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Déliberation - N 16 Culture et Patrimoine Mediatheque Demande de subvention aupres du Fonds regional d aide aux acquisitions des bibliotheques
Document publié le Mercredi 19 juillet 2017 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 16 Culture et Patrimoine Mediatheque Demande de subvention aupres du Fonds regional d aide aux acquisitions des bibliotheques)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Industrie, Institutions publiques,
1
REPUBLIQUE FRANCAISE - VILLE DE BAYONNE (PA)
O/J N°16
Séance du 19 juillet 2017
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal, régulièrement convoqué le 13 juillet 2017, s’est réuni au lieu habituel de ses séances et a délibéré sur la question suivante dont le compte-rendu a été affiché à la porte principale de la mairie.
-oOo-
PRESENTS : M. Etchegaray, maire-président, Mme Durruty, M. Millet-Barbé, Mme Bisauta, M. Soroste, Mme Lauqué, MM. Ugalde, Lacassagne, Mmes Duhart, Castel, Martin-Dolhagaray, M. Aguerre, Adjoints ; M. Esmieu, Mme Langlois, MM. Salducci, Pocq, Arcouet, Mmes Brau-Boirie, Meyzenc, MM. Escapil-Inchauspé, Laiguillon, Mmes Candillier, Belbaraka, Bensoussan, MM. Boutonnet, Daubisse, Mmes Aragon, Capdevielle, Herrera Landa, MM. Duzert, Bergé, Pallas, Iriart, Mme Wagner, conseillers municipaux.
ONT DONNE POUVOIR : M. Neys à Mme Durruty, Mme Juzan à Mme Duhart, M. Lalanne à M. Esmieu, M. Salanne à Mme Meyzenc, Mme Taieb à Mme Castel, Mme Destin à M. Laiguillon, Mme Picard-Felices à Mme Herrera Landa, M. Etcheto à Mme Capdevielle, M. Artiaga à M. Pallas.
SECRETAIRE : M. Boutonnet.
M. Ugalde présente le rapport suivant :
Mes Chers Collègues,
OBJET : CULTURE ET PATRIMOINE – Médiathèque – Demande de subvention auprès du Fonds régional d'aide aux acquisitions des bibliothèques (FRAB).
En vue de l’enrichissement permanent de ses collections patrimoniales, la Médiathèque a eu l’occasion d’acquérir de septembre 2016 à mai 2017, au cours de ventes aux enchères, chez les libraires d’ancien (fonds ancien) ou auprès des artistes (bibliophilie contemporaine), les documents suivants :
FONDS LOCAL ANCIEN
Tableau de l'inconstance des démons, magiciens et sorciers /
Pierre de Lancre [Livre] 2 308,50 €
Les monts Pyrénées et partie des royaumes de France et d'Espagne / Roussel [Carte] 947,70 € 2
Histoire du traité de la paix conclue à Saint-Jean-de-Luz entre
les deux couronnes en mil six cent cinquante neuf /
Gualdo Priorato, Comte Galeazzo [Livre] 1 761,75 €
France : Danseurs au Pays basque / Gaston Karquel [Affiche] 625,00 €
Le cimetière marin, poème / Paul Valéry et Jean-Gabriel Daragnès
[Livre] 533,60 €
Dessins et croquis originaux (Tauromachie, Bayonne) / Henri Meyre
[Album] 486,00 €
BIBLIOPHILIE CONTEMPORAINE
Quatre cartes / Marion Zylberman (thème Droits de l’Homme) 450,00 € [Livre d’artiste]
Hexagones en désarroi / Michel Butor et Bernard Alligand
(thème les Abeilles) [Livre d’artiste] 510,00 €
Ces acquisitions, d’un montant total de 7 622,55 €, sont éligibles au fonds de concours commun à l’Etat et à la Région.
Dans ce cadre, il est précisé que la ville autorise gracieusement la diffusion sur Internet par l’association ECLA, Ecrit, Cinéma, Livre et Audiovisuel en Aquitaine, missionnée par la Région et la DRAC, d’un choix de trois photographies numériques des ouvrages acquis avec l’aide du FRAB, dans les conditions suivantes : droits de représentation, de reproduction, de publication et de diffusion, sur tous supports et sous toute forme ; intégration à une base de données, par tout procédé, pour la durée de protection légale prévue par le code de la propriété intellectuelle et pour le monde entier, sur un site gratuit, avec protection physique contre la reproduction, et mention sur chaque image du nom de l’auteur ou de l’ayant droit.
Il est demandé au conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter auprès du Fonds régional d'aide aux acquisitions des bibliothèques, une subvention au taux le plus élevé possible.
Adopté à l’unanimité.
Ont signé au registre les membres présents.
POUR EXTRAIT CERTIFIE
CONFORME AU REGISTRE
Par délégation du Maire,
Marc Wittenberg
Directeur général adjoint des services