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Compte-Rendu - CR+CM+08.09
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Canaples.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+08.09)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
~ 1 ~
COMMUNE DE CANAPLES
PROCES VERBAL
DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 SEPTEMBRE 2023
Membres du Conseil : 14
Présent à la séance : 08
Pouvoir : 2
Date de la convocation : 1er Septembre 2023
Date de la séance : 08 Septembre 2023
Heure de la séance : 20 heures
L’An deux mil vingt-trois, le huit septembre, vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Canaples se sont réunis au nombre de huit à la salle du bibliobus, lieu ordinaire de leur séance, sous la Présidence de :
Monsieur Marcel POISSON, Maire
Etaient présents MM. Les adjoints, MM. Les conseillers municipaux, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement, en exécution de l’article L2121-17 du Code Général Des Collectivités Territoriales.
Présents :
Yasmine HAFIAN, Pascal GODARD, Léon LENNE : Adjoints au Maire
Pauline DE SAINT RIQUIER, Claudie DUHAMEL, Françoise GRAUX, Jean François GAFFET : Conseillers Municipaux.
Pouvoirs :
Isaline DEBETHUNE donne pouvoir à Marcel POISSON
Jane TEMMERMANN donne pouvoir à Léon LENNE
Absents excusés :
Ingrid BRASSEUR
Anthony MEUNIER
Céline LIETARD
Absents non excusés :
Alain JARDIN
M. Marcel POISSON Maire ouvre la séance à 20h00. ~ 2 ~
Madame HAFIAN Yasmine est désignée secrétaire de séance.
1. Intervention de Monsieur DARRAS de la FDE :
M. DARRAS de la FDE, présente les éléments préliminaires à une potentielle étude énergétique des bâtiments communaux du centre du village.
Ces éléments tiennent compte dans un premier point d’un changement de mode de chauffage, au profit d’un chauffage au bois, d’une chauffage géothermie, en l’état actuel des bâtiments, cette première estimation ne met pas en avant une rentabilité à quelconque terme.
Ce qui s’oppose à une seconde proposition tenant compte d’une amélioration de l’isolation, de l’agrandissement de l’école mais aussi incluant la Médiathèque. A ce stade une solution de chauffage au bois semble opportune.
Une étude plus approfondie semble nécessaire.
Monsieur le Maire soumet au Conseil, une convention de partenariat avec la FDE pour mener une étude énergétique plus avancée. Mais aussi une étude énergétique de rénovation du chauffage.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSCENT à la signature des deux conventions.
ADOPTE A L’UNANIMITE
2. Subvention coopérative scolaire :
La coopérative scolaire sollicite la commune pour l’obtention d’un complément de subvention annuelle au titre des deux années scolaires 2022 – 2023 et 2023 – 2024, afin de couvrir les surcoûts du RPC et les augmentations de prix.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT au versement d’une subvention de 600.00 € au titre de chacune des deux années scolaires.
ADOPTE A L’UNANIMITE
3. Ecole / RPC / Périscolaire
3.1. Tarifs cantine :
Une augmentation des prix des repas auprès de notre fournisseur nous a été notifiée. Monsieur le Maire propose le maintien des tarifs à leurs niveaux actuels.
Pour les enfants des communes du RPC : 3.85 € le repas
Pour les enfants hors communes du RPC : 4.30 € le repas
Une révision sera à l’ordre du jour d’un prochain conseil municipal de l’année civile en cours. ~ 3 ~
3.2. Prix du pain :
Augmentation du prix du pain et dégradation du service de livraison, de nouveaux devis sont à établir.
3.3. Compte RPC 2022 – 2023 :
Présentation des comptes du RPC, ceux-ci font figurer un dû à la commune de Halloy de 20 135,24 €.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
VALIDE ledit compte et autorise le versement du dû à la commune d’Halloy les Pernois. ADOPTE A L’UNANIMITE
3.4. Centre de loisirs été et vacances d’Avril 2024 :
Le montant estimatif restant à charge de la commune pour le centre d’été est de 11 889.00 €, et de 2 212 € pour les vacances d’Avril.
Un sondage auprès des parents sera réalisé pour les congés de la Toussaint et de Février.
En raison d’un changement de mode de fonctionnement quant à la réservation des camps, un engagement de la commune pour les deux temps déjà en place est nécessaire.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
S’ACCORDE à s’engager avec l’UFCV pour le centre d’été 2024 et d’avril 2024. ADOPTE A L’UNANIMITE
4. Salle Gilbert Temmermann :
Constat : Sol qui se dégrade ; Evier à réparer, tables tâchées….
Un devis pour réhabilitation du sol est à demander.
5. Flower Truck :
Fleuriste ambulant qui s’installera face à l’école le mardi durant une période d’essai de 6 mois.
6. Dernière tranche de l’assainissement collectif :
Début des travaux courant septembre (Date prévisionnelle : 18 septembre 2023) pour une durée de 5 à 6 mois. Les travaux démarreront par la rue de l’église et la rue Rabaëlle.
7. Travaux de création des réseaux d’assainissement – Tranche 4 : Contrôles extérieurs
L’objet de la commande s’inscrit dans le cadre de réception des réseaux d’assainissement eaux usées réalisés sous la chartre qualité de l’Agence de l’Eau Artois Picardie par un contrôleur extérieur qualifié et indépendant de l’entreprise chargée des travaux. ~ 4 ~
Les contrôles à réaliser répondent aux objectifs suivants :
- Contrôle de compactage.
- Contrôle d’étanchéité.
- Contrôles visuels et télévisuels.
3 entreprises ont répondu à l’appel :
- Aquatest : 36 594.00 €
- SATER : 44 296.00 €
- MCA : 39 246.00 €
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
OPTE pour l’entreprise Aquatest.
ADOPTE A L’UNANIMITE
8. Pont de la rue de l’Etroit :
Un premier devis s’élevait à 100 000.00 €
Nécessité de faire appel à un cabinet d’étude et d’instruire un dossier loi sur l’eau Possibilité de subvention à hauteur de 35 % DSIL et 35% FNADT
Projet à étudier et à budgétiser.
9. Questions diverses :
1. Envahissement du cimetière de liseron des champs avec risque de dégradation des aménagement récemment réalisés.
2. Possibilité de labellisation du terrain de jeu.
3. Prévoir un budget pour organisation d’une manifestation au vu des jeux olympiques. 4. Absence prévisionnelle d’Elise en octobre, remplacement à prévoir. 5. Dates des prochains Conseils municipaux : 13 octobre, 17 novembre, 15 décembre 2023 et 12 janvier 2024.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h19.
Marcel POISSON
Maire de Canaples