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Déliberation - 9 liste des deliberations cm 11 02 2025
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Déliberation - 9 liste des deliberations cm 11 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Investissement et développement économique,
Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
https://www.ville-aulnat.fr/
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Retrouvez l’intégralité des délibérations et les procès-verbaux de conseil municipaux sur le site de la commune rubrique : vie municipale > conseils municipaux
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du 11 février 2025
Présent(e)s : vingt-et-un (21)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain, Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU Didier, Mme MATHEY Catherine,
M. FLOQUET Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE Chantal, Mme BALICHARD Dominique,
Mme SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme REVEILLOUX Françoise, Mme BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M. FROMENT
Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : un (1)
Mme CHETTOUH Aïcha donne pouvoir à Mme REVEILLOUX Françoise.
Absent(e)s: cinq (5)
M. BAYLE Dominique, ESPINASSE Philippe, M. PRIEUR Olivier, Mme METENIER Séverine, M. FRADET
Nicolas.
Question 1 /Délibération 2025-01
Objet : Débat d'orientation budgétaire 2025
La délibération 2025-01 est adoptée à l’unanimité.
Question 2 /Délibération 2025-02
Objet : Solidarité avec la population de Mayotte
La délibération 2025-02 est adoptée à l’unanimité.
Question 3 /Délibération 2025-03
Objet : Demande d’une subvention auprès du Conseil Départemental au titre du Fonds des Initiatives Communales (FIC) 2025 pour le projet de la réfection éclairage LED et rénovation locaux du Complexe Sportif Ducourtial
La délibération 2025-03 est adoptée à l’unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 4 /Délibération 2025-04
Objet : Demande d’une subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme pour le fonctionnement de l’école de musique
La délibération 2025-04 est adoptée à l’unanimité.
Question 5 /Délibération 2025-05
Objet : Demande d’une subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2025 pour l’opération de la création de vestiaire associatif à l’ancienne école maternelle Claude Felix
La délibération 2025-05 est adoptée à l’unanimité.
Question 6 /Délibération 2025-06
Objet : Demande d’une subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour l’acquisition de minibus
La délibération 2025-06 est adoptée à l’unanimité.
Question 7 /Délibération 2025-07
Objet : Ouverture d’un budget annexe pour la création d’un lotissement communal "Lotissement Impasse d'Ornano"
La délibération 2025-07 est adoptée à l’unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 8 /Délibération 2025-08
Objet : Institution du droit de préemption sur les fonds de commerce, fonds artisanaux, baux commerciaux et terrains portant ou destinés à porter des commerces
La délibération 2025-08 est adoptée à l’unanimité.
Question 9 /Délibération 2025-09
Objet : Création de poste non permanent
La délibération 2025-09 est adoptée à l’unanimité.
Certifiée affichée le 18 février 2025