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Ordre du Jour - 2019 05 28 odj
Ordre du Jour - 20220225 odj cm 20220228
Ordre du Jour - 20200629 odj
Document publié le Lundi 29 juin 2020 par la commune de Gémenos.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20200629 odj)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
Conseil Municipal du lundi 29 juin 2020
Ordre du Jour
1 sur 2
République Française
-----------
Conseil Municipal
Département des
Bouches du Rhône
-----------
Séance du lundi 29 juin 2020
Ordre du Jour
1 Débat d'Orientation Budgétaire 2020
2 Budget Principal - Compte de Gestion 2019
3 Service Extérieur des Pompes Funèbres - Compte de Gestion 2019
4 Budget Principal - Compte Administratif 2019
5 Service Extérieur des Pompes Funèbres - Compte Administratif 2019
6 Budget Principal - Budget Primitif 2020
7 Service Extérieur des Pompes Funèbres - Budget Primitif 2020
8 Vote des taux 2020
9 Tarifs TLPE 2021
10 Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants CAO
11 Election de 8 administrateurs CCAS
12 CCID : désignation des membres
13 SEMAGORA
14 S.M.E.D.13
15 Comité de Jumelage
16 Conseiller Municipal en charges des questions de Défense
17 Conseil d'Administration du Collège et des Ecoles
18 SPL SOLEAM - Représentant
19 PNR Sainte Baume
20 CNAS
21 PACI
22 Mission Locale du canton de la Ciotat
23 PLIE
24 Désignation d'un représentant à l'Association des Communes Forestières
25 Suspension de baux commerciaux
26 Signature d'une Convention avec la Région concernant les aides économiques
27 Ré-abondement du fonds COVID-Résistance - Convention PACI
28 Attribution des subventions aux associations pour l'année 2020
29 Crèche du Parc d'activités-Attribution d'une Subvention de 210.000€
30 Chéquier en faveur du Commerce Local – Instauration - Modalités d’attribution et de mise en place
31 Prime à la naissance ou à l'adoption
Conseil Municipal du lundi 29 juin 2020
Ordre du Jour
2 sur 2
32 Politique Communale en direction des administrés présentant le permis de conduire
33 Aide aux locataires
34 Politique Communale en faveur de l’utilisation des transports en commun
35 Politique Communale en faveur des énergies renouvelables, des économies d'énergie et des ressources naturelles
36 Aide aux formations BAFA BAFD
37 Aide aux étudiants et Allocation de rentrée scolaire
38 Aide à la pratique sportive
39 Aide à la compensation du Handicap
40 Subvention auprès du Conseil Départemental au titre de l’embellissement des façades et des paysages de Provence
41 Participation Communale aux tarifs de transports scolaires
42 Plan de Déplacements Urbains (PDU) de la Métropole Aix-Marseille-Provence : Avis de la Commune de Gémenos
43 Transfert en pleine propriété des ouvrages affectés à la compétence "Gestion des eaux pluviales urbaines" de la Commune de Gémenos à la Métropole Aix- Marseille-Provence : approbation de la Convention
44 Charte d'engagement "SUD Zéro déchet plastique" : signature de la Charte proposée par la Région Sud et animée par l'ARPE
45 Téléthon 2019_Complément don loto
46 Tarif trimestriel activité Expression corporelle de bien être pour Remboursement adhérents
47 Tarifs des activités et services du Pôle Culture et Vie Locale 2020-2021
48 Tarifs des activités et services du Pôle Enfance, Education, Jeunesse, Sport
49 Délibération autorisant le Maire à signer toute convention pour l'utilisation des équipements sportifs de la Commune
50 Recrutement agents contractuels accroissement temporaire d'activité
51 Recrutement agents contractuels de remplacement
52 Recrutement agents contractuels saisonniers
53 Régime indemnitaire
54 Création de postes
55 Recrutement agents contractuels pour les cérémonies, manifestations
56 Fixation rémunération des intervenants à l'Espace Albert Giraldi
57 Prime de fin d'année - fixation du montant 2020
58 Fixation rémunération des animateurs (centre aéré, ESC, MDJ)