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Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Villers-sur-Coudun.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 06 Liste des deliberations du CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
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ee LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2024
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 06 juin 2024, s’est réuni à la salle multifonction en séance publique le 10 juin
2024, à 19h00, sous la présidence de Monsieur BARBET Antoine, maire.
Etaient présents : MM. BARBET, VERVAET, CRÉPIN, NUNES, MONARD,
MMES DÉSIRA, CHARLES, LE ROI, CASABIANCA, BELLOT, TOUATI.
Absents excusés : Monsieur Pierre RIVOALEN représenté par Madame Pascale CASABIANCA
Absents : Monsieur Alexis WYART, Madame Agnès MOREIRA, Madame Laurence LEGRAND.
Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, Madame Sylvie CHARLES a été élue pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Approbation à l'unanimité, des membres présents et représentés, du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2024.
Nombre de Membres
Afférents au Conseil : 15
Membres présents : 11
Date de convocation : 06 juin 2024
Date d'affichage : 13 juin 2024
N°
Deliberation Objet de la deliberation POUR |CONTRE ABSTENTION PARTICIPATION COMMUNALE 2024 DES
2024/025 ESPACES VERTS AU PROFIT DE 12 L'ASSOCIATION SYNDICALE DE
RIMBERLIEU SUD.
2024/026 PARTICIPATION COMMUNALE 2024 12
DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE
L'ASSOCIATION SYNDICALE DE
RIMBERLIEU NORD
CESSION D'UN TERRAIN COMMUNAL,
2024/027 | RUE DES JARDINS 12
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
REPORTÉE DE FOURNITURE DES REPAS LIVRES PAR / / / LA SAGERE
2024/028 | CONSTITUTION DU JURY D'ASSISES / / /
ANNEE 2025
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE
2024/029 | LOCATION DU LOGEMENT DE 6 4 2 FONCTION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE
2024/2025
et FRAIS DE CHAUFFAGE
| RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE
REPORTÉE | LOCATION DU PRESBYTERE / / /
AFFICHÉE LE : 13 juin 2024