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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm 16 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
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Retrouvez l’intégralité des délibérations et les procès-verbaux de conseil municipaux sur le site de la commune rubrique : vie municipale > conseils municipaux
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du 16 décembre 2025
Présent(e)s : dix-sept (17)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain, Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme ALAPETITE
Nadine, Mme CHETTOUH Aïcha, M. THABEAU Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET Roger,
Mme SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme REVEILLOUX Françoise, Mme BEURIOT Sabine, M. BAYLE Dominique, Mme MAHAUT
Jessika.
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : huit (08)
M. AMAZIGH Mohammed Hamid donne pouvoir à Mme MANDON Christine,
Mme BALICHARD Dominique donne pouvoir à Mme MATHEY Catherine,
Mme CORREIA Sandra donne pouvoir à Mme SOARES Maryse,
M. ESPINASSE Philippe donne pouvoir à Mme COUTANSON Pascale,
M. FRADET Nicolas donne pouvoir à Mme BEURIOT Sabine,
M. FROMENT Sylvain donne pouvoir à M. FLOQUET Roger,
Mme GHESQUIERE Chantal donne pouvoir à Mme ALAPETITE Nadine,
M. LAZEWSKI René donne pouvoir à M. KOWALEWSKI Jean-Marc.
Absent(e)s: deux (02)
M. PRIEUR Olivier, Mme METENIER Séverine.
Secrétaire de séance : Mme COUTANSON Pascale.
Question 1 /
Objet : Approbation du procès-verbal du 22 septembre 2025
Question 2 /
Objet : Rapport des délégations données au Maire
Question 3 /
Objet : Rapport d'activité de Clermont Auvergne Métropole Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 4 /
Objet : Rapport 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de
l’assainissement - Clermont Auvergne Métropole
Question 5 /
Objet : Rapport 2024 annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et
assimilés de Clermont Auvergne Métropole
Question 6 /Délibération 2025-54
Objet : Convention avec Clermont Auvergne Métropole pour la fourniture d'énergie à la
Médiathèque « Rêves et Savoirs »
La délibération 2025-54 est adoptée à l’unanimité.
Question 7 /Délibération 2025-55
Objet : Convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de la réalisation et
l’exploitation d’une centrale photovoltaïque avec la SAS Ombrières d’Auvergne
La délibération 2025-55 est adoptée à l’unanimité.
Question 8 /Délibération 2025-56
Objet : Avenant n°1 à la convention de Service commun d’autorisation du droit des sols du
17/05/2023 avec Clermont Auvergne Métropole
La délibération 2025-56 est adoptée à l’unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 9 /Délibération 2025-57
Objet : Désaffectation et déclassement du domaine public de l’ancienne école Claude Félix du service
public de l’enseignement
La délibération 2025-57 est adoptée à l’unanimité.
Question 10 /Délibération 2025-58
Objet : Vente de l’ancienne école Claude Félix
La délibération 2025-58 est adoptée à l’unanimité.
Question 11 /Délibération 2025-59
Objet : Mission d'assistance à la définition d'une stratégie de requalification et de reconquête de
l’immobilier commercial vacant à Aulnat
La délibération 2025-59 est adoptée à l’unanimité.
Question 12 /Délibération 2025-60
Objet : Convention objectifs Etablissement Public Foncier EPF Auvergne – 11 Rue du Commerce
AD114
La délibération 2025-60 est adoptée à l’unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 13 /Délibération 2025-61
Objet : Convention objectifs Etablissement Public Foncier EPF Auvergne – 11 Rue du Commerce
AD118
La délibération 2025-61 est adoptée à l’unanimité.
Question 14 /Délibération 2025-62
Objet : Modification des statuts Syndicat Intercommunal au Service de la Personne Agée (SISPA)
La délibération 2025-62 est adoptée à l’unanimité.
Question 15 /Délibération 2025-63
Objet : Modification règlement jardins communaux
La délibération 2025-63 est adoptée à l’unanimité.
Question 16 /Délibération 2025-64
Objet : Création de poste permanent d'Attaché Territorial pour le poste de Directeur(trice) du Pôle
Enfance Jeunesse Scolaire Restauration
La délibération 2025-64 est adoptée à l’unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 17 /Délibération 2025-65
Objet : Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le centre
de gestion de la fonction publique du Puy-de-Dôme
La délibération 2025-65 est adoptée à l’unanimité.
Question 18 /Délibération 2025-66
Objet : Participation à la protection sociale complémentaire au titre du risque « santé »
La délibération 2025-66 est adoptée à l’unanimité.
Question 19 /Délibération 2025-67
Objet : Renouvellement adhésion à la mission relative à l’assistance retraites exercée par le CDG 63
La délibération 2025-67 est adoptée à l’unanimité.
Question 20 /Délibération 2025-68
Objet : Budget général Décision modificative n°1
La délibération 2025-68 est adoptée à l’unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 21 /Délibération 2025-69
Objet : Admission en non-valeur
La délibération 2025-69 est adoptée à l’unanimité.
Question 22 /Délibération 2025-70
Objet : Régulation comptable amortissements des biens
La délibération 2025-70 est adoptée à l’unanimité.
Question 23 /Délibération 2025-71
Objet : Autorisation d’engagement de dépenses en investissement avant le vote du budget 2026
La délibération 2025-71 est adoptée à l’unanimité.
Question 24 /Délibération 2025-72
Objet : Police municipale – Convention de coordination avec la Police nationale
La délibération 2025-72 est adoptée à l’unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 25 /Délibération 2025-73
Objet : Avis projet régularisation et extension plateforme déchet Gerzat
La délibération 2025-73 est adoptée à l’unanimité.
Certifiée affichée le 18 décembre 2025