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Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Rancenay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 17 12 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département du Doubs
COMMUNE DE RANCENAY
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 décembre 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 17 décembre 2024, à dix-neuf heures trente, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes
N° délibération Objet Vote
N° 2024-12-01 Ouverture anticipée des crédits d’investissement
exercice 2025
approuvé
N° 2024-12-02 Délibération Fonds de concours « Éclairage public
Rue des Vignes »
approuvé
N° 2024-12-03 Avenant au contrat RGPD de l’ADAT approuvé
N° 2024-12-04 Programmation culturelle année 2025
(Cérémonies, Patrimoine, etc…)
approuvé
N° 2024-12-05 Organisation des Vœux du maire approuvé
N° 2024-12-06 Facturation Lotissement approuvé
N° 2024-12-07 Travaux d’abattage sécurisation ligne électrique approuvé
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de la mairie.
Liste affichée le 18 décembre 2024