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Document publié le Vendredi 8 novembre 2024 par la commune de Saint-Bonnet-près-Orcival.
Lien du pdf (Déliberation - 1731664793 Liste delib 08 11 24)
Thèmes du document : Énergies, Données personnelles, Environnement,
Heures d’ouverture du secrétariat au public : Lundi de 15h00 à 17h00 – Mardi de 10h00 à 12h00 – Jeudi de 10h00 à 12h00. Permanences de Madame le Maire (sur RDV uniquement) : Lundi de 17h00 à 18h30 - Mercredi de 17h00 à 18h30 - Samedi de 10h00 à 12h00.
MAIRIE de
SAINT BONNET PRES ORCIVAL
Département du Puy-de-Dôme
CONSEIL MUNICIPAL
LA SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2024
Liste des délibérations
2024.56 – Mur de soutènement de l’église : appel d’offres.
2024.57 – Réflexion zones d’accélération pour la production d’énergies renouvelables.
2024.58 – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) : Service de l’eau.
2024.59 – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) : Service de l’assainissement collectif.
2024.60 – Désignation de l’agence départementale d’ingénierie territoriale comme délégué à la protection des données (RGPD).
2024.61 – Admission créances en non-valeur
2024.62 – Logement communaux – Facturation des ordures ménagères dans les charges locatives.
2024.63 – Remplacement du véhicule technique – Cession vente et acquisition
Saint Bonnet Près Orcival, le 12 novembre 2024
Michelle GAIDIER, Maire
Vu pour être affiché conformément aux prescriptions de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.