2026

6

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité de ses membres présents :AUX RE

LE

SISES

CM n° 08/2026 convoqué le 07 mai 2026

7

- de louer le local professionnel n°2, d’une superficie d’environ 25 m2, sis 19 rue du Dr Collignon à Routot (27350), à un montant de 500 €, à compter du 01/07/2026 ; - d’autoriser M. le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

BAUX LOCATIFS DES BATIMENTS COMMUNAUX : AUTORISATION DE SIGNATURE

M. le Maire informe que la commune de Routot possède un parc locatif immobilier.

De ce fait, M. le Maire sera amené régulièrement à signer des baux locatifs. En conséquence, il demande au conseil municipal de l’autoriser à signer ces derniers.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité de ses membres présents, d’autoriser M. le Maire à signer tous les baux locatifs concernant les bâtiments communaux.

SUBVENTION ECOLE : CAMP À PARIS

M. Le Maire informe le conseil municipal qu’une demande de subvention pour un séjour à Paris, du 08 au 10 juin 2026, à destination de 22 élèves de CE2 a été transmise à la mairie de Routot.

Ce projet a pour objectif de favoriser l’autonomie et la découverte des richesses de la capitale. Il permettra à nos élèves de vivre une expérience enrichissante ponctuée d’activités éducatives et culturelles.

Afin de couvrir une partie des frais engagés pour ce projet (transport, hébergement, visites), la directrice de l’école de Routot sollicite une subvention d’un montant de 660 € (soit 30 € / enfant).

Coût total du séjour : 4 477,50 €

Participation/famille : 130 €

Contribution APE : 15 €/enfant : 330 €

Contribution Coopérative scolaire : 20 € / enfant : 440 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide d’accorder une subvention de 660 € à l’école de Routot, soit 30 € par enfant participant au séjour, dans le cadre du camp à Paris se déroulant du 08 au 10 juin 2026.

TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES

En application de l’article A36-12 du code de procédure pénale, le nombre de jurés constituant la liste annuelle pour le Département de l’Eure est fixé à 500.

Conformément à l’article 261 du même code, cette liste annuelle doit comprendre un nombre de noms triple de celui fixé par l’arrêté n° DCL/BCE/2025/050. Ce même arrêté fixe à 1 le nombre de jurés pour la commune de Routot. Les Communes de plus de 1300 habitants sont appelées à tirer au sort à partir de la liste électorale.

Le conseil municipal procède alors au tirage au sort des 3 noms des jurés d’assisesGUE \UX

CM n° 08/2026 convoqué le 07 mai 2026

8

pour inscription sur la liste de l’année 2027.

Ont été tirés au sort :

- Laura LANDECKER

- Marine JOLY

- Anthony SANTAIS

DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.1111-1-1, ainsi que les articles R.1111-1-A et suivants,

Vu l’article 218 de la loi n°2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale,

Vu le décret n°2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l’élu local et notamment son article 1er dont les dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023,

Vu l’arrêté du 6 décembre 2022 pris en application du décret n°2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l’élu local,

Article 1 : désignation du référent déontologue

Monsieur Fabien BOTTINI, Professeur des universités en droit public,

Ancien assistant de justice près de la Cour d’appel de Rouen,

Membre de l’Institut Universitaire de France et de l’Observatoire de l’éthique publique,

membre proposé par l’UMEE (Union des Maires et des Elus de l’Eure), est désigné en tant que référent déontologue pour les membres du Conseil Municipal.

Article 2 : modalités de saisine du référent déontologue

Le référent déontologue pourra être saisi par voie écrite, par mail (dédier un mail spécifique) ou par courrier à l’adresse suivante (adresse en mairie).

En cas de saisines par courrier, elles devront être cachetées et porter la mention « confidentiel ».

Toute demande fera l’objet d’un accusé de réception par le référent déontologue qui mentionnera la date de réception et rappellera le cadre réglementaire de la réponse.

Article 3 : rémunération

Le référent, ayant un statut de vacataire, sera rémunéré par la commune conformément aux textes en vigueur.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents accepte la désignation de M. Fabien BOTTINI en qualité de référent déontologue pour les élus de la commune de Routot aux conditions fixées ci-dessus.ES

- et DU

[AIRES ET

CM n° 08/2026 convoqué le 07 mai 2026

9

MON LOGEMENT 27 : DESIGNATION DU MEMBRE DE L’ASSEMBLEE SPECIALE et DU REPRESENTANT PERMANENT AUX ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES

Cette délibération annule et remplace le paragraphe relatif à la désignation du référent des assemblées de Mon Logement 27 pris dans la délibération n°2026-22 en date du 26 mars 2026.

M. Le Maire rappelle que la collectivité est actionnaire de Mon Logement 27 mais qu’elle ne dispose pas d’une part de capital suffisante pour lui assurer au moins un poste d’administrateur.

De ce fait, notre collectivité à droit à une représentation par le biais de l’assemblée spéciale des collectivités, constituée en application des dispositions de l’article L 1524-5 alinéa 3 du CGCT.

Suite aux élections municipales des 15 et 22 mars 2026, il convient de procéder à la désignation du représentant à l’assemblée spéciale et aux assemblées générales ordinaire et extraordinaire de Mon Logement 27.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Vu le CGCT, notamment son article L. 1524-5,

Vu le code de commerce,

Pour l’Assemblée spéciale :

- Désigne M. Frédéric BARON pour assurer la représentation de la collectivité au sein de l’assemblée spéciale de Mon Logement 27 ;

- Autorise M. Frédéric BARON à accepter toute fonction qui pourrait lui être confiée par l’assemblée spéciale, notamment sa présidence ou la fonction d’administrateur représentant l’assemblée spéciale ;

- Autorise son représentant à accepter toutes fonctions ainsi que tous mandats spéciaux qui pourraient lui être confiés par le conseil d’administration ou par son président ;

Pour les assemblées générales ordinaire et extraordinaire :

- Désigne M. Frédéric BARON, délégué titulaire, pour assurer la représentation de la collectivité au sein des assemblées générales ordinaire et extraordinaire de Mon Logement 27.

QUESTIONS DIVERSES

Mme Corinne Dumont-Ouine informe s’être rendue à une réunion du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande (PNRBSN) au sujet de la future charte 2028-2043 et des aides possibles pour les communes. Le PNRBSN est partenaire des fonds leaders (fonds européens).CM n° 08/2026 convoqué le 07 mai 2026

10

M. Eric Dezellus et Mme Isabelle BREHIER ont participé aux élections du conseil communautaire à la CCPAVR. Mme Carole DE ANDRES a été élue présidente de la CCPAVR. M. le Maire, Gilles Gréaume, a été élu conseiller délégué au tourisme.

M. le Maire informe que les invitations pour la fête du lin ont été envoyé aux élus.

M. Frédéric Baron indique avoir échangé avec M. Mathieu Delamare, conseiller délégué à la vie scolaire de la commune de Routot, et Mme Millerand, directrice des écoles de Routot, au sujet des petits travaux à prévoir avec l’équipe du service technique communal.

M. Mathieu Delamare a questionné le nouveau Président du Comité des fêtes concernant la cabine téléphonique devenue « Boîtes à livres » devant la Boulangerie Durdu. Cela n’est pas de son ressort.

Mme Catherine Muta signale que le poissonnier qui vient sur le marché de Routot le mercredi matin, viendra également désormais le samedi matin. Un traiteur marocain est également présent le samedi matin ainsi qu’un marchand de poulets rôtis. M. le Maire informe que d’autres demandes lui ont été faites pour exposer sur le marché.

M. le Maire indique que M. Frédéric BARON va être mandaté pour pouvoir consulter les caméras de vidéoprotection en cas de demande de la Gendarmerie afin de remplacer M. Douyere.

M. Christophe Ménager demande quand les poteaux téléphoniques de la rue du Stade seront enlevés puisque l’effacement de réseau a eu lieu. M. le Maire répond que la société Orange doit d’abord finaliser ses passages de câbles.

M. Ménager félicite les conseillers municipaux investies dans le comité des fêtes de Routot ainsi que tous les nouveaux membres du comité.

M. David Béranger demande quand sera réparé le banc devant l’église. M. le Maire répond que la commune va devoir retrouver un modèle similaire.

M. le Maire informe le conseil municipal du départ à la retraite du Major Maillard, au sein de la brigade de Gendarmerie de Routot. Ce dernier sera remplacé par le Major Quéré.

Mme Mélanie Le Lostec indique que l’APE va repeindre le chalet extérieur dans la cour de l’école. M. le Maire félicite l’APE pour ce qu’elle fait pour les écoles.

Mme Isabelle Bréhier précise qu’il y a un nouveau bureau pour le comité des fêtes de Routot. Ce dernier se compose comme suit :

- Maxime VASSE : Président du Comité des fêtes de Routot

- Hélène AUDET : Vice-Présidente

- Julie ROUSSEL : Trésorière

- Magali PIGNY : Vice-Trésorière

- Gwénaëlle LEBOUCHER : secrétaire

- Isabelle BREHIER : vice-secrétaire

Mme Bréhier précise que de l’aide sera demandée au conseil municipal pour la Fête de la Saint-Jean.CM n° 08/2026 convoqué le 07 mai 2026

11

Elle informe que, pour les personnes intéressées, les informations du comité des fêtes seront transmises sur les réseaux sociaux.

Elle remonte également une interrogation de la directrice du collège qui demande si les poubelles publiques devant le collège seront remises. M. le Maire répond qu’une demande va être faite auprès de Florence GAUTIER et que la demande pour un abri de bus sera également posée.

M. Marc Daligaux s’est rendu à une réunion Précoval. Il informe que le Président est M. Jean-Pierre Delaporte.

M. Yann Lollier indique que l’Assemblée Générale de la MFR a eu lieu.

Il explique que le Club d’Athlétisme de Routot est 5ème au classement départemental (Eure) et 18ème au classement régional (Normandie). Il y avait 205 licenciés en 2025 contre 230 en 2026. Le club a fêté ses 10 ans. Des remerciements ont été adressés à la commune de Routot pour les ateliers organisés à l’école sur le temps méridien.

M. Lollier rappelle que la Mutualité Française et la CARSAT vont organiser des Rando Séniors de 2h avec collation les jeudis 2, 9, 16 et 23 juillet 2026.

Il informe que la commune est inscrite pour le maintien de la 2ème fleur ou l’obtention d’une 3ème fleur au niveau de la campagne des villes et villages fleuris.

Durant le week-end de l’Ascension, le 34ème anniversaire du jumelage sera fêté. 59 participants feront le voyage à Wangen dont 6 élèves de la MFR et 8 élèves du collège de Routot.

M. Lollier signale qu’il va présenter sa candidature à la présidence du syndicat d’eau du Roumois et du plateau du Neubourg (SERPN). Les élections se dérouleront le 20/05/2026.

Mme Florence De Menech informe que l’agent technique en charge de l’entretien de la mairie, de la salle des fêtes et de la cantine va quitter ses fonctions début juin.

Elle précise qu’un agent technique « espaces verts » arrive en renfort de mai à novembre. Un roulement sera fait durant la période estivale afin d’assurer un service de 3 agents.

M. le Maire indique qu’une réunion publique se déroulera le 1er juillet à 18h30 (lieu à préciser) avec M. Michel Lecarpentier afin de présenter le don d’organes. Un arbre de liège (chêne-liège) sera planté le 10/10/2026, lors du Marché Végét’Halle de Routot, en symbole de la vie en perpétuelle évolution. La commune installera 3 panneaux « Ville Ambassadrice du don d’organes ».CM n° 08/2026 convoqué le 07 mai 2026

12

Informations :

Le Festival du Lin de Routot se déroulera le 7 juin 2026.

Bénédiction du coq : le 06 juin 2026.

Déménagement du Presbytère :

Suite à un échange effectué le mercredi 06 mai 2026 entre la commune de Routot et la Paroisse de

Routot, il a été convenu que la Paroisse déménagerait du local actuel (56 avenue du Général de

Gaulle à Routot) vers l’ancien Presbytère (52 avenue du Général de Gaulle à Routot) d’ici la fin du

mois de mai 2026.

Le déménagement se fera avec l’aide des services techniques de la commune de Routot. La Paroisse

veillera à faire fermer les compteurs. La commune de Routot s’engage à installer une boîte à clés à

l’entrée du bâtiment, ainsi qu’un cadenas à code sur la grille côté route. La Paroisse sera installée

dans le local, pourvu du poêle à granulés, situé à droite de la bâtisse.

Désignation des Grands électeurs : vendredi 5 juin 2026 à 19h00 (conseil municipal)

La séance est levée à 22h45.CM n° 08/2026 convoqué le 07 mai 2026

13

Les signatures

Gilles GREAUME

Florence DE MENECH Yann LOLLIER Corinne DUMONT- OUINE

Frédéric BARON Catherine MUTA Marc DALIGAUX

Éric DÉZELLUS Christophe MÉNAGER David BERANGER

Isabelle JOUREL Nathalie BEUGIN Isabelle BREHIER

Mathieu DELAMARE Mélanie LE LOSTEC Martine SAUVAGE

Florent AUDET Léo MECHIN Pauline DA COSTA

RODRIGUES