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Ordre du Jour - Ordre du jour 01
Ordre du Jour - 01 Ordre du Jour seance du 09 avril 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mazan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 Ordre du Jour seance du 09 avril 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Économie et finances,
fe CAT fé, 2.
ms CRE.
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 09 AVRIL 2025 à 20 H 00
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal du 12 mars 2025
Ressources Humaines
1. Créations d'emplois - Modification du tableau des effectifs n°22
2. Modalités d'attribution du régime indemnitaire en cas de congés maladie ordinaire
Finances
3. Application de la fongibilité des crédits - Budget principal et budgets annexes, pour l'exercice 2025
4. Budget principal - Approbation du compte financier unique, CFU, pour l’exercice 2024
5. Budget principal - Affectation du résultat de l’exercice 2024
6. Vote des taux de fiscalité pour l'exercice 2025
7. Budget principal - Vote du budget primitif pour l’exercice 2025
8. Budget annexe Lotissement ‘Les Terrasses” - Approbation du compte financier unique, CFU, pour 2024
9. Budget annexe Lotissement Les Terrasses” - Affectation du résultat de l'exercice 2024
10. Budget annexe Lotissement “Les Terrasses” - Vote du budget primitif pour l’année 2025
11. Vote de la subvention au Centre communal d’action sociale pour l'exercice 2025
12. Vote des subventions aux associations pour l’exercice 2025
13. Approbation des conventions - subventions aux associations conventionnées, pour l’exercice 2025
Rendu-compte de Décisions
Questions Diverses
Le Maire,
Louis BONNE
b
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