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Ordre du Jour - Ordre du Jour du conseil municipal du 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Saint-Savin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du conseil municipal du 28 mars 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Consommateurs,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de SAINT-SAVIN se réunira en session ordinaire de SAINT- SAVIN le :
JEUDI 28 MARS à 19H00
à la Salle du Conseil Municipal
Finances/Administration Générale :
o Vote du Compte Financier Unique du budget annexe « Locaux Commerciaux » ;
o Affectation du résultat du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe « Locaux Commerciaux » ;
o Vote du Compte Financier Unique du budget annexe
« Assainissement Collectif » ;
o Affectation du résultat du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe « Assainissement Collectif » ;
o Vote du Compte Financier Unique du budget annexe « RASED » ; o Affectation du résultat du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe « RASED » ;
o Vote du Compte Financier Unique du budget principal ;
o Affectation du résultat du Compte Financier Unique 2023 du budget principal ;
o Avenant n° 3 au lot 11 « VRD » du marché de construction d’un restaurant scolaire et de classes maternelles ;
o Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat ;
o Demande de subvention du lycée Max Linder à Libourne pour un voyage scolaire.
Ecoles :
o Demande de subventions pour les sorties scolaires avec nuitées.
Voirie/urbanisme :
o Avis sur une enquête publique concernant une demande
d’autorisation environnementale sur la commune de Bussac-Forêt ;
o Proposition de missionner la SAFER pour un état des lieux des biens sans maître sur la commune.
Intercommunalité :
o Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées de la Communauté de Communes Latitude Nord
Gironde.
Questions diverses.
Les débats seront filmés et retransmis en direct sur :
https://facebook.com/evenementiels.stsavin33
Affiché le 21 mars 2024