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Arrêté - ARRETE N° 25 2023 Vide Grenier Tirelire DES Ecoliers 4 JUIN
Document publié le Dimanche 4 juin 2023 par la commune de Bâtie-Neuve.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE N° 25 2023 Vide Grenier Tirelire DES Ecoliers 4 JUIN)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES COMMUNE DE LA BATIE-NEUVE
ARRETE N° 25/2023 HAUTES-ALPES
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE LA BATIE-NEUVE
Le Maire de La Bâtie-Neuve
Vu le code des Communes et notamment son article L.131,1
CONSIDERANT : que le DIMANCHE 04 juin 2023, un vide grenier est organisé par La tirelire des Ecoliers, et vu les nécessités de l'organisation.
ARRETE
Article ler :
Le stationnement, sur la Place des écoles, derrière la poste, devant la crèche, sur la descente et le chemin contournant les terrains de tennis et sur les abords du parking en travaux, est interdit du vendredi 02/06/ 2023 à partir de 18 h 00 jusqu’au dimanche 04 juin 2022, 21 h 00.
Article 2:
Le Maire et le Commandant de Gendarmerie sont chargés de faire respecter le présent arrêté.
Article 3:
Le présent arrêté sera transmis à :
MH Monsieur le Commandant de Gendarmerie Nationale de La Bâtie-Neuve. MH Aux organisateurs.
FAIT À LA BATIE-NEUVE LE MAIRE, LE 03 mai 2023. Joël BONNAFFOUX.