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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+DU+10.03
Document publié le Jeudi 10 mars 2022 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+DU+10.03)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI
10 MARS
2022
Présents
:
Franck
DELTERAL
-
Damien
DUROY
-
Sandra
SEIZELARD
-
André
COURNIL
- Florence
REY
—
Christophe
POLONTI
- Joël
OUDOT
- Pablo
GUNDOVA
-
Anne
de LAVARDE
- Jean-Pierre
BUFFIERE
Absente
excusée
: Sandrine
MONSBROT
(Pouvoir
remis
à Franck
DELTERAL)
Secrétaire
de
séance
: Sandra
SEIZELARD
Ÿ Ÿ DÉLIBÉRATIONS :
CRÉATION
AU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
A
TEMPS
NON
COMPLET
ET
RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
CONTRACTUEL
:
Création
à compter
du
1%
avril
2022,
d’un
emploi
permanent
d’Adjoint
Technique
dans
le
grade
de
catégorie
C
à temps
non
complet
pour
6 heures
hebdomadaires.
Cet
emploi
sera
pourvu
par
un
agent
contractuel
pour
une
durée
de
1 an.
PARTICIPATION
FISCALISÉE
AUX
DÉPENSES
DES
SYNDICATS
DE
COM-
MUNES
2022
: M.
Le
Maire
informe
l'assemblée
qu’il
y a lieu
de
se prononcer
sur
la parti-
cipation
aux
dépenses
de fonctionnement
de la Fédération
Départementale d’Électrification
dont
le montant
s'élève
à 2 583,00
€ pour
la commune
au
titre
de
l’année
2022.
Le
Conseil
Municipal
accepte
comme
les
années
précédentes,
la
mise
en
recouvrement
direct
par
les
services
fiscaux.
MISE
EN
PLACE
DU
RIFSEEP
(Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des Fonctions,
des
Sujétions,
de l’Expérience
et de l’'Engagement
Professionnel)
- IFSE
et CIA
Annule
et remplace
la délibération
du
13 juillet 2018
portant
modification
des
montants
de la
collectivité.
ÉTUDE
DES
TRAVAUX
DE
RÉNOVATION
DE
L’ÉCLAIRAGE
PUBLIC
Dans
3 villages
: Le
Bourg,
Les
Palinières
et les Mazories.
Fin
de
la
séance.