Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBS 20241218220806
Procès Verbal - PV du 19 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 3 avril 2024
PLU - Annexes - liste sup
Déliberation - Liste deliberations Mars 2024
Conseil Municipal - Procès verbal conseil municipal 21 décembre 2020
Déliberation - LISTE DES DELIBS 20250603105247
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - Lsite des deliberations 5 mars 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS Conseil Municipal du 19 fe
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 19 mars 2024
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 19 mars 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
République Française
COMMUNE
DE BEAUFORT-ORBAGNA
39190
BEAUFORT ORBAGNWA
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES LORS DE LA
SÉANCE DU MARDI 19 MARS 2024 À 20H15
SALLE D'ACTIVITÉS
Haynes à Beaufort
N° de N° Objet Vote délibération | d’ordre
2024/013 1 Approbation du compte financier unique 2023 Approuvé
2024/014 2 Affectation du résultat comptable 2023 pour le budget Approuvé primitif 2024
2024/015 3 Etude demandes de subventions d'associations Approuvé
communales
2024/016 4 Étude acquisition à l’euro symbolique des Approuvé aménagements du terrain de l’ancienne déchetterie de
Beaufort-Orbagna auprès du SICTOM de Lons-le-Saunier
(parcelles ZH 99 et 100 - A la Roz)
2024/017 5 Convention de mise à disposition de la parcelle Approuvé communale 395 ZC 23 « À La Poulette >» Orbagna à l’AAC
Beaufort-Orbagna
2024/018 6 Autorisation de recrutement d’un agent non titulaire Approuvé
pour un besoin occasionnel : accroissement saisonnier
d'activité
2024/019 7 Validation de La modification simplifiée n° 2 du PLU de | Approuvé Beaufort-Orbagna suite à la notification des personnes
publiques associées
2024/020 8 Projet photovoltaïque BIELE ENERGIE CITOYENNE : mise | Approuvé en place de mesures de compensation
2024/021 9 Délégations consenties au maire Approuvé
2024/022 10 Assujettissement TVA pour l’aménagement de 5 gîtes et | Approuvé réhabilitation du restaurant en salle communale
2024/011 11 Demande de subvention travaux aménagement Route de | Approuvé
Le Maire, Emmanuel KLINGUER/ Le secrétaire de séance, Stéphane LAXENAIRE