Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 3187?key=yI2SpmA8LlxWFTRJchgZVA%3D%3D
Déliberation - 2591?key=FoALAdTb8I2DsqrIKCQctw%3D%3D
Déliberation - 2756?key=RlVZBX9G5diVo8wRUGeFvQ%3D%3D
Déliberation - 2591?key=FoALAdTb8I2DsqrIKCQctw%3D%3D
Déliberation - 3713?key=gGgWXoGkXdqzr0hU9z74EQ%3D%3D
Déliberation - 2756?key=RlVZBX9G5diVo8wRUGeFvQ%3D%3D
Déliberation - 3306?key=QKproj%2BXz156aKDsHThb1w%3D%3D
Déliberation - 3628?key=a7IZLQMOi6qpofzdxteVcQ%3D%3D
Déliberation - 4076?key=Vchg41ffs3U26oQBA2p6Tg%3D%3D
Déliberation - 4165?key=EQegRKbQTXZ%2BHw2fBR3Bhw%3D%3D
Déliberation - 3187?key=yI2SpmA8LlxWFTRJchgZVA%3D%3D
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ennevelin.
Lien du pdf (Déliberation - 3187?key=yI2SpmA8LlxWFTRJchgZVA%3D%3D)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE D'ENNEVELIN
Département
du
Nord
Canton
de
Templeuve
Arrondissement
de
Lille
Date
de
Convocation
05/03/2024
Date
d'Affichage
06/03/2024 NOMBRE
DE
CONSEILLERS En
exercice
18
Présents
15
Votants
16
OBJET
:
Signature
d'une
convention
avec
l'école
Daniel
Devendeville
pour
l'utilisation
du
parcours
sportif
Secrétaire
de
séance
Aurore
PENNORS
N°
2024/11
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
d'ENNEVELIN
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
douze
mars
à
19
h
00
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
dans
la
Salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
DUPONT Etaient
présents:
Michel
DUPONT,
Hélène
FOUACHE,
Olivier
DUBREUCQ,
Anne
SEILLE,
Xavier
GIRARD,
Gilles
RONSE,
Pierre
WAUQUIER,
Eric
LAUWAGIE,
Valérie
DEVENDEVILLE,
Jean-Michel
HAVEZ,
Olivier
TYTGAT,
Emilie
VANDERBAUWEDE,
Emmanuelle
AUMARD,
Anne
DAMIE,
Aurore
PENNORS
Absent
ayant
donné
procuration
: Rénald
DUREUX
Absents
excusés
: Philippe
LAQUAY-PINSET,
Amandine
TEYS
Secrétaire
de
séance
: Aurore
PENNORS
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'en
2023,
la
commune
avait
déposé
une
demande
auprès
de
l'Agence
nationale
du
Sport
(AnS)
au
titre
des
équipements
sportif
dans
le
cadre
de
la
création
de
son
parcours
sportif,
La
subvention
demandée
était
de
25469,75
€
pour
un
montant
de
travaux
de
50
939,50
€
HT.
Malheureusement,
faute
de
crédits
et
au
regard
du
nombre
de
dossiers
reçus,
l’AnS
n'avait
pas
pu
donner
une
suite
favorable
à
notre
demande
mais
nous
avait
proposé
de
redéposer
notre
dossier
en
2024.
Monsieur
le
Maire
expose
que
dans
le
cadre
de
ce
renouvellement
de
demande
de
subvention
auprès
de
l'Agence
nationale
du
Sport
pour
la
réalisation
de
notre
parcours
sportif,
il
nous
est
demandé
de
conventionner
avec
un
établissement
scolaire
situé
à
proximité
de
l'équipement
afin
de
déterminer
un
partenariat
et
de
fixer
des
horaires
d'utilisation
prioritaire
du
parcours.
L'école
primaire
Daniel
Devendeville
se
trouvant
à
proximité
du
parcours
sportif
réalisé
le
long
du
chemin
vert
qui
relie
la
rue
des
Peupliers
à
l'étang
de
pêche,
Monsieur
le
Maire
a
proposé
à
Monsieur
le
Directeur
de
l'école
Daniel
Devendeville
de
conventionner
afin
que
l'école
soit
prioritaire
pour
l'accès
à
cet
équipement
sportif
sur
les
horaires
scolaires.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité :
- _
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
jointe
qui
détermine
les
conditions
de
cette
mise
à
disposition.
-
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
renouveler
notre
demande
de
subvention
auprès
de
l'AnS
et
à
signer
tout
document
afférent
à
cette
demande.
Fait et délibéré
à Ennevelin,