Déliberation - 1738935257 Liste delib 13 12 24

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Déliberation - 1738935257 Liste delib 13 12 24 Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Saint-Bonnet-près-Orcival. Lien du pdf (Déliberation - 1738935257 Liste delib 13 12 24)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire, Heures d’ouverture du secrétariat au public : Lundi de 15h00 à 17h00 – Mardi de 10h00 à 12h00 – Jeudi de 10h00 à 12h00. Permanences de Madame le Maire (sur RDV uniquement) : Lundi de 17h00 à 18h30 - Mercredi de 17h00 à 18h30 - Samedi de 10h00 à 12h00.

MAIRIE de

SAINT BONNET PRES ORCIVAL

Département du Puy-de-Dôme

CONSEIL MUNICIPAL

LA SEANCE DU 13 DECEMBRE 2024

Liste des délibérations

 2024.64 – Délibération portant sur l'arrêt de projet du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

 2024.65 – Tarifs communaux au 1er Janvier 2025

 2024.66 – Autorisations d’absence accordées dans la collectivité

 2024.67 – Délibération portant validation du document unique d’évaluation des risques professionnels

 2024.68 – Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme

 2024.69 – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget

 2024.70 – Travaux de voirie communale - Demande de subventions F.I.C. 2025 et DETR

 2024.71 – Résidence Henri Serre – Appartement n°3

 2024.72 – Recours à personnel vacataire pour le recensement de la population 2025

 2424.73 – Délibération relative à la redevance Consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025

 2024.74 – Délibération relative à la redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025

Saint Bonnet Près Orcival, le 16 décembre 2024

Michelle GAIDIER, Maire

Vu pour être affiché conformément aux prescriptions de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.