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Document publié le Mercredi 14 février 2024 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 14 02 2024 1)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Banque,
Ville de Gien CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 14 février 2024 à 18h00
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2023
INSTITUTIONS — Rapporteur Monsieur Francis Cammal
1. Garantie d'emprunt accordée à LogemLoiret dans le cadre de la réhabilitation de 69 logements rue des Mouettes à Gien
2. Garantie d'emprunt accordée à LogemLoiret dans le cadre de la réhabilitation de 116 logements rue des Rouges-Gorges à Gien
RESSOURCES HUMAINES — Rapporteur Madame Marie-Odile Bourdin
3. Mise à disposition d'un agent auprès de l'association « Union Commerciale Giennoise » 4. Approbation du règlement intérieur de la Police Municipale
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE, ADMINISTRATION GÉNÉRALE -— Rapporteur Monsieur
Jean-Louis Hidas
5. Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de l’appel à projets: Fonds d'Accélération de la Transition Ecologique dans les Territoires 2024 (Fonds Vert) — Axe 1 : rénovation énergétique des bâtiments publics locaux — Requalification du centre Anne de Beaujeu à Gien
6. Demande de subvention auprès de l'Etat : Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2024 — Requalification du centre Anne de Beaujeu à Gien
7. Vote des taux d'imposition 2024
8. Bilan de la formation des élus 2023
9. Droit à la formation des élus 2024
10. Autorisation de virement de crédits de chapitre à chapitre pour 2024 11.Octroi d’une subvention à l'Association Départementale des Anciens Maires et Adjoints du Loiret (ADAMA 45)
AMENAGEMENT, TRAVAUX et CADRE DE VIE — Rapporteur Monsieur Laurent Rougeron
12. Mise à jour des numérotations des lieux-dits et des hameaux de Gien — Mise en œuvre (partie 1)
13.Acquisition de la parcelle cadastrée section AD n° 777 (issue de la division de la parcelle AD n° 170), située 8 chemin de la Courtaudière sur la commune de Gien, propriété de Monsieur Claude Tagot et Madame Michelle Cardineau
14.Echange, sous conditions financières, de la parcelle AD n° 255 avec l'unité foncière constituée des parcelles AD n° 779 — 781 — 785 (propriété de Monsieur et Madame Mathieu Nar) et acquisition gracieuse de la parcelle AD n° 783 (propriété de Monsieur Isa Nar)
15.Validation du projet de périmètre délimité des abords pour la Chapelle de l'Hôpital ENVIRONNEMENT — Rapporteur Monsieur Rémi Bichon
16. Travaux de rénovation des canalisations des branchements d'eau potable avenue de la République — Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec Suez
EDUCATION ET JEUNESSE -— Rapporteur Madame Nathalie Chambon
17.Ecole privée Sainte-Geneviève — Octroi d’une subvention complémentaire à l'OGEC pour une classe découverte
18.Approbation des conventions de mise à disposition de composteurs dans plusieurs écoles ainsi que d'une mini-colonne à papier au centre de loisirs, avec le SMICTOM
CULTURE -— Rapporteur Monsieur Francis Cammal
19. Bibliothèque de Claude-Benjamin Vallet —- Approbation de la convention de coopération entre le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) et la Ville de Gien pour son signalement
20.Création d'une grainothèque à la Médiathèque Municipale en partenariat avec l'association « Collectif Résilience du Pays Giennois » et approbation de la convention de partenariat avec la Ville de Gien
21.Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Gien et Madame Pascale Messiez, animatrice d'ateliers d'écriture à la Médiathèque de Gien
Information au Conseil des décisions prises par le Maire en vertu du pouvoir donné par le Conseil Municipal
Questions diverses
Le Maire,
Francis Cammal