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Ordre du Jour - Ordre du jour du 30 septembre 2021 Le Malesherbois
Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 30 septembre 2021 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 30 SEPTEMBRE 2021
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 21-244 DU 20 JUILLET 2021.
« PORTANT CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES DE L’ACCUEIL 12-15 ANS ».
DÉCISION N° 21-245 DU 22 JUILLET 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE N° 21P05T – TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU CENTRE BOURG SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY ».
DÉCISION N° 21-247 DU 27 JUILLET 2021.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT AVEC LA SOCIETE « FEUX DE LOIRE » POUR L’INSTALLATION D’UN FEU D’ARTIFICE ».
DÉCISION N° 21-248 DU 27 JUILLET 2021.
« PORTANT SUR LA COMMANDE AVEC LA SOCIETE « SHARK SECURITE » DE LA SURVEILLANCE ET LA SECURISATION DES MANIFESTATIONS RELATIVES AU BAL POPULAIRE DU 4 SEPTEMBRE 2021 ».
DÉCISION N° 21-253 DU 30 JUILLET 2021.
« PORTANT SUR L’ACHAT D’UN VEHICULE DACIA DUSTER POUR LE SERVICE DE LA POLICE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 21-254 DU 30 JUILLET 2021.
« PORTANT SUR L’ACHAT D’UNE SALEUSE-SABLEUSE FERRY ESSENTIEL A VIS POUR LES SERVICES TECHNIQUES DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 21-255 DU 30 JUILLET 2021.
« PORTANT SUR L’ACHAT D’UN VEHICULE RENAULT MASTER POUR LE SERVICE CADRE DE VIE-VOIRIE DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 21-263 DU 11 AOUT 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE - FAMILLE GERVAIS-BURKALA ».
DÉCISION N° 21-264 DU 11 AOUT 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE - FAMILLE VICOMTE-BOULARD ».
DÉCISION N° 21-265 DU 13 AOUT 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE - FAMILLE JOSE VIZUETE ». DÉCISION N° 21-271 DU 19 AOUT 2021.« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE - FAMILLE SOFFIETTI-BUJDARZ ».
DÉCISION N° 21-278 DU 3 SEPTEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE - FAMILLE JORRY-LOIR ».
DÉCISION N° 21-279 DU 3 SEPTEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE - DANIELLE JEUFFROY NEE GREFFIN ».
DÉCISION N° 21-280 DU 3 SEPTEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE - ALI MOUJAHID ».
DÉCISION N° 21-286 DU 7 SEPTEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE - FAMILLE CHAVIGNY ».
DÉCISION N° 21-287 DU 9 SEPTEMBRE 2021.
« RELATIVE AU CHANGEMENT DES MENUISERIES DU LOGEMENT SITUE AU-DESSUS DE LA MAIRIE DELEGUEE DE MANCHECOURT ».
DÉCISION N° 21-298 DU 20 SEPTEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE - FAMILLE ORTMANS ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
21-09-AFG-01 ACCORD DE PRINCIPE DE CONVENTIONNEMENT AVEC LA CCPG – COMPETENCE SCOLAIRE.
RESSOURCES HUMAINES
21-09-RH-03 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION REGISSANT LES RELATIONS ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS.
21-09-RH-04 POLITIQUE SOCIALE – PARTICIPATION AUX FRAIS DE GARDE DES 3-15 ANS. 21-09-RH-05 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
URBANISME.
21-09-URB-04 RAPPORTS D’ACTIVITE DU SECOND SEMESTRE 2020 ET DU PREMIER SEMESTRE 2021 DU CENTRE INSTRUCTEUR DU NORD-LOIRET.
21-09-URB-05 MISE EN VENTE DES PARCELLES COMMUNALES LIMITROPHES DU DOMAINE PUBLIC RUE DE BEAUGRAIN – PINÇON - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
21-09-URB-06 MISE EN VENTE DES PARCELLES COMMUNALES LIMITROPHES DU DOMAINE PUBLIC RUE DE PONTEAU – PINÇON - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
21-09-URB-07 ECHANGE DE TERRAINS ENTRE M. ET MME GIRARD PHILIPPE ET LA COMMUNE DU MALESHERBOIS. 21-09-URB-08 LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CESSION D’UNE PARTIE DE LA DEPENDANCE ROUTIERE DE L’AVENUE JEAN COCTEAU – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
21-09-CAP-03 ADHESION AU DISPOSITIF « PASS CULTURE ».
VIE SPORTIVE.
21-09-SPO-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE A L’ASSOCIATION « MOVE FIT AND DANCE ».
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 30 SEPTEMBRE 2021 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES