Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 29 09 2022 1
Ordre du Jour - ODJ CM 11 02 2022 2
Ordre du Jour - ODJ CM 24 07 1
Ordre du Jour - ODJ CM 07 04 2022
Procès Verbal - PV 03 07
Ordre du Jour - ODJ CM 26 07 2021 2
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29 07 19
Ordre du Jour - ODJ CM 20 03 2023 2
Ordre du Jour - ODJ CM 07 10 2021
Ordre du Jour - ODJ CM 21 07 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 03 07
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 03 07)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2023
▪ Désignation du secrétaire pour la séance du 3 juillet 2023
▪ Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mai 2023
FINANCES
DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D’AIDE AUX COMMUNES « NOS COMMUNES D’ABORD » POUR LE PROJET DE RENOVATION ENERGETIQUE SUR LE GROUPE SCOLAIRE LOUIS CLEMENT – ANNEE 2023
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU BUDGET PARTICIPATIF CITOYEN
OCTROI DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
REPRESENTATION DE LA COMMUNE
DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
COMMANDE PUBLIQUE
SIGNATURE D’UN AVENANT N°1 A L’ACCORD-CADRE DE « FOURNITURES D’HABILLEMENT, D’ARTICLES CHAUSSANTS, D’ACCESSOIRES ET E.P.I » DU SIVAAD
RESSOURCES HUMAINES
CREATION DE POSTES – DIRECTEUR DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’URBANISME
DOMAINE PUBLIC
SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ITALIENNE POUR LA FRANCE DE MARSEILLE (CCIFM) POUR L’ORGANISATION DU « VILLAGE ITALIEN »
SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION DU DOMAINE TERRESTRE ET MARITIME DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL POUR LE SITE DE LA COUDOULIERE (L’ERMITAGE)
ADMINISTRATION GENERALE
SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CDG83 DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU REFERENT DEONTOLOGUE DE L’ELU LOCAL
SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LE SYMIELECVAR – RENOVATION THERMIQUE ET ENERGETIQUE DES BATIMENTS PUBLICSdddddddddddddddddddddddddddddddddddddddddddddddddddd
SIGNATURE D’UNE NOUVELLE CONVENTION DE MANDAT POUR LA GESTION DES INSCRIPTIONS AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES ORGANISEES PAR LA COMMUNE
PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES DU 2e TRIMESTRE