Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2591?key=FoALAdTb8I2DsqrIKCQctw%3D%3D
Déliberation - 2756?key=RlVZBX9G5diVo8wRUGeFvQ%3D%3D
Déliberation - 3187?key=yI2SpmA8LlxWFTRJchgZVA%3D%3D
Déliberation - 3713?key=gGgWXoGkXdqzr0hU9z74EQ%3D%3D
Déliberation - 3187?key=yI2SpmA8LlxWFTRJchgZVA%3D%3D
Déliberation - 2756?key=RlVZBX9G5diVo8wRUGeFvQ%3D%3D
Déliberation - 3076?key=%2B2VKDbFQ1QrjZetu8WQdxA%3D%3D
Déliberation - 2809?key=kl6hPmWyEDb3DNEB0xmF3A%3D%3D
Déliberation - 2545?key=QiUG7LdjAarNC6XDjEdNBQ%3D%3D
Déliberation - 2809?key=kl6hPmWyEDb3DNEB0xmF3A%3D%3D
Déliberation - 2591?key=FoALAdTb8I2DsqrIKCQctw%3D%3D
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ennevelin.
Lien du pdf (Déliberation - 2591?key=FoALAdTb8I2DsqrIKCQctw%3D%3D)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE D'ENNEVELIN
Département
du
Nord
Canton
de
Templeuve
Arrondissement
de
Lille
Date
de
Convocation
21/02/2023
Date
d'Affichage
22/02/2023 NOMBRE
DE
CONSEILLERS En
exercice
18
Présents
13
Votants
16
OBJET
:
Demande
de
subvention
au
titre
des
équipements
sportifs
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
pour
la
réalisation
d'un
parcours
de
santé
N°
2023/10
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
d'ENNEVELIN
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-huit
février
à
19
h
00
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
dans
la
Salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
DUPONT Etaient
présents:
Michel
DUPONT,
Hélène
FOUACHE,
Anne
SEILLE,
Xavier
GIRARD,
Gilles
RONSE,
Pierre
WAUQUIER,
Eric
LAUWAGIE,
Valérie
DEVENDEVILLE,
Jean-Michel
HAVEZ,
Emilie
VANDERBAUWEDE,
Emmanuelle
AUMARD,
Anne
DAMIE,
Aurore
PENNORS
Absents
ayant
donné
procuration
: Olivier
DUBREUCQ,
Olivier
TYTGAT,
Rénald
DUREUX
Absents
excusés
: Philippe
LAQUAY-PINSET,
Amandine
TEYS
Secrétaire
de
séance
: Aurore
PENNORS
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
l'Agence
Nationale
du
Sport
propose
une
subvention
pour
accompagner
les
collectivités
dans
la
création
de
divers
équipements
sportifs. Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'à
l'issue
de
l'étude
d'amélioration
du
cadre
de
vie,
avait
été
retenue
comme
action
à
mettre
en
œuvre
à
court
terme
la
réalisation
de
divers
parcours
de
santé
sur
la
commune,
différenciés
selon
les
sites
et
les
publics.
Ainsi,
dès
2023
la
commission
en
charge
de
ces
actions
souhaiterait
mettre
en
place
un
parcours
de
santé
le
long
du
chemin
vert,
qui
est
l’un
des
chemins
principaux
pour
les
randonneurs
et
coureurs
de
la
commune
et
qui
permet
d'accéder
depuis
le
centre-ville
à
l'étang
de
pêche
communal,
base
de
loisirs
fortement
fréquentée
par
les
familles
et
par
les
personnes
extérieures
au
village.
Ce
parcours
de
santé,
majoritairement
en
bois
afin
de
s'intégrer
au
mieux
dans
le
cadre
naturel
du
site,
sera
composé
de
8
agrès
ainsi
que
d'une
table
de
ping-pong
qui
sera
installée
sur
un
terrain
communal
à
proximité
du
chemin,
terrain
qui
pourra
être
aménagé
avec
des
tables
de
pique-nique
afin
d'en
faire
un
site
familial
destiné
au
jeu
et
à
la
détente,
et tourné
vers
un
public
adolescent. Suite
à
cette
présentation,
le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
valider
ce
principe
de
parcours
de
santé.
Sur
la
base
de
ces
choix,
un
devis
a
été
rendu
à
hauteur
de
27
514,50
€
HT.
Monsieur
le
Maire
propose
de
valider
ce
montant,
et
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
équipements
sportifs
auprès
de
la
délégation
régionale
académique
à
la
jeunesse,
à
l'engagement
et
aux
sports
des
Hauts
de
France
à
hauteur
de
50%
de
ces
travaux
soit
13
757,25
€. Le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
d'adopter
le
plan
de
financement
suivant
:
Dépenses
Réalisation
d'un
parcours
de
santé
8
agrès
+
27
514,50
€
table
de
ping-pong
Total
des
dépenses
HT
27
514,50
€
Recettes
Subvention
Equipements
Sportifs
— AnS
—
13
757,25
€
(50
L)
Autofinancement
(50
%)
13
757,25
€
Total
des
recettes
27
514,50
€
Le
conseil
municipal
charge
Monsieur
le
Maire
de
réaliser
les
dossiers
et
de
signer
tous
les
documents
et
conventions
afférents
à
cette
demande
de
subvention.
Fait
et
délibéré
à
Ennevelin,
le
28
février
2023,
Le
Maire,
Michel
DUPONT
Secrétaire
de
séance
Aurore
PENNORS
=