Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - convoc cm 22022024 16022024115442 9935753
Convocation - convocation cm du 16 11 2020 8818639
Conseil Municipal - convoc cm 13 06 10021825
Conseil Municipal - convoc cm 16 09 24 10092024121826 10108013
Conseil Municipal - convoc cm 12 05 2022 refait 9342658
Conseil Municipal - convoc cm 20 sept 2022 9454511
Conseil Municipal - convoc cm 9499929
Conseil Municipal - convoc cm 7 04 2022 9314058
Conseil Municipal - convoc cm 17 03 2022 9298684
Convocation - convocation du 14 dec 2022 9538518
Conseil Municipal - convoc cm 16 06 2022 9370057
Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune d'Aulnay-sur-Iton.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 16 06 2022 9370057)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
AULNAY sur ITON
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le:
Jeudi : ne
Ordre du Jour:
Adoption du compte rendu précédent
Démission de Monsieur RAYER
Désignation de l'avocat en charge du dossier au TA (Petit Clos)
Défense Incendie : état d'avancement des travaux
Planning Vacances été
Délibération pour la publicité des actes
Délibération passage à la M57 (trésorerie)
Déclaration d'intention d'aliéner
Questions diverses
& SIVOS :
o Etat des travaux dans la commune
o PESL communauté de communes de Conches
FERRER
E
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de toute ma considération.
Ben & UGeA Fais
Aulnay, le 2 juin 2022
Le Maire,
Danielle JEA
POUVOIR
Je soussigné(e), donne pouvoir à
pour me représenter à la réunion du 16/06/2022, de prendre part à toutes les délibérations, d'émettre tous
votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Signature précédée de la mention « bon pour pouvoir >» manuscrite
Fait le :