Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadè
unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadè
unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadè
unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadè
unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadè
unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadè
unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadè
unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadè
unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadè
unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadè
unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadène - Liste des deliberations 17 12 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadène - Liste des deliberations 17 12 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
Conseil Communautaire du 17 décembre 2024
Liste des délibérations
—. 1È f Date Objet Vote Délibération
Nombre de votants : 31
DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX p 31
TRAVAUX D’AMÉLIORATION DE | "OU:
2024242 | 17/12/2024 | |, iBTAT POUR LES PUBLICS | À Contre : O0 PRIVES
Abs : 0
os Nombre de votants : 31
Zone d’activités du TRONCAS,
commune de Curières : Pour : 31
2024243 17/12/2024 | détermination des prix de
vente des terrains Contre : 0
Abs : 0
. Nombre de votants : 31
Avis sur l’ouverture des
commerces le dimanche sur la | Pour : 31
2024244 17/12/2024 | commune de Laguiole pour
l’année 2025 Contre : O
Abs : 0
Examen d’une demande de Nombre de votants : 31
fonds de concours « projets
publics >» Commune de Mur-de- | Pour : 31
17/12/2024 | Barrez : Assistance à Maîtrise
2024245 d’Ouvrage pour le projet de la | Contre : 0
Maison Kaspers. aison Kasp Abs : 0
Examen d’une demande de Nombre de votants : 31
fonds de concours « projets
publics >» Commune de Murols : | Pour : 31
2024246 17/12/2024 | réfection des abris-voiture des | logements de l’ancienne école. | Contre : 0
Abs : 0
Examen d’une demande de
fonds de concours « projets Nombre de votants : 31
publics » Commune de Saint- Pour : 31
2024247 17/12/2024 Amans-des-Côts : rénovation
énergétique de la salle Contre : 0
polyvalente.
Abs : 0 Conseil Communautaire du 17 décembre 2024
Liste des délibérations
N°
UT Le Vote Délibération Date Objet
Examen d’une demande de
fonds de concours « projets Nombre de votants : 31
publics >» Commune de Saint- Pour : 31
Amans-des-Côts : °
2024248 17/12/2024 aménagement de sanitaires Contre : 0 dans la salle de réunion de
l’ancienne école de Touluch. Abs : 0
Examen d’une demande de Nombre de votants : 31
fonds de concours « habitat » ‘
Commune de Saint-Amans-des- | Pour : 31
2024249 17/12/2024 | Côts : aménagement de
logements dans l’ancienne Contre : 0
école de Touluch. Abs : 0
Examen d’une demande de
fonds de concours « projets Nombre de votants : 31
publics » Commune de Pour : 31
17/12/2024 Soulages-Bonneval : échange °
2024250 de la pompe du poste de Contre : 0 relevage du Val de Selve.
Abs :0
MODIFICATION DE L’INTERET | Nombre de votants : 31
COMMUNAUTAIRE ET EXERCICE Pour : 31
17/12/2024 DU SERVICE PUBLIC DE LA ‘
2024251 PETITE ENFANCE Contre : 0
Abs :0
Nombre de votants : 31
EXAMEN DES DEMANDES DE
SUBVENTION- 5°" et dernière | Pour: 31
2024252 17/12/2024 phase Contre : O0
Abs :0
Nombre de votants : 31
Opération Contrat de Pour : 31
17/12/2024 Performance Energétique ‘
2024253 Contre : 0
Abs :0 Conseil Communautaire du 17 décembre 2024
Liste des délibérations
N°
Délibération Date Objet Vote
2024254 17/12/2024
Mise en œuvre du dossier de
candidature de la Communauté
de Communes, retenu par le
jury ACTEE/ADEME dans le
cadre de l’appel à projets
d'assistance à maîtrise
d'ouvrage pour un contrat de
performance énergétique (CPE)
sur trois bâtiments.
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2024255
17/12/2024
PRÉSENTATION, EXAMEN ET
MISE AU VOTE DE LA DEMANDE
D’ADHÉSION DE LA COMMUNE
DE SAINT-HIPPOLYTE AU
SYNDICAT MIXTE
D’ALIMENTATION EN EAU
POTABLE DE LA VIADENE
Nombre de votants : 31
Pour : 26
Contre : 0
Abs :5
2024256 17/12/2024
PRÉSENTATION, EXAMEN ET
MISE AU VOTE DE L'ANNEXE II
A LA CONVENTION DE
CRÉATION DE L'ENTENTE DU
BASSIN BROMME-SINIQ-GOUL
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs :0
2024257 17/12/2024
PRÉSENTATION, EXAMEN ET
MISE AU VOTE DE LA
STRUCTURATION DE LA
COMPÉTENCE GEMAPI A
L’ECHELLE DU BASSIN VERSANT
DE LA TRUYERE, DEPÔT D’UN
DOSSIER DE DEMANDE DE
LABELLISATION EPAGE ET
MODALITÉS D’EXERCICE DE LA
COMPÉTENCE GEMAPI AU SEIN
DE CETTE STRUCTURE
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0 Conseil Communautaire du 17 décembre 2024
Liste des délibérations
N°
Délibération
Date Objet Vote
2024258 17/12/2024
PRÉSENTATION, EXAMEN ET
MISE AU VOTE DE
L’EFFACEMENT DE LA DETTE -
BUDGET ANNEXE RÉGIE DES
EAUX ARGENCE CARLADEZ
LAGUIOLE
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs :0
2024259 17/12/2024
PRÉSENTATION, EXAMEN ET
MISE AU VOTE DE L’ÉVOLUTION
DES DURÉES D’AMORTISSEMENT
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs :0
2024260 17/12/2024
PRÉSENTATION, EXAMEN ET
MISE AU VOTE DE LA
TARIFICATION POUR LES
CONTRÔLES DU SPANC
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2024261 17/12/2024
Demande de soutien à l’Union
Européenne au titre du fonds
européen de développement
régional (FEDER) pour la
réhabilitation de l’hôtel de
Mandilhac à Mur-de-Barrez en
pôle multiservices
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs :0
2024262 17/12/2024
Demande de soutien à l’Etat au
titre de la dotation générale de
décentralisation (DGD-Drac
Occitanie-Opération
immobilière) pour la
réhabilitation de la Maison
Guitard à Argences-en-Aubrac
en médiathèque
intercommunale
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs :0 Conseil Communautaire du 17 décembre 2024
Liste des délibérations
La AE Date Objet Vote Délibération
Demande de soutien à la
Région Occitanie/Pyrénées- Nombre de votants : 31
Méditerranée pour la
réhabilitation de la Maison Pour : 31
2024263 | 17/12/2024 | Guitard à Argences-en-Aubrac | |
en médiathèque | Contre : 0
intercommunale | Abs : 0
Nombre de votants : 31
TARIFS NATURA Mi saison Pour : 31
2024264| 17/12/2024 | 2024/2025 Contre : 0
Abs : 0
Nombre de votants : 31
DECISION MODIFICATIVE N°2 - Pour : 31
2024265 17/12/2024 | BUDGET AEP
Contre : 0
Abs :0
Nombre de votants : 31
Adhésion au Service de
Médecine Professionnelle du Pour : 31
Centre Gestion de l’A on 2024266 | 17/12/2024 | Centre de Gestion de l'Aveyr Contre : 0
Abs :0
Nombre de votants : 31
Adhésion au Service Pour : 31
Partenariat CNRACL du Centre
2024267 | 17/12/2024 de Gestion de l’Aveyron Contre : 0
Abs : 0
Nombre de votants : 31
DECISION MODIFICATIVE N°2 -
| BUDGET AEP Pour :31
2024269 | 17/12/2024 | ANNULE ET REMPLACE LADM | .0 n°2024265
Abs :0