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Déliberation - Liste du sens des deliberation Conseil municipal du 4 juillet 2023
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune d'Allinges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste du sens des deliberation Conseil municipal du 4 juillet 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Institutions publiques,
Commüne d'ALLINGES
Réunion
du
Conseil
Municipal
Séance
du
4 juillet
2023
en
salle
du
Conseil
de
la
Mairie
d’Allinges
Liste
des
délibérations
examinées
N°
de
la
Objet
Type
Vote
délibération D2023
059
|
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
—
Renouvellement
des
|
Administration
générale
|
Approuvée
membres
D2023_
060
|
Convention
avec
Thonon
Agglomération
:compostage
Administration
générale |
Approuvée
D2023_061
|
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
du
périscolaire
concernant
l’organisation
|
Administration
générale
|
Approuvée
et
la
gestion
D2023
062
|
Convention
vidéo
protection
2024-2027
Administration
générale
|
Approuvée
D2023
063
|
Bornage
du
terrain
Deville
Urbanisme/Foncier
Approuvée
D2023
064
|
Portage
EPF
Urbanisme/Foncier
Approuvée
D2023
065
|Tarifs
mobiliers
à
la
location-—
Fêtes
et
cérémonies
Finances
Approuvée
D2023_066
|
Subvention
exceptionnelle
—
Club
de
football
—
Société
Sportive
d’Allinges
Finances
Approuvée
D2023_067
|
Plan
de
financement
terrain
synthétique
et
autorisation
subventions
Etat,
|
Finances
Approuvée
Région,
Département,
Ligue
et
Fédération
Française
de
Football
pour
la
mise
en
place
du
terrain
synthétique
de
football
D2023
068
|
Subvention
exceptionnelle
Festiv’
Allinges
Finances
Approuvée
D2023
069
|
Convention
de
mise
à disposition
de
la
Directrice
Générale
des
Services
(DGS)
|
Ressources
humaines
Approuvée
au
Syndicat
Intercommunal
du
Comté
des
Allinges
(SICA)
Allinges,
le
5 jujll
{2023
Le
Maire,
François