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Déliberation - delib 285 2020 annexe 02 projet detaille et calendrier avenant n1 1
Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 03h45 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - delib 285 2020 annexe 02 projet detaille et calendrier avenant n1 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Culture et patrimoine,
Acteur
% de
financemen
t
Valeur (HT)
CD 39
9
22 050 €
Région BFC
40
98 000 €
Etat
29
71 050 €
CD 39 -
Patrimoine
20
64 020 €
Région BFC - Patrimoine
20
64 020 €
Etat - Patrimoine
30
96 030 €
Région BFC
Etat
30
30 000 €
AX. 1-4
Stratégie locale de l'habitat : diagnostic préalable du territoire et étude pré-opérationnelle pour l'ensemble du territoire
Améliorer les conditions de logement des propriétaires occupants et des locataires au travers des bailleurs
CC Jura Sud
49 824 €
Etat (Anah) Région BFC
13 216 € 20 000 €
2019-2021
AX. 1-5
Opération façade / galerie
Guider les particuliers dans la mise en valeur de leurs façades
Ville de
Moirans en Montagne
156 000 €
2021-2022
Région BFC
40
70 000 €
Etat
30
52 500 €
AX. 1-7
PLUi - Elaboration
Limiter le développement du logement en périphérie
CC Jura Sud
180 000 €
Etat
90 000 €
2018-2021
AX. 1-8
Création d'une maison des séniors
Développer un parc de logements intermédiaires pour les personnes âgées de Jura Sud pour les maintenir sur le territoire entre domicile historique et l'EHPAD
CC Jura Sud OPH du Jura
1 251 680 €
Etat
2020-2021
Région BFC
22,4
149 604 €
Etat
30
189 815 €
Etat
30
130 208 €
CD39
6
30 000 €
Etat (DRAC)
30
43 500 €
CD39
20
29 000 €
CRBFC
20
29 000 €
AX. 2-3
Réinvestissement des locaux industriels en immobilier d'entreprises pour le territoire (locaux actuellement occupés par le siège de l'intercommunalité Jura Sud)
CC Jura Sud
80 000 €
2021
Convention ORT - Annexe n°2
Avenant n°1
Axe stratégique
Contrat Région BFC
Intitulé de l'action
Objectif
Maître
d'ouvrage
Côte du Four phase 3 : Aménagements Place Royale Monnier / Verdun / Pasteur
Renforcer l'attractivité et la lisibilité du pôle d'intensité commerciale "place Royale"
Ville de
Moirans en Montagne
801 840 €
Dépense TTC
Financements attendus
Côte du Four phase 2 : Valorisation du patrimoine
Valoriser le patrimoine : réfection des façades de l'église
Ville de
Moirans en Montagne
Ré-habiter le cœur de Moirans-en- Montagne Ilôt Eglise / Côte du Four
Côte du Four phase 1 : Maîtrise foncière
Réinvestir le patrimoine bâti du centre
Ville de
Moirans en Montagne
20 % issus d'une autre ligne
294 000 €
Valoriser le patrimoine existant par la création d'espaces publics
Ville de
Moirans en Montagne
120 000 € 384 120 € 174 000 €
Axe stratégique Convention ORT
Axe 1 - De la réhabilitation à la
restructuration : vers une offre attractive
de l'habitat en centre-ville
Référence
Axe 2 - Favoriser un développement économique et commercial équilibré
Opération jardin
AX. 2-2
Halle de la grenette et cœur commercial : requalification en espace public pour activités commerciales, culturelles et
associatives
Volet patrimoine Monument Historique
Ville de
Moirans en Montagne
AX. 1-2 AX. 1-1 AX. 1-3 AX. 1-6 AX. 2-1
Mettre en avant la végétalisation des arrières cours en proposant des alternatives à la construction de box individuels
Ville de
Moirans en Montagne
Année (mois) de réalisation
2019
2021-22-23
2023 2022 2019
210 000 €
Retrouver la centralité commerciale pour le
rayonnement du centre-bourg Ré-habiter le cœur de Moirans-en-
Montagne
2020-21
Faire de la grenette l'élément structurant de
l'offre commerciale.
Ville de
Moirans en Montagne
570 391 €
2020-21 Acteur
% de
financemen
t
Valeur (HT)
Axe stratégique
Contrat Région BFC
Intitulé de l'action
Objectif
Maître
d'ouvrage
Dépense TTC
Financements attendus
Axe stratégique Convention ORT
Référence
Année (mois) de réalisation
SIDEC
3
34 658 €
Région BFC
14
150 000 €
Etat
14
150 000 €
AX. 3-2
Région BFC
10
28 770 €
Etat
30
86 310 €
AX. 3-3
Avenue de Franche Comté : lien entre l'entrée du bourg-centre et le site du Regardoir
Tranche 2 de l'aménagement réalisé en 2013 : lien entre l'entrée du bourg et le Regardoir
Ville de
Moirans en Montagne
176 750 €
2023
AX. 3-4
Stratégie locale de la mobilité alternative : diagnostic et plan d'actions (BoMat), schéma directeur des déplacements doux
Aménagement de pôles de mobilité à l'échelle du bourg-centre, en lien avec le maillage défini à l'échelle du Haut Jura
CC Jura Sud Pays du Haut
Jura
340 000 €
Région BFC
Etat
Ademe
2019-2021
Région BFC
30
172 816 €
Etat
30
179 113 €
Région BFC
20
68 420 €
Etat
30
102 630 €
Région BFC
30
41 160 €
Etat
30
41 160 €
292 680 €
Région BFC
20
48 780 €
125 000 €
Etat
30
73 170 €
AX. 5-4
Recentralisation des services de la CC en centre-ville et création d'une maison des services au public
Rénovation structurelle (recentrage d'activités publiques au centre-ville) et énergétique (bâtiment à énergie positive)
CC Jura Sud
1 600 000 €
Région BFC
Etat
ADEME Europe
2021
AX. 5-5
Création d'un guichet unique en lien avec la maison du projet et animation globale du projet (volets habitat et revitalisation)
Pilotage du projet dans sa globalité et animation auprès de la population
CC Jura Sud
Ville de
Moirans-en- Montagne
Anah
Ademe
Région BFC
2021
Axe 6 - Tourisme - Diversifier les moteurs
de la promotion touristique pour
reconquérir le centre
AX. 6-1
Aménagement du site du Regardoir
Diversifier les moteurs touristiques pour reconquérir le centre de Moirans-en-Montagne
Valoriser le site du Regardoir comme un élément du maillage de valorisation et de découverte du territoire
CC Jura Sud
2 777 275 €
2018-2023
TOTAL TTC
12 081 786
€
Ville de Moirans en Montagne
5 803 007
€
CC Jura Sud
5 354 779
€
OPH du Jura
924 000
€
Parvis du musée phase 1 : Place de l'école
Améliorer la qualité du cadre de vie et des usages du quotidien
Ville de
Moirans en Montagne
Ville de
Moirans en Montagne,
SIDEC
410 520 € 164 640 €
AX. 5-3
Avenue Jean Jaurès
Mettre en cohérence l'aménagement de la rue avec la nouvelle fonction d'"artère" du centre bourg
345 240 €
Réaménager la rue en cohérence avec sa pacification occasionnée par le nouveau plan de circulation
Ville de
Moirans en Montagne
Axe 1
– Actions AX n°1 – 2 - 3 – 5 – 6 Axe 2
– Action AX n°1
Parvis du musée phase 3 : Franges du musée
Mettre en avant le lien avec le centre bourg et faciliter l'appropriation des lieux par les riverains
Ville de
Moirans en Montagne
Axe 4 - Mettre en valeur les formes
urbaines, l’espace public et le patrimoine
AX. 3-1
Axe 3 - Développer l'accessibilité, la
mobilité et les connexions
Parvis du musée phase 2 : Terrasses du musée Boulevard Voltaire
2022 2022
Valoriser le rôle pivot du musée du jouet et faciliter la compréhension de l’environnement urbain par les visiteurs
Ville de
Moirans en Montagne
AX. 5-1 AX. 5-2
861 376 €
2022
Axe 5 - Fournir l’accès aux équipements
et services publics
Valoriser les équipements,
services et associations comme vecteurs privilégiés du vivre
ensemble
2021 et 2023
AX. 4-1
Ilot du cinéma et de la salle des
fêtes : création de quartier
Réinvestir le patrimoine bâti du centre
Ville de
Moirans en Montagne
716 450 €
2021 2021
Faire des circulations douces un
outil de convivialité et de découverte du territoire