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Convocation - 241216 convocation cm
Document publié le Mercredi 1 janvier 2042 par la commune de Feneu.
Lien du pdf (Convocation - 241216 convocation cm)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Moiiede
Feneuiill
Feneu
le
10
décembre
2024
Madame,
Monsieur,
En
votre
qualité
de
membre
du
Conseil
Municipal,
j’ai
le
plaisir
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
:
Le
lundi
16
décembre
2024
à 20h30
à l'Espace
Culturel
ORDRE
DU
JOUR
YVVYVVNVNNNONVN NN VYNVNVY I. V_ Y Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
28
octobre
2024
Installation
d’une
nouvelle
conseillère
municipale
suite
à démission
Election
d’un(e)
adjoint(e)
au
maire
Indemnités
de
fonction
des
élus
— Révision
Associations
- Demande
de
subvention
au
titre
de
la dotation
de
soutien
à l’investissement
local
de
l’Etat
- Approbation Associations
-
Demande
de
subvention
au
Conseil
départemental
au
titre
du
soutien
à
l’investissement
des
communes
— Approbation
Associations
— Don
du
Feneu
Tennis
Club
—
Accord
Environnement
— Charte
avec
la Fédération
Nationale
des
Chasseurs
— Adoption
Espace
public
- Convention
de
mise
à disposition
du
site de
Port
Albert
- Approbation
Ressources
humaines
— Participation
à la couverture
Prévoyance
— Accord
Ressources
humaines
— Centre
de
gestion
- Contrat
d’assurance
groupe
statutaire
— Adhésion
Ressources
humaines
- Adhésion
au
Groupement
d’Employeurs
Social
et
Solidaire
de
Maine-et-Loire
(GESS
49)
— Accord
Aménagement
du
territoire
—
Dénomination
d’une
voie
- Complément
- Approbation
Finances
communales
— Adhésion
au
service
de
paiement
en
ligne
des
recettes
publiques
locales
PayFip
- Autorisation Enfance
— Règlement
intérieur
de
l’accueil
de
loisirs
intercommunal
- Adoption
Finances
communales
- Convention
relative
à la mise
à disposition
d’un
logiciel
de
fiscalité
par
Angers
Loire
Métropole
— Approbation
Finances
communales
- Décision
budgétaire
modificative
n°4
— Autorisation
Finances
communales
- Engagement,
liquidation
et
mandatement
de
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif — Autorisation
Finances
communales
— Indemnité
de
gardiennage
de
l’église
- Attribution
Finances
communales
— Tarifs
des
services
2025
- Adoption
Informations Questions
diverses
Adresser
le
courrier
à
Monsieur
le
Maire
- Place
de
la
Mairie
- 49460
FENEU -
Tél.
02
41
27
27
30
Email
: accueil.mairie
@ feneu.fr
www.feneu.fr Le
Conseil
se
réunira
à
huis-clos
à
l’issue
de
cette
séance.
En
cas
d’empêchement,
merci
de
faire
parvenir
un
pouvoir
à l’un
des
membres
du
Conseil.
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
Adresser
le
courrier
à
Monsieur
le
Maire
- Place
de
la
Mairie
- 49460
FENEU
-
Tél.
02
41
27
27
30
Email
: accueil.mairie
@
feneu.fr
www. feneu.fr