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Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 30 mars 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Saint-Savin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 30 mars 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
Le Conseil Municipal de SAINT-SAVIN se réunira en session ordinaire de SAINT- SAVIN le :
JEUDI 30 MARS 2023 à 19 heures
à la Salle du Conseil Municipal
❖ Finances/Administration Générale :
o Désignation des membres des commissions communales de la liste « Agissons ensemble pour Saint-Savin » ;
o Vote du budget annexe « Locaux Commerciaux » 2023 ;
o Participation financière des communes adhérentes au budget annexe « RASED » 2023 ;
o Vote du budget annexe « RASED » 2023 ;
o Vote du budget annexe « Assainissement Collectif » 2023 ;
o Vote du budget principal 2023 ;
o Avenant n° 1 au lot 7 « Menuiseries intérieures » du marché de construction d’un restaurant scolaire et de classes maternelles ;
o Avenant n° 1 au lot 12 « Cuisine » du marché de construction d’un restaurant scolaire et de classes maternelles ;
o Subvention exceptionnelle à la FNACA pour l’acquisition d’un
drapeau ;
o Tarifs du transport scolaire pour les non-ayants droits domiciliés à moins de 3km de l’établissement scolaire pour les rentrées scolaires
2023/2024, 2024/2025 et 2025/2026.
❖ Assainissement Collectif :
o Choix du mode de gestion :
▪ Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de
la commission de délégation de service public ;
▪ Election des membres de la commission de délégation de
service public.
❖ Autres points :
o Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de locaux 6A Place Dufaure avec le Syndicat des Eaux du Blayais.
❖ Questions diverses.
Les débats seront filmés et retransmis en direct sur :
https://facebook.com/evenementiels.stsavin33
Affiché le 23 mars 2023