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Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune d'Aulnay-sur-Iton.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 20 sept 2022 9454511)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
AULNAY sur ITON
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le:
Ordre du Jour:
Adoption du compte rendu précédent
Nouvelles réglementation conseil municipal - nouvel horaire
Délibération Médiation préalable obligatoire CDG
Délibération attribution numéro nouvelle construction
Délibération aide sociale Mme MALARD
Délibération investissement columbarium
Délibération Reversement taxe d'aménagement
Refonte des commissions communales
Point sur les animations
Point sur la défense incendie (arrêté)
Infos :
o Com com
o Déclaration d'intention d'aliéner
o Remerciement des associations pour subvention communale
ERRRRRÉERFFÉFE
4 Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de toute ma considération.
Aulnay, le 13 septembre 2022
Le Maire,
Danielle JEANNE.
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POUVOTR
Je soussigné(e), donne pouvoir à
pour me représenter à la réunion du 20/09/2022, de prendre part à toutes les délibérations, d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour
cause quelconque.
Signature précédée de la mention « bon pour pouvoir » manuscrite
Fait le :