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unknown - D 2018 12 13 Annexe Convention AS Gien Judo
Document publié le Mercredi 12 avril 2000 par la commune de Gien.
Lien du pdf (unknown - D 2018 12 13 Annexe Convention AS Gien Judo)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018 CET
Affiché le
ID : 045-214501553-20181221-D 2018 12 13-DE
L Covamon n'Ox L | CONVENTION D'OBJECTIFS PLURIANNUELLE POUR LES ANNEES 2019-2020-2021 |
Préambule :
Dans le cadre de sa politique sportive, la Ville de Gien a exprimé sa volonté de favoriser le développement de la
pratique sportive sur l’ensemble de son territoire. Ainsi, par le biais d'un partenariat formalisé sur la durée de 3 ans, la Ville de Gien souhaite accompagner le développement de certains clubs sportifs de Gien.
Afin de formaliser ce partenariat, la Ville de Gien conclut avec l’AS GIEN JUDO une convention d'objectifs triennale.
Considérant que les activités physiques et sportives relèvent de l'intérêt général et que les collectivités
territoriales apportent leur concours à leur développement,
En conformité avec les lois sur le sport en vigueur, notamment :
L'article L100-1 du code du sport, précisant que les activités physiques et sportives constituent un élément
important de l'éducation, de le culture, de l'intégration et de la vie sociale. Elles contribuent également à la
santé. Leur promotion et leur développement sont d'intérêt général.
L'article L100-2 du code du Sport précise quant à lui que l'Etat, les associations et leurs fédérations sportives
assurent le développement du sport de haut niveau avec le concours des collectivités territoriales et leurs groupements.
Par ailleurs, la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations réaffirme, dans son article 10, la nécessité de la conclusion de conventions lorsqu'une personne
publique attribue une subvention dont le montant dépasse un certain seuil.
Aussi, afin d'accompagner les efforts mis en œuvre par l'AS GIEN JUDO pour maintenir son rôle d'accueil du plus grand nombre et de formation des jeunes, tout en permettant son développement au plus haut niveau sportif, la Ville de Gien entend formaliser ses relations, dans le cadre d'une convention d'objectifs, dont l'action
contribue au développement du sport en général et du JUDO en particulier dans la commune.
Vu la délibération du Conseil Municipal du19 décembre 2018 ;
IL est convenu ce qui suit :
Entre
La Ville de Gien représentée par Monsieur Christian BOULEAU agissant en qualité de Maire, dûment mandaté par délibération du Conseil Municipal en date du 19 décembre 2018
dénommée la Ville dans la présente convention,
d’une part,
et
L’association AS GIEN JUDO représentée par Monsieur Alain COLPIN agissant en qualité de
Président dûment mandaté par son Comité Directeur dénommée l'Association dans la présente
convention.
1/6 Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018 erger
Affiché le
ID : 045-214501553-20181221-D 2018 12 13-DE
Article 1” : Objet de la convention
La Ville de Gien et l'Association ont des objectifs convergents et souhaitent s'engager réciproquement sur les moyens à mettre en œuvre pour les atteindre.
Afin de donner à l'AS GIEN JUDO la visibilité nécessaire à son développement la Ville de Gien et l'Association souhaitent s'engager sur une base pluriannuelle,
La présente convention a pour objet de définir les obligations respectives de chacune des parties, ainsi que les
conditions et les modalités de versement de l'aide financière.
Dans ce cadre, l’Association s'engage, à son initiative et sous sa responsabilité, à réaliser les objectifs conformes aux engagements (figurant dans l’annexe).
Pour sa part, la Ville de Gien s'engage à soutenir financièrement, humainement et matériellement la réalisation de cet objectif, y compris les moyens de fonctionnement qu’il requiert.
Des subventions exceptionnelles pourront être accordées pour des manifestations sportives et des projets sportifs particuliers, non inclus dans le champ de la présente convention, en fonction des projets déposés. Elles feront l’objet d’une demande spécifique déposée au moins trois mois avant l'événement et si nécessaire d’une convention spécifique distincte, annexée à la présente convention.
Article 2 : Durée de la convention
Conçue pour se dérouler sur une durée de trois ans (2016-2018), la présente convention est reconduite tacitement chaque année (jusqu'au terme des 3 années), sous réserve de la présentation par le bénéficiaire, un
mois après la tenue de l'assemblée générale et, au plus tard, à l’expiration d’un délai de six mois suivant la
clôture de l'exercice comptable, des documents mentionnés à l'article 4 et de la production du rapport d'activité prévu à l'article 5 de la présente convention.
Néanmoins, cette reconduction tacite de la convention ne dispense en rien le bénéficiaire de procéder chaque
année à une demande expresse de subvention.
Article 3 : Soutien financier
Sous réserve de la délibération du Conseil Municipal, la Ville de Gien allouera annuellement une subvention
destinée à financer en partie le fonctionnement de l'Association.
La réactualisation se fera, sous réserve de la délibération du Conseil Municipal, chaque année, dans le respect de la règle de l'annualité budgétaire. La subvention sera déterminée en fonction des impératifs du budget de la Ville
en fonction de l'atteinte des objectifs définis dans le présent contrat, et suivant une analyse objective de la
situation sportive, administrative et financière du club. En fonction des éléments ci-dessus, elle pourra être soit :
- maintenue à la même hauteur,
- soit diminuée notamment si les objectifs définis n'ont pas été atteints,
- soit réévaluée dans le cas où des objectifs supérieurs auront été atteints ou auront été envisagés d'un commun accord entre la Ville et l’association, et qu'ils justifieraient un accroissement des moyens du club.
Pour prétendre à une aide financière, l'association doit impérativement solliciter un dossier de subvention
auprès du service Sports et Jeunesse de la ville et le retourner dûment complété selon les prescriptions du service concerné,
2/6 Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018 erger
Afin le ID : 045-214501553-20181221-D 2018 12 13-DE
L'association s'oblige à justifier à tout moment, à la demande de la Ville de Gien, de l'exécution des objectifs définis à l'article 1 (+ annexe), de l'utilisation des subventions et à faciliter son contrôle notamment par l'accès aux documents administratifs et comptables,
Le montant prévisionnel de la subvention s'élève à la somme de 46 000 €/an, sous réserve du vot l’Assemblée délibérante de la Ville de Gien sur les montants accordés annuellement.
La Ville de Gien notifiera chaque année à l’association le montant de la subvention qui lui est accordée.
Pour l’année 2016, le montant total de la subvention s'établit à 46 000 €, réparti comme suit :
“22 000€ pour Ecole de judo : Formation de nos jeunes judoka (cours, stages, animations, tournois)
Ÿ 8000€ pour Activités pour tous :
EVEIL JUDO : 4-5 ans, éveil au schéma corporel (motricité, coordination, équilibre) par des ateliers, des parcours et des jeux d'oppositions, préparatoires à l'activité judo.
TAISO : Activité douce d'entretien et de renfort musculaire
SELF DEFENSE : Apprentissage de techniques de combat sans arme, permettant de faire face à une attaque (défense personnelle)
JUDO ADAPTE ; Forme de judo avec une pratique et un règlement « adapté » permettant aux personnes atteintes de déficiences, visuelles, auditives, mentales et moteurs de pratiquer
ACTION DE QUARTIER : Rendre accessible l’activité judo aux publics des quartiers de Gien : Champs de la ville…
Ÿ_ 12 000 € pour Accompagnement ainsi que la préparation aux compétitions
Permettre à nos compétiteurs de participer et de représenter le club et la ville de Gien, à différents niveaux de compétition
Ÿ 4000€ pour Evènementiels : Créer par de multiples actions, de la dynamique sociale, sportive et économique au sein de notre club et de notre cité.
Sous réserve du vote de l'Assemblée délibérante et de l'inscription des crédits au Budget de fonctionnement de la Ville de Gien, les montants prévisionnels s’établissent, pour les années suivantes, à :
- pour l’année 2019 : 46 000 €,
- pour l’année 2020 : 46 000 €,
- pour l’année 2021 : 46 000 €.
La subvention sera créditée au compte de l'association selon les procédures comptables en vigueur et les modalités suivantes :
® après le vote du Budget Primitif de l’année concernée, un acompte de 50 % du montant des subventions de fonctionnement annuelle, soit 23 000 €, à la signature de la présente convention ou à la signature de l'avenant portant reconduction annuelle de la convention ;
e le solde du montant de la subvention annuelle, soit 23 000 €, au mois de juillet de l’année considérée.
Les avances de subvention N+1 (consenties par délibération) seront déduites sur les montants des 2 versements initialement prévus (à hauteur de 50% sur chacun des 2 versements).
Les versements seront effectués au compte ouvert au nom de l’association, sous réserve du respect par l’association de ses obligations comptables.
3/6 Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018
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ID : 045-214501553-20181221-D 2018 12 13-DE
Les activités de l’association doivent être conformes à son objet statutaire et en favoriser la réalisation. La capacité de l’association est limitée aux actes conformes à son objet social tel qu’il est défini dans les statuts.
L'association s'engage à fournir chaque année à la Ville de Gien le compte rendu financier propre à l'objectif cité à l’article 1° de la présente convention, signé par le Président ou toute personne habilitée, dans les six mois suivant sa réalisation.
L'association soumise, par obligation légale ou par demande volontaire, au contrôle d'un commissaire aux comptes, s'engage à transmettre à la Ville de Gien tout rapport produit par celui-ci dans les délais utiles.
En outre, l’association s’acquittera de toutes taxes et redevances présentes ou futures constituant ses obligations
fiscales, de telle sorte que la Ville de Gien ne puisse être recherchée ou inquiétée en aucune façon.
Article 5 : Contrôle et évaluation par la Ville de Gien des actions menées par l'association
La Ville de Gien procéders tant sur le plan quantitatif que qualitatif à une évaluation des conditions de réalisation
des actions conduites par l'association et auxquels elle a apporté son concours en vertu de la présente.
Le plan d'action, la conformité des résultats aux objectifs arrêtés, les bilans sportifs et financiers ainsi que l'impact des actions ou des interventions diverses constitueront autant de critères d'évaluation permettant de déterminer si le club a satisfait à ses obligations contractuelles.
En cas de non-exécution, de retard significatif ou de modification substantielle, sans l’accord préalable de la Ville de Gien, des conditions d'exécution de la convention par l’association et sans préjudice des dispositions
prévues à l’article 11, la Ville de Gien peut suspendre ou diminuer le montant des avances et autres versements, remettre en cause le montant de la subvention ou exiger le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention.
À cette fin, l'Association fournira :
Le programme d'actions prévues et le rapport d'activités de l’année écoulée précisant les conditions de
réalisation des projets ou des actions auxquels la Ville de Gien a apporté son concours.
Le compte de résultat et le bilan de l’exercice écoulé établi selon les règles comptables en vigueur et
certifiés conformes,
Tous les documents comptables faisant apparaître l’état récapitulatif du budget global de l’association,
La subvention de fonctionnement et la subvention liée au haut niveau feront l’objet chacune d’un
compte rendu financier spécifique attestant de la conformité des dépenses effectuées à l’objet de cette subvention,
Ses comptes de résultats établis conformément au cadre budgétaire et comptable des associations.
L'association s'engage à justifier à tout moment de l'utilisation des subventions et tiendra sa comptabilité à la disposition des services de la Ville de Gien, ainsi que toute pièce justificative des dépenses et tout autre document dont la production sera jugée utile.
Article 6 : Incessibilité des droits
La présente convention étant conclue intuitu personae, l’association ne pourra céder les droits en résultant à qui
que ce soit.
4/6 Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018
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ID : 045-214501553-20181221-D 2018 12 13-DE
Article 7 : Responsabilité et assurance
Les activités de l'association sont placées sous sa responsabilité exclusive. Cette dernière devra souscrire tout
contrat d'assurance utile, de façon à ce que la responsabilité de la Ville de Gien ne puisse être recherchée ou inquiétée et devra à ce titre produire les attestations d'assurances souscrites.
Article 8 : Information et communication
L'association, dans le cadre de son action habituelle de communication s'engage à informer le public du soutien de la Ville de Gien et à promouvoir l’action de la Ville dans tous les supports qu'elle utilise ainsi qu’au travers de
ses rapports avec les médias.
Cette information doit se formaliser par la présence du logotype de la Ville de Gien sur tous les documents
promotionnels, banderoles, programme ou tout autre moyen de communication adapté à la circonstance.
L'utilisation du logotype de la Ville de Gien répond à un certain nombre de règles. Pour toute utilisation ou
information technique, l’association pourra prendre contact avec le service communication de la Ville de Gien.
Article 9 : Modification, caducité ou résiliation de la convention
Toute modification des conditions ou des modalités d'exécution de la présente convention devra s'effectuer par
voie d’avenant. Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci puissent conduire à remettre en cause l'objectif général défini à l’article 1° de la présente convention.
La présente convention sera rendue caduque par la dissolution de l’association bénéficiaire.
En cas de dissolution de l'association, celle-ci s’engage à restituer les sommes versées non utilisées.
La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis ni indemnité, en cas de faillite, de liquidation
judiciaire ou d’insolvabilité notoire.
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties des engagements respectifs inscrits dans la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par lettre recommandée avec accusé de réception, à
l'expiration d’un délai de trois mois suivant une mise en demeure restée sans effet.
La Ville de Gien se réserve le droit de mettre fin unilatéralement et à tout moment À la présente convention en
cas de non-respect de l’une des clauses de la présente convention ou de l’un quelconque de ses avenants, dès lors
que, dans le délai imparti suivant la réception de la mise en demeure envoyée par la Ville de Gien, l'association n’aura pas pris les mesures appropriées ou sans préavis en cas de faute lourde,
Article 10 : Election de domicile
L'association bénéficiaire élit domicile en son siège social pour toutes les correspondances et notifications qui lui
seront adressées.
Article 11 : Annexes à la convention
Sont annexés à la présente convention :
- La liste des soutiens matériels, et engagements réciproques (annexe 1)
-_ le projet d'actions présentant les objectifs pluriannuels de l’association, conformément à son objet social,
5/6 Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018 CET
Afiché le ID : 045-214501553-20181221-D 2018 12 13-DE
- Le planning de mise à disposition des agents de la Ville de Gien,
- le budget prévisionnel global, ainsi que les moyens affectés à sa réalisation, accompagné du détail des
autres financements attendus en distinguant les apports de l’Etat, ceux des autres collectivités territoriales, des établissements publics, des fonds communautaires, les ressources propres, etc,
- les contributions non financières dont l'association dispose pour la réalisation de l'objectif mentionné à l'article 1° (mise à disposition de locaux, de personnel, etc).
Article 12 : Durée du Contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de 3 ans, du 1” janvier 2019 au 31 décembre 2021.
Article 13 : Contentieux
Les parties s'engagent à rechercher, en cas de litige sur l'interprétation ou sur l'application de la présente
convention, toute voie amiable de règlement.
En cas d'échec des voies amiables de résolution, tout contentieux devra être porté devant le tribunal
administratif d'Orléans s'agissant d'une convention dont l'objet est la participation de l'Association à une mission d'intérêt général, comportant usage de dépendances du domaine public.
Fait en deux exemplaires originaux,
Fait à Gien, le 19 décembre 2018
Pour la Ville de Gien, Pour le bénéficiaire, ï Le Président,
Alain COLPIN
6/6 Affiché le
Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018
ID : 045-214501553-20181221-D 2018 12 13-DE
Convention d'objectifs 2019 — 2020-2021
Tableau synoptique des objectifs
Catégori Situation de Objectifs Objectifs Objectifs
9e référence 2018 2019 2020 2021
I DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE
| Licences Jeunes Découverte 174 180 180 180
Licences Jeunes Compétitions | 131 135 135 135
| Licences Seniors | 86 90 90 90
| Dont licences féminines 123 130 130 130
Licences sport adapté ou handisport 1 5 10 15
Licences Dirigeants / Bénévoles
| Total | 392 406 411 416
IT ACTIONS DE FORMATION
Dévoiler le plan de formation 1 ARBITRE F1 | 1B.P.J.E.P.S 1 ARBITRE
envisagé pour : F2 + F1
les dirigeants, les diplômes d’Etat,
| Fédéraux, les arbitres, les juges arbitres 1 ANIMATEUR | 1 ARBITRE F1 1 ANIMATEUR
| CLUB CLUB
IN RESULTATS SPORTIFS
Individuels
Jeux Olympiques
Sélections internationales 2 2 2 2
| Sélections nationales 5 5 5 5
| Podiums nationaux 0 0 0 0
Sélections régionales 41 40 40 40
| Sélections départementales | 79 85 85 85
Tableau des objectifs 2019-2021
1/4 Catégorie Situation de référence 2018 Objectifs 2019
Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018
Affiché le
ID :045-214501553-20181221:D 2018 12 13-DE
2020 2021
Equipes
Equipes nationales
Podiums nationaux
Equipes régionales
Podiums régionaux
Equipes départementales
Podiums départementaux
1
IV ANIMATION ET PROMOTION DU SPORT
Participation aux actions Ville
Stage sportif : En
partenariat avec le
service des sports
nous avons accueilli
sur la saison
2014/2015,
pendant les vacances
de Toussaint, Noël,
Hiver et Printemps,
de 10hà 12h, 759
enfants âgés de 6 à
12 ans.
Salon du Sport :
En septembre 2014
nous avons tenu un
stand et présentés 2
démonstrations
Forum des
Associations : En
septembre 2015
nous avons tenu un
stand.
Téléthon :
Décembre 2014,
nous avons effectués
des démonstrations
de judo, vendu des
mètres de « ceinture
de l'espoir » et
participé aux foulées
en centre-ville.
Anniversaire
bataille de GIEN :
nos jeunes judoka
ont courus et portés
le flambeau.
Participation
| «Soirée MDR » nos
judokas ont rejoints
l'équipe
organisatrice,
notamment pour
assurer le service
| d'ordre.
IDEM IDEM IDEM
Tableau des objectifs 2019-2021
2/4 Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018
Affiché le
Berger
Levrault
ID : 045-214501553-20181221-D 2018 12 13-DE
| Interventions auprès des publics
| handicapés 10 15
V COMMUNICATION
Promotion du partenariat avec la
Ville
Logo de la ville sur
différents supports :
véhicule club, judogi,
survétement,
| courriers.
IDEM IDEM IDEM
Projets d'organisation de
manifestations
Stages vacances :
l'AS GIEN JUDO,
accueil les licenciés
et non licenciés de 6
à 12 ans , à chaque
période de petites |
vacances
Challenge du
Dynamisme : C'est
une animation
interne au club qui
rassemble notre
école de judo cinq
fois dans la saison.
Tournoi Joël
Tassez : est une
compétition
organisée par le club
à destination des 6-
12 ans où sont
inscrits tous les
clubs du
département et de
régions extérieures
Galette des rois
est l'occasion de
regrouper notre
école de judo
Regroupement
de masse à
destination de notre
école de judo mais
aussi aux bénéfices
de nos
compétiteurs,
plusieurs fois dans la
saison nous
accueillons des
entrainements de
| masse où sont
conviés tous les
clubs du |
département.
Compétitions
fédérales, le dub
organise en son dojo
des animations et
des compétitions
| inscrites au
calendrier fédéral à
destination de
IDEM IDEM
Tableau des objectifs 2019-2021
3/4
IDEM différentes
catégories d'âge
(poussins,
benjamins, cadets,
séniors)
Regroupement
« Eveil Judo », la
veille de chaque
période de vacances
nous regroupons les
4-5 ans
Noël « Eveil
Judo », au début
des vacances de fin
d'année, nous fêtons
| Noël avec les 4-5
ans et le Père Noël.
Loto : un jeu de
loto est organisé et
ouvert à tous
publics.
Kermesse, en fin
d'année un après-
midi de jeux est
organisé dans
l'enceinte du dojo et
ouvert à tous
Séjour
d'oxygénation
Chaque hiver, un
groupe de jeunes
compétiteurs se voit
proposé un séjour
d'activité physique
en altitude,
Stage rentrée est
organisé en fin de
vacances estivales à
l'intention de nos
compétiteurs (14
ans et plus) pour
leur permettre de
reprendre
l'entrainement.
Tableau des objectifs 2019-2021
4/4
Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018
Affiché le
ID : 045-214501553-20181221-D 2018 12 13-DE
LEA
Levrault
L Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018
ID : 045-214501553-20181221-D 2018 12 13-DE
PLANNING MISE A DISPOSITION CLUB: A S GIEN JUDO
AGENT TERRITORIAL n°1
Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018
ID : 045-214501553-20181221-D 2018 12 13-DE
PLANNING MISE A DISPOSITION CLUB: A S GIEN JUDO
AGENT TERRITORIAL n°2
Mardi Mercredi Jeudi
2 semaines de mise à disposition lors des vacances scolaires Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018 Berger
Affiché le
ID : 045-214501558-20181221-D 2018 12 13-DE
ANNEXE 1
Les engagements généraux de l'Association «AS GIEN JUDO » sont les
suivants:
Participer à la vie sportive de la Cité :
En maintenant et resserrant les liens sociaux entre les adhérents et plus largement avec la Ville de Gien
et sa population.
En contribuant à l’animation sportive de la Ville de Gien, par l’organisation d'évènements sportifs et en
tant que partenaire de la Ville de Gien aux initiatives sportives, citoyennes, sociales et culturelles (Fête
du Sport, Téléthon, Olympiades, …).
Sportifs :
Depuis 1970, l'AS GIEN JUDO s'engage à développer et à promouvoir Le judo dans le giennois.
Une équipe d'enseignants diplômés d'Etat initie et fait progresser l'ensemble des adhérents.
l'est possible de pratiquer le judo dès l'âge de 4 ans, et au delà sans limite d'âge.
De manière à s'adapter à un large public, l'AS Gien judo s'engage à proposer une importante diversité
dans la pratique de cet art martial.
EVEIL JUDO : 4-Sans
ECOLE DE JUDO : 6-12 ans
JUDO LOISIRS ET COMPETITIONS à partir de 12 ans
JUYITSU loisirs et compétitions à partir de 12 ans
SELF DEFENSE à partir de 16 ans
TAISO à partir de 16 ans
JUDO ADAPTE à partir de 4 ans
Le Club s'engage à participer à un maximum de compétitions et animations inscrites au calendrier
fédéral, dans toutes les catégories d'âges.
Le Club essaie de maintenir des équipes de benjamins à séniors
La formation :
Dans un cursus de judoka une large et inévitable place est faite à la formation des rôles de bénévole,
commissaire sportif et arbitre.
Dès son « école de judo », le jeune judoka est formé à ces différents rôles.
Ensuite le licencié à la possibilité de participer et d'être accompagné par le club aux différentes
formations fédérales qui ont lieu aux différents niveaux, département, ligue, national.
— Formation des commissaires sportifs, arbitres, juges
— Formation d'un animateur de club
— Formation d'un BPJEPS d'ici 3 à 4 ans
— Formation et révision des P.S.C.1 Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018 erger
Afichée ID : 045-214501553-20181221-D 2018 12 13-DE
Les effectifs :
Maintenir les effectifs, ne pas subir les pertes de licences que connaît l'ensemble du territoire national.
Social:
Dans le domaine du social quelques actions sont menées à l'AS Gien judo.
— Facilités de paiement
— Agrément CAF et ANCV pour accepter les « coupons sport »
— Gratuité de la cotisation
— Gratuité de la licence et de la cotisation (10)
— Partenariat IME
— Partenariat service social du département (maison du département)
— Partenariat CADA
— Judo dans les Quartiers
Les engagements de la Ville de Gien sont les suivants:
À travers le développement de L'AS GIEN JUDO), la Ville de Gien poursuit des objectifs qui s'articulent autour de trois axes :
1. Sociaux : contribuer à l'intégration sociale des jeunes, des publics en difficulté 2. Educatifs: le JUDO doit être une activité physique outil de l'éducation,
3. Sportifs: promotion de l'image de la Ville de Gien, création d'une dynamique sportive fédérant le plus grand nombre.
Ces objectifs étant convergents la Ville de Gien et l'Association s'engagent à les poursuivre en étroit
partenariat.
La Ville s'engage à mettre en œuvre les moyens suivants:
Soutien indirect :
Equipement :
Dans les conditions prévues dans la convention de mise à disposition des équipements sportifs, la Ville
de Gien met à disposition de l'Association, à titre gratuit, le DOJO INTERCOMMUNAL, nécessaire au fonctionnement de l’association, selon un planning de réservation fixé en juin, pour la saison sportive
suivante.
À titre exceptionnel et pour des raisons d'intérêt général, la Ville de Gien se réserve le droit d'utiliser
les locaux concernés et de modifier ponctuellement les créneaux d’utilisation.
Les locaux ne pourront être utilisés à d'autres fins que celles concourant à la réalisation de l'objet de l'association et des objectifs définis dans la présente convention sans l'accord de la Ville de Gien.
Technique et pédagogique : Envoyé en préfecture le 26/12/2018
Reçu en préfecture le 26/12/2018 erger
Affiché le
ID : 045-214501553-20181221-D 2018 12 13-DE
La Ville de Gien apporte à la réalisation des objectifs définis, le concours technique et pédagogique de
personnel communal, conformément aux dispositions règlementaire et statutaire de la fonction publique
territoriale et aux différents textes législatifs relatif à la mise à disposition des fonctionnaires territoriaux et ce, dans les conditions prévues dans la convention liant la Collectivité et l'association.
Leur intervention consiste en l'apport de compétences sportives pour des missions d'enseignement,
d’animation sportive, d'encadrement et de formation des athlètes.
Communication - promotion :
La Ville de Gien s'engage à soutenir autant que possible, les actions de promotion du club, à l'aide des
supports municipaux (Site internet de la Ville, panneaux d'affichage,.….), à soutenir les initiatives du
club en matière d'organisation de manifestations (tournois de jeunes, tournois de quartiers, accueil de
rencontres officielles...) sur Gien.
Matériel et logistique :
Mise à disposition du matériel et de la logistique nécessaires à l’ organisation de ses activités pérennes ou
ponctuelles selon les disponibilités.
Mise à disposition de minibus municipaux pour les déplacements des équipes lors des compétitions.