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Convocation - Convocation et ordre du jour 35 2?x48720
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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 35 2?x48720
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 35 2?x48720)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Éducation,
Lézignan-Corbières, le 22 janvier 2026
Le Président de la Communauté de
Communes
Région Lézignanaise Corbières et
Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires
titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 28 JANVIER 2026
à 18H15
ESPACE CULTUREL DES CORBIERES
11 200 FERRALSLES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM André HERNANDEZ ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 28 JANVIER 2026
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2025
- ANNEXE 1
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET PRINCIPAL - ANNEXE 2
- ANNEXE 3
- ANNEXE 4
4 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET ANNEXE ECOLE MOUTHOUMET
- ANNEXE 5
- ANNEXE 6
5 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET ANNEXE SPANC - ANNEXE 7
6 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET ANNEXE ZAE ORNAISONS
- ANNEXE 8
7 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET ANNEXE CAUMONT 2 - ANNEXE 9
8 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET ANNEXE CABANONS DE BORIE
- ANNEXE 10
9 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET ANNEXE CENTRE INTERCOMMUNAL DE SANTE
- ANNEXE 11
10 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES EN CONSOLIDE
11 - AFFECTATION DE RESULTAT SUR BUDGET PRINCIPAL 2026 SUITE AU VOTE DU CFU 2025
12 - REPRISE DE RESULTAT SANS AFFECTATION SUR BUDGET ANNEXE ECOLE 2026 SUITE AU VOTE DU CFU 2025
13 - REPRISE DE RESULTAT SANS AFFECTATION SUR BUDGET ANNEXE ZAE CAUMONT2 2026 SUITE AU VOTE DU CFU 2025
14 - REPRISE DE RESULTAT SANS AFFECTATION SUR BUDGET ANNEXE ZAE CABANONS DE BORIES 2026 SUITE AU VOTE DU CFU 2025
15 - REPRISE DE RESULTAT SANS AFFECTATION SUR BUDGET ANNEXE CENTRE DE SANTE LEZIGNAN 2026 SUITE AU VOTE DU CFU 2025 16 - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026
- ANNEXE 12
17 - MESURES CONSERVATOIRES 2026 BUDGET PRINCIPAL
- ANNEXE 13
18 - RAPPORT DE SYNTHESE DES OPERATIONS IMMOBILIERES REALISEES EN 2025 PAR LA CCRLCM
19 - APPROBATION DU TARIF DU SUPPLEMENT DE PRIX DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT POUR L’ANNEE 2026
20 - CONVENTION "PROGRAMME SENTIERS" 2026 ENTRE L'OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME CORBIERES MINERVOIS ET LA CCRLCM - ANNEXE 14
- ANNEXE 15
21 - PROGRAMME DE COOPERATION LEADER : ENGAGEMENT DE LA CCRLCM DANS LA REALISATION DU SCHEMA D'INTERPRETATION DU CANAL DU MIDI - 4 SITES A AMENAGER A PARAZA, ROUBIA, ARGENS-MINERVOIS ET HOMPS - ANNEXE 16
- ANNEXE 17
- ANNEXE 18
22 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT DE 50 000€ A LA SCI LABECEDE BOURREL (EX LE PATIO)
- ANNEXE 19
- ANNEXE 20
- ANNEXE 21
23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 4000€ POUR LA CREATION DE L'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE (ASA) DE MONTBRUN DES CORBIERES
24 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TEMPS NON COMPLET D'UN PERSONNEL ENTRE LA CCPA ET LA CCRLCM
- ANNEXE 22
25 - ADHESION DE LA REGIE DES EAUX AU CIOS
26 - COORDINATION ENTRE COLLECTIVITES POUR LA PARTICIPATION FINANCIERE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE D'UN AGENT INTERCOMMUNAL
27 - SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
- ANNEXE 23
28 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIELS 2026- 2027 ENTRE LA COMMUNE DE SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE ET LA CCRLCM POUR L'ALSH EXTRA-SCOLAIRE ET AJSH ORGANISE PAR LA CCRLCM - ANNEXE 24 29 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX ET MATERIELS POUR 2026-2027 ENTRE LA COMMUNE DE CANET D'AUDE ET LA CCRLCM POUR L'ALSH EXTRA-SCOLAIRE ORGANISE PAR LA CCRLCM
- ANNEXE 25
30 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D OCCUPATION DES LOCAUX POUR 2026-2027 ENTRE LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES ET LA CCRLCM POUR L'ALSH EXTRA-SCOLAIRE ORGANISE PAR LA CCRLCM
- ANNEXE 26
31 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA DECHETTERIE DE FABREZAN
- ANNEXE 27
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES