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Document publié le Vendredi 9 avril 2021 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 11 B. Vote DES Subventions Annee 2021 2. Lei Moussi)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1
N° D’ORDRE : 2021-60
MAIRIE DE SAINT MANDRIER SUR MER
E X T R A I T
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 29
Présents : 22 SEANCE DU 9 AVRIL 2021 Pouvoirs : 07
Excusé : 00
Absents : 00
Qui ont pris part
à la délibération : 26
Date de convocation : 2 Avril 2021
Etaient présents : M. VINCENT Gilles, Maire – Mme ESPOSITO Annie – M. MARIN Michel – Mme DEFAUX Catherine – M. TOULOUSE Christian – Mme VIENOT Véronique – M. BLANC Romain – Mme DEMIERRE Colette – M. VINCENT Romain – M. CHAMBELLAND Michel – Mme PICHARD Laure (ne prend pas part au vote) – Mme BECCHINO BEAUDOUARD Sylvie – M. QUENET Xavier – Mme MATHIVET Séverine (ne prend pas part au vote) – M. DEDONS Fabrice – Mme LABROUSSE KYPRAIOS Sylvie (ne prend pas part au vote) – M. FONTANA Alain – M. CAILLEAUX Rémi – M. FRANCESCHINI Damien – M. CLAVE Denis – M. LE PEN Jean-Ronan – M. CALMET Pierre.
Pouvoirs : M. LABASTIE Eric pouvoir à M. MARIN Michel – Mme ARGENTO Katia pouvoir à Mme DEFAUX Catherine – Mme ASNARD Marjorie pouvoir à M. TOULOUSE Christian – Mme RASTOUIL Angélique pouvoir à Mme VIENOT Véronique – Mme SAUQUET Adeline pouvoir à Mme DEMIERRE Colette – M. DEZERAUD Philippe pouvoir à M. CLAVE Denis – Mme MONTAGNY Nolwenn pouvoir à M. CALMET Pierre.
Secrétaire de séance : M. FRANCESCHINI Damien (à l’unanimité).
L'an deux mille vingt et un, le neuf avril à dix-huit heures trente le Conseil Municipal de la ville de SAINT-MANDRIER SUR MER a été assemblé dans le réfectoire de l’ancien restaurant scolaire, Rue Anatole France, sous la présidence de M. Gilles VINCENT, Maire.
11 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE ET VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF – ANNEE 2021
B. VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF – ANNEE 2021
2. Accueil de loisirs Leï Moussi
Monsieur le Maire donne la parole à Madame la 1ère Adjointe.
Nom de l'organisme bénéficiaire BP 2021
Accueil de Loisirs Leï Moussi 34 000,00 €
Avant de procéder au vote, Madame la 1ère Adjointe indique que Madame Laure PICHARD, Madame Sylvie LABROUSSE et Madame Séverine MATHIVET ne prennent pas part au vote.
Après avoir donnée toutes précisions utiles, Madame la 1ère Adjointe demande à l’Assemblée de bien vouloir voter ladite subvention à l’association conformément au tableau ci- dessus. 2
Le Conseil délibérant,
- OUI l’exposé de Madame la 1ère Adjointe,
- VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L2311-7 ; - VU la subvention précitée.
DÉCIDE À L’UNANIMITÉ
- D’approuver la subvention à l’association Accueil de Loisirs Leï Moussi pour l’année 2021 pour un montant de 34 000 €.
Fait à Saint-Mandrier-sur-Mer, le 12 Avril 2021, pour extrait conforme.
Signé : Le Maire,
Gilles VINCENT