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Ordre du Jour - ODJ CM 07 04 2022
Document publié le Jeudi 7 avril 2022 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 07 04 2022)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Budget,
1
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 7 AVRIL 2022
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux seront invités à se prononcer sur l’adoption du procès- verbal de la séance du 11 mars 2022.
COMPOSITION DU CONSEIL MUNICIPAL
1- REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE
FINANCES
2- ELECTION DU PRESIDENT POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2021
3- COMPTE DE GESTION 2021 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
4- COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
5- COMPTE DE GESTION 2021 DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
6- COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
7- AFFECTATION DU RESULAT 2021 POUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
8- AFFECTATION DU RESULAT 2021 POUR LE BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
9- VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2022
10- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 : BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
11- VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF
12- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 : BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
13- VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF
14- CONVENTION D’OBJECTIFS 2022 AVEC L’ASSOCIATION VIVONS ENSEMBLE
15- CONVENTION D’OBJECTIFS 2022 AVEC L’ASSOCIATION LES LUCIOLES
16- CONVENTION D’OBJECTIFS 2022 AVEC L’ASSOCIATION ALSH LEI MOUSSI
17- CONVENTION D’OBJECTIFS 2022 AVEC L’ASSOCIATION USSM FOOTBALL
18- CONVENTION D’OBJECTIFS 2022 AVEC L’ASSOCIATION USSM RUGBY
19- CONVENTION D’OBJECTIFS 2022 AVEC L’ASSOCIATION LA MANDREANE
20- PARTICIPATION AUX FRAIS DE SEJOUR DANS LE CADRE DE LA CLASSE DE DECOUVERTE
SUBVENTIONS
21- DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA SECURISATION DES ECOLES DANS LE CADRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD) 2
22- DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD) – EQUIPEMENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
POLICE MUNICIPALE
23- AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE COORDINATION SIGNEE AVEC LA POLICE NATIONALE
24- AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE CLUB DE TIR POLICE VAROIS (C.T.P.V.)
RESSOURCES HUMAINES
25- CREATION DE DEUX POSTES – BRIGADE DE JOUR DE LA POLICE MUNICIPALE
26- CREATION DE POSTE : ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION A TEMPS NON COMPLET
27- CREATION DE POSTE : REDACTEUR PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A TEMPS COMPLET
28- CREATION DE POSTE POUR REMPLACEMENT D’UN AGENT A LA RETRAITE : ADJOINT ADMINISTRATIF – ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2ème CLASSE – ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ère CLASSE – REDACTEUR TERRITORIAL
29- CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
ADMINISTRATION GENERALE
30- CONVENTION RELATIVE A LA CAMPAGNE DE STERILISATION DE CHATS ERRANTS
31- CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE POUR LA SAISON ESTIVALE 2022
32- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DU SDIS DU VAR POUR LA SURVEILLANCE DES BAIGNADES AMENAGEES DURANT LES PERIODES ESTIVALES 2022
INTERCOMMUNALITE
33- DESIGNATION DES REPRESENTANTS TITULAIRE ET SUPPLEANT DU CONSEIL PORTUAIRE - TOULON-LA SEYNE-BREGAILLON
34- CONVENTION INTERCOMMUNALE D’ATTRIBUTIONS AVEC LA METROPOLE TPM