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Ordre du Jour - 01 Ordre du Jour seance du 29 avril 2026
Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Mazan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 Ordre du Jour seance du 29 avril 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
| À s
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CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 29 AVRIL 2026 à 20 H 00
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal du 14 avril 2026
Finances
1. Vote du règlement budgétaire et financier
2. Vote du taux de fongibilité 2026
3. Budget Principal —- Compte Financier Unique 2025
4. Budget Principal — Affectation du résultat 2025
5. Vote des taux de fiscalité locale 2026
6. Budget Principal - Budget prévisionnel 2026
7. Budget annexe « Lotissement Les Terrasses » — Compte Financier Unique 2025
8. Budget annexe « Lotissement Les Terrasses » — Affectation du résultat 2025
9. Budget annexe « Lotissement Les Terrasses » — Budget prévisionnel 2026
10. Subvention 2026 au CCAS
11. Subventions 2026 aux associations
12. Subventions 2026 aux associations - conventionnement avec les associations :
Cantine la Condamine et Handball club
Personnel
13. Créations d'emplois permanents — Modification du tableau des effectifs n°27
Affaires juridiques
14.
15.
16.
17.
18.
Composition et désignation au sein des commissions municipales
Election des membres de la commission d'appels d’offres (CAO) et de la commission de délégation de
service public (CDSP)
Désignation EHPAD Hyppolite SAUTEL
Désignation à main levée des membres du conseil municipal au sein d'organismes extérieurs
Convention « Aide à l'archivage » avec le CDG 84
Rendu-compte de Décisions
Questions diverses
Le Maire,
Stéphane CLAUDON
AFFICHÉ LE 2 3 AVR. 2026