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Convocation - boisement demande de subvention tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Thurien.
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Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Changement climatique,
m1
e
le
15/06/2024
Reçu
en
ph
5/08/2024
P ID
: 099-212902896-20240612-20240301-DE
SAINT-THURIEN,
le 4 juin
2024
CONVOCATION
|
Madame,
Monsieur,
J’ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le Conseil
Municipal
se réunira
à la Mairie
de
SAINT-
THURIEN
le
Mercredi
12
juin
2024
à
18
h.30
Ordre
du
jour
:
1°)
Boisement
— demande
de
subvention
2°)
Contrat
d'exploitation
et de
maintenance
des
installations
thermiques
: convention
avec
le
SDEF,
3°)
SIVOM
: convention
de
dissolution,
4°)
Accueil
de
loisirs
: approbation
du
règlement
et instauration
des
tarifs,
5°)
Protection
sociale
complémentaire
: mandatement
au
Centre
de
Gestion,
6°)
Restauration
d’une
stèle
à l’église
: demande
de
fonds
de
concours
à Quimperlé
Communauté,
7°)
Examen
de
demandes
de
subventions
2024,
8°)
Présentation
du
rapport
d’activité
2023
de
Quimperlé
Communauté,
9°)
Budget
annexe
« Caisse
des
écoles
»
: dissolution,
10°)
CCAS
: compte
de
gestion
2023,
11°)
Cession
de
parcelles
par
Espacil
Habitat
à la Commune,
129)
Aide
BAFA
: modification
des
conditions
d’attribution,
13°)
Boulodrome
: instauration
d’un
tarif de
location,
14°)
Plancher
: instauration
d’un
tarif de
location,
15°)
Quart
d’heure
de
libre
expression.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l’assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Christine
KERDRAON.
Séance
du
12
juin
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
douze
juin
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
quatre
juin,
s’est
réuni
à
la Mairie
sous
la présidence
de
Madame
Christine
KERDRAON,
Maire. Etaient
présents
: Bruno
JAFFRE,
Françoise
GOLIES,
Fabienne
LE
GALL,
Michel
CHARPENTIER,
. Flore
MEFORT,
Stéphanie
NOUAILLE-DEGORCE,
Francine
TAMIC,
Stéphane
POIRIER
et Elodie
©PEINTUREAU. AbSénts
excusés:
Nicolas
LE
NAOUÛR
(a
donné
pouvoir
à
Christine
KERDRAON),
Cédric
JAULNEAU
Haurent
MINTEC
et Guillaume
LOUVET
(a donné
pouvoir
à Elodie
PEINTUREAU).
Secrétaire
de
séance
: Elodie
PHINTUREAU.
Secrétaire
auxiliaire
: Hélène
THIEC.
Le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
4 avril
2024
est
approuvé
à l’unanimité. Envoyé
en
pr
are
le
15/06/2024
ID
: 099-212902896-20240612-20240301-DE
Délibération
du
Conseil
Municipal
RER
20240301
Objet
: Boisement
—
Demande
de
subvention
Madame
le
Maire
indique
que
la
Commune
souhaite
reboiser
une
parcelle
de
terrain
lui
appartenant
située
à Croshuel
à SAINT-THURIEN,
dans
Le périmètre
de
protection
des
captage
et forage
d’eau.
Un
premier
devis
avait
été
sollicité
auprès
d’Alliance
Forêt
Bois
pour
ces
travaux,
L’essence
retenue
rest
pas
éligible
à l’aide
financière
pouvant
être
attribuée
par
le Conseil
Départemental
du
Finistère
car
il
s'agissait
d’une
essence
destinée
à
la
commercialisation
et
ne
contribuant
pas
à
lutter
contre
le
dérèglement
climatique.
D’autres
devis
ont
donc
été
sollicités.
Celui
retenu
a été
présenté
par
la société
Alliance
Forêt
Bois
située
à
LA
FLECHER
(72)
et
concerne
la
plantation
de
640
plants
(chênes
pédonculés,
charmes,
érables
champêtres,
châtaigniers)
sur
une
surface
de
6 035
m°?
pour
un
coût
de
4
582,90
€ HT.
Ce
boisement
peut
bénéficier
d’une
aide
du
Conseil
Départemental
du
Finistère
dans
le
cadre
du
dispositif
« Plan
arbres
»
à condition
que
l’essence
retenue
n’ait
pas
une
vocation
commerciale
mais
contribue à
lutter
contre
le
dérèglement
climatique,
à favoriser
la
biodiversité
et
à
améliorer
la
qualité
de
l’eau
et du
sol.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-
approuve
le
projet
de
plantation
d’arbres
non
destinés
à
la
commercialisation
et
contribuant
à
lutter
contre
le
dérèglement
climatique
et
à
améliorer
la
qualité
de
l’eau
et
du
sol
cité
ci-dessus,
-
autorise
le
Maire
à
solliciter
une
aide
financière
auprès
du
Conseil
Départemental
dans
le
cadre
du
dispositif
« Plan
arbres
»
à hauteur
de
80
%
des
dépenses
éligibles.
Fait
à SAINT-THURIEN,
le
13 juin
2024
Le
Maire,
Christine
KERDRAON,\
4