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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Triors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 12 19)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Énergies,
Commune
de
TRIORS
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
du
19
décembre
2023
à 20h30
CE ME
à LATE {Cr Düûment
convoqué
le
12
décembre
2023,
le
conseil
municipal
s'est
tenu
dans
la
salle
des
associations,
sous
la
présidence
de
Pascal
HANSBERQUE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseillers
votants
: 15
Présents
:
Pascal
HANSBERQUE,
Maire
Michel
BOUY,
Anne-Laure
COINDRE,
Jean-Luc
REYNAUD,
Sébastien
AVIT
adjoints
Pascal
MINODIER,
Marie-Ange
CHABERT,
Nicole
BOUY,
Sébastien
BOUTHERIN,
Guy
LEVDIER,
Séverine
LUYTON,
Sébastien
XERRI,
Jean
Marc
COINDRE,
Sonia
CHABERT,
Jonathan
PEYRAUD
conseillers
municipaux. Secrétaire
de
séance
: Sébastien
XERRI
Auxiliaire
de
séance
: Séverine
MACHON
Quorum
: 8
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal.
1°}
Points
sur
les
travaux
des
commissions
et
groupes
consultatifs.
2°}
Questions
diverses.
-
Déciaration
d'intention
d’Aliéner
une
maison
d'habitation
soumise
au
Droit
de
Préemption
Urbain
(DPU)
‘
-
Location
salle
des
associations
Le
procès-verbal
du
conseil
du
21
novembre
2023
a été
approuvé
à l'unanimité.
Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
le
terrain
de
Mme
BURAIS,
situé
quartier
Lombret,
ainsi
que
la
maison
d'habitation
de
M.
et
Mme
DOUKALL
située
rue
Côté
Parc
:
le
conseil
renonce
au
droit
de
préemption.
Points
sur
les
travaux
des
commissions
et
groupes
consultatifs
Travaux
et voirie
:
-
22
novembre
: Contrôle
de
sécurité
de
la
Salle
des
Fêtes
par
les
pompiers,
quelques
modifications
seront
à
effectuer
-
30
novembre
: Consommation
électrique
inférieure
à
environ
40
%
par
rapport
à
l'année
dernière
sur
l'éclairage
public
grâce
à
l'extinction
de
nuit
-
2024
: remplacement
de
l'éclairage
public
en
LED
-_
Bornage
du
terrain
de
Mme
ALLIER,
maison
rachetée
par
le
locataire
-
Chauffage
de
l'Eglise
posé
: attention
puissance
du
compteur
trop
basse
-
Pose
des
miroirs
aux
prochaines
vacances
scolaires
-
Pose
des
guirlandes
de
noël
-
En
attente
d’un
devis
pour
un
Algeco
pour
le bureau
de
ia directrice
de
l'école
-
En
attente
de
devis
pour
la
restauration
du
pont
d'accès
à
la station
d'épuration Commission
communication : -
Le
bulletin
a
été
diffusé,
les
retours
sont
positifs.
-
Prochaine
étape
{livret
d'accueil)
-
Création
diaporama
photos
des
vœux
-
Proposition
d'affichage
du
compte-rendu
des
conseils
sur
Panneau
Pocket
-
CAMPAGNOL,
prestataire
proposé
par
l'Agglo,
sera
certainement
retenu
pour
la
gestion
du
site
WEB
de
la
commune
-
Le
choix
du
logiciel
de
cantine
/ garderie
s’est
porté
sur
E-Ticket
: les
réservations
se
feront
en
ligne
par
les
parents
et
la facturation
sera
plus
simple.
Formation
des
familles
vers
février,
période
transitoire
sur
janvier
pour
migration.
Urbanisme
:
-_
Michel
rencontre
Mme
Perez
en
fin
de
semaine
au
sujet
du
PC
de
Mme
BOUABDELLAH.
-
Les
DP
de
M.
PAQUIEN
(carport),
LAMBERT
(mur
extérieur)
et THIEBAULT
(capteurs
solaires)
ont
été
acceptés.
-
M.
SPAGNOLO
a
déposé
un
PC
modificatif
(rajout
d'un
sous-sol)
Budget :
-
Réunion
le
21
décembre
pour
mise
en
forme
-
Réunion
avec
l'Agglo
pour
analyser
le
budget
2023
: Dépenses
l Recettes
équilibrées
CAS
:
-
11
colis
ont
été
distribués
:5
en
EHPAD
et
6
à
domicile
-
Repas
du
2
décembre
:
“ 5
repas
livrés
à
domicile
« Bon
retour
des
invités
= Remerciement
aux
Elus
présents
pour
servir
l'apéritif
“ Un
bémol!
:pas
assez
d'élus
pour
aider
à
nettoyer
le
soir.
-
Une
trame
de
planning
sera
effectuée
sur
l’organisation
du
repas.
REGLEMENTATION
/ SECURITE
:
-__
PCS
:réunion
le
12
janvier
9h
SIVOS
-
Prochaine
réunion
le 20
décembre
SIEH
;
-
Le
rapport
du
SAGE
montre
une
diminution
des
nappes
:
" Quota
dépassé
en
2022
»* En
2023,
baisse
de
11
%
par
rapport
à
2022
« Acceptation
des
nouveaux
compteurs
sur
2024,
un
point
sera
fait
en
fin
d'année
par
le
SIEH
= Communication
auprès
des
habitants
pour
l'économie
d'eau
= Vote
à
67
%
pour
indépendance
de
la
gestion
de
l'eau
" DECI
: relance
2024
DIVERS
;
-
Enquête
publique
de
Framatome
le
11
janvier
en
Mairie
:documents
à
disposition
à
la
mairie
à
partir
du
8 janvier
-
Visite
d’Infinity
par
rapport
à
l'ordinateur
en
prêt
:abonnement
190
€
/ mois
pour
la
location
:décision
prise
d'arrêter
le
service
au
profit
d'un
autre
système -
Demande
de
location
de
la
salle
des
associations
:à
étudier
au
cas
par
cas.
-__
Visite
de
Marie
Pierre
Mounier
entre
9h
et
10h
le
11
janvier
2024
:
visite
politique.
Question
diverses
:
-__Remerciement
commission
travaux
-
Date
du
prochain
bulletin
:15
février
-__
Date
formation
aux
premiers
secours
:23
mars
à
8h30,
durée
3h30
=
Visite
Triors
avec
l’Agglo
2h30
:environ
25
personnes
(50%
Triorais)
-
Point
prestataire
city
parc
:subventionné
à
80
%,
fin
crédit
avril
2024
-__G11:
sujets
abordés
:
»“ Prime
inflation
» Tour
de
table
site
internet
” PCS
:aide
possible
/ 1
exercice
par
an
= Vidéoprotection
village
” Embauche
1
policier
# Conseil
municipal
des
jeunes
= Contrat
photocopieur
# AIPR
:prévoir
formation
pour
David
» Achat
grilles
et
barrière
mutualisés
o Prochaine
réunion
10
février
à
Mours
-_
Matinée
Agglo
du
16
décembre
:250
personnes
présentes
/ 4
élus
de
Triors
= 2
PowerPoint
visionnés
seront
transmis
aux
élus
» thèmes
abordés
:
e Evolution
petite
enfance
e Ecologie
/ énergies
renouvelables
Prochaine
réunion
du
Conseil
:mardi
30
janvier
à
20h
30.
La
séance
est
levée
à
23h20.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire