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Déliberation - 11 2024 Participation Financiere Pour un Sejour au Cpie de Merlieux
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt.
Lien du pdf (Déliberation - 11 2024 Participation Financiere Pour un Sejour au Cpie de Merlieux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
COMMUNE DE
ST ERME OUTRE
ET RAMECOURT
(Aisne)
Date de convocation :
12 janvier 2024
Date d’affichage :
12 janvier 2024
Nombre de
conseillers
En exercice : 19
Présents : 14
Votants : 16
11 - 2024
PARTICIPATION
FINANCIÈRE POUR
UN SÉJOUR AU
CPIE DE MERLIEUX
Publié sur le site internet
le : 31/01/2024
Envoyé en Préfecture le :
31/01/2024
Reçu en Préfecture le :
31/01/2024
Identifiant de
télétransmission :
002-210206512-
20240124-11-2024-DE
Alain NORMAND
Le Maire,
EXTRAIT DES REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre le vingt-quatre janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Saint Erme Outre et Ramecourt, s’est réuni après convocation, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NORMAND Alain, Maire.
Étaient présents : M. BÉZIERS Laurent – Mme CAUJOLLE Sandrine – M. COINTE Frédéric – Mme DEHOVE Claude – Mme DIEN-BRÉANT Céline – Mme GILLET Nadine – M. GOSSET Cyril – M. NORMAND Alain – M. RAULIN Patrick – Mme REMY Élisabeth – M. REMY Michel – M. THIRAULT Alexis – M. THIRAULT Damien – M. UGOLETTI Olivier.
Absents excusés : M. LECUYER Damien (Pouvoir à Mme REMY Elisabeth) – Mme LOUIS Chantal (Pouvoir à Mme DEHOVE Claude) – Mme VARUTTI Emilie (Pouvoir à M. COINTE Frédéric).
Absents : Mme REGNIER Aurélia – Mme THÉPAUT Chrystel.
M. THIRAULT Alexis a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
Le Maire informe le conseil que 3 classes de 2 niveaux du Groupe Scolaire (52 élèves de CE1 et CM1) effectueront un séjour en pension complète du Mercredi 15 mai au vendredi 17 mai 2024, soit 3 jours au CPIE de Merlieux pour un montant de 11 960 € (sans transport). (230 €/élève)
Madame la directrice a sollicité la municipalité pour obtenir une subvention exceptionnelle afin de diminuer le coût par élève.
Leur budget prévisionnel se décompose comme suit :
- Agence de l’eau Seine Normandie (700 €/classe) : 2 100 €
- Vente de chocolats : 600 €
- Tombola : 250 €
- Commune (50 €/élève x 52 élèves) : 2 600 €
- Familles : (~ 123 €/élève) 5 810 €
Après étude par la commission des finances, le Maire propose une participation financière d’un montant de 50 euros par élève + le transport aller-retour pour un montant maximum de 600 €.
Intéressée à l’affaire, Mme DIEN-BRÉANT Céline précise qu’elle ne prendra pas part aux débats et au vote de la délibération.
Après étude et discussion, le conseil accepte ces propositions à l’unanimité des suffrages exprimés.
Fait et délibéré en mairie les jours, mois et an que dessus.
Alexis THIRAULT, Alain NORMAND,
Le secrétaire de séance. Le Maire.