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Ordre du Jour - Ordre du jour du 26 septembre 2023 Le Malesherbois
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 26 septembre 2023 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 9 JUIN 2023.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 23-208 DU 31 MAI 2023.
« CONCERNANT L’INSTALLATION D’UNE SEANCE DE CINEMA DE PLEIN AIR AVEC CIRCUIT VIDEO CINEMA ».
DÉCISION N° 23-215 DU 5 JUIN 2023.
« PORTANT SUR LA COMMANDE AVEC LA SOCIETE ATMG DE LA SURVEILLANCE ET LA SECURISATION DES MANIFESTATIONS RELATIVES AU BAL POPULAIRE DU 13 JUILLET 2023 ».
DÉCISION N° 23-220 DU 13 JUIN 2023.
« PORTANT DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU SIERP POUR L’OPERATION DE RENOVATION DE L’ENSEMBLE DU PARC D’ECLAIRAGE PUBLIC POUR LE PASSAGE A 100 % LED SUR LES COMMUNES DELEGUEES DE COUDRAY, LABROSSE, MAINVILLIERS, MANCHECOURT, NANGEVILLE ET ORVEAU-BELLESAUVE ».
DÉCISION N° 23-221 DU 13 JUIN 2023.
« PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DU MARCHE N° 23P06S – VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE COMMUNAUX ».
DÉCISION N° 23-227 DU 15 JUIN 2023.
« RELATIVE AU VIREMENT DE CREDITS N° 1 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU ».
DÉCISION N° 23-239 DU 22 JUIN 2023.
« RELATIVE AU CONTRAT POUR LE SPECTACLE THEATRAL « LADY AGATHA » AVEC SAS KI M’AIME ME SUIVE ».
DÉCISION N° 23-240 DU 22 JUIN 2023.
« RELATIVE AU CONTRAT POUR LE SPECTACLE THEATRAL « LES TROIS MOUSQUETAIRES » AVEC LE GRENIER DE BABOUCHKA.
DÉCISION N° 23-249 DU 27 JUIN 2023.
« RELATIVE AU CONTRAT POUR LE SPECTACLE THEATRAL « CHANGER L’EAU DES FLEURS » AVEC MATRIOSHKA PRODUCTIONS. DÉCISION N° 23-252 DU 27 JUIN 2023.
« CONCERNANT L’OUVERTURE D’UN COMPTE DFT – REGIE DE RECETTES ACTIONS CULTURELLES - GRAND ECRIN ».
DÉCISION N° 23-259 DU 3 JUILLET 2023.
« PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE N° 23P10M – MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU D’EAUX PLUVIALES, REMPLACEMENT DE LA CANALISATION D’EAU POTABLE, REFECTION DES TROTTOIRS ET CHAUSSEES RUE DE PARIS, GRANDE RUE ET COUR DES DENISES A MANCHECOURT ».
DÉCISION N° 23-261 DU 3 JUILLET 2023.
« RELATIVE AU VIREMENT DE CREDITS N° 1 – BUDGET PRINCIPAL ».
DÉCISION N° 23-273 DU 20 JUILLET 2023.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 2022DG01 – LOCATION, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN SYSTEME DE VIDEO PROTECTION SUR LE MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 23-274 DU 20 JUILLET 2023.
« RELATIVE AU CONTRAT CADRE DE VENTE POUR L’UTILISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL ITRON ».
DÉCISION N° 23-278 DU 27 JUILLET 2023.
« CONCERNANT LE REPORT D’UNE SEANCE DE CINEMA DE PLEIN AIR AVEC CIRCUIT VIDEO CINEMA (CVC) AU SAMEDI 2 SEPTEMBRE 2023 ».
DÉCISION N° 23-281 DU 28 JUILLET 2023.
« PORTANT SUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU SIERP POUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE DANS LES EGLISES DES COMMUNES DELEGUEES DE COUDRAY, LABROSSE, MAINVILLIERS, MANCHECOURT, NANGEVILLE ET ORVEAU-BELLESAUVE ».
DÉCISION N° 23-282 DU 1ER AOUT 2023.
« PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE N° 23E11S – ETUDE POUR LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (DUP) DES PERIMETRES DE PROTECTION DU CAPTAGE DE VAULUIZARD ET REGULARISATION ADMINISTRATIVE DU CAPTAGE ».
DÉCISION N° 23-288 DU 8 AOUT 2023.
« CONCERNANT L’ACCEPTATION D’UNE DONATION DE DEUX PARCELLES SISES A GOLLAINVILLE – ORVEAU-BELLESAUVE – 45330 LE MALESHERBOIS ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
23-09-AFG-01 INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A DEMISSION.
RESSOURCES HUMAINES
23-09-RH-02 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE.
23-09-RH-03 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE AUX AVANCEMENTS DE GRADE. 23-09-RH-04 CREATION ET REMUNERATION DE VACATIONS.
VIE ECONOMIQUE.
23-09-ECO-05 SUBVENTION D’EQUIPEMENT POUR LE TIERS-LIEU DE COMPETENCES DE NANGEVILLE.
URBANISME.
23-09-URB-06 ACQUISITION D’UNE PARCELLE PROPRIETE DE M. FRANÇOIS QUELET PAR LA COMMUNE DU MALESHERBOIS.
23-09-URB-07 ACQUISITION A L’EURO SYMBOLIQUE D’UNE PARCELLE PROPRIETE DES CONSORTS DELAFOY PAR LA COMMUNE DU MALESHERBOIS ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.23-09-URB-08 CESSION DE PARCELLES A LOGEMLOIRET POUR LA CONSTRUCTION D’UNE GENDARMERIE – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 22-11-AFG-04.
23-09-URB-09 ECHANGE DE PARCELLES PROPRIETE DES CONSORTS NEMOZ AVEC UNE PARCELLE PROPRIETE DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS.
23-09-URB-10 ADOPTION DU CRACL – JARDINS DE CASSINI – ANNEE 2022.
FINANCES.
23-09-FIN-11 DECISION MODIFICATIVE N° 2023/01 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 23-09-FIN-12 ADMISSION EN NON-VALEUR ET ANNULATION DE DETTES – BUDGET PRINCIPAL. 23-09-FIN-13 ADMISSION EN NON-VALEUR ET ANNULATION DE DETTES – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 23-09-FIN-14 DESIGNATION D’UN MEMBRE SUPPLEANT A LA CLECT.
23-09-FIN-15 APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
23-09-CAP-16 MODIFICATION DES TARIFS DES SPECTACLES – ANNEE 2023. 23-09-CAP-17 TARIFS DES SPECTACLES – ANNEE 2024.
23-09-CAP-18 SUBVENTION D’EQUIPEMENT AU « COMITE D’ANIMATION DE LABROSSE » AU TITRE DE L’ANNEE 2023. 23-09-CAP-19 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU « COMITE DES FETES DE MANCHECOURT » AU TITRE DE L’ANNEE 2023.
23-09-CAP-20 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « WAKAH CHAN CLUB D’ASTRONOMIE » AU TITRE DE L’ANNEE 2023.
VIE SPORTIVE.
23-09-SPO-21 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « TENNIS CLUB MALESHERBES » AU TITRE DE L’ANNEE 2023.
23-09-SPO-22 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « FIGHT CLUB » AU TITRE DE L’ANNEE 2023. 23-09-SPO-23 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLE ET D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « HAND BALL CLUB MALESHERBES » AU TITRE DE L’ANNEE 2023.
EAU-ASSAINISSEMENT.
23-09-EAU-24 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE – ANNEE 2022.
23-09-EAU-25 RAPPORT D’ACTIVITES 2022 DU SIARCE.
23-09-EAU-26 ABANDON DU FORAGE DE LABROSSE – INTERCONNEXION AVEC L’UNITE DE DISTRIBUTION DE COUDRAY ET COMBLEMENT DU FORAGE DE LABROSSE.
23-09-EAU-27 ABANDON DU FORAGE DE PONTEAU ET RECHERCHE D’UNE NOUVELLE RESSOURCE. 23-09-EAU-28 ABANDON DES FORAGES DE MAINVILLIERS, NANGEVILLE ET ORVEAU-BELLESAUVE AU TERME DES TRAVAUX D’INTERCONNEXION AVEC LE NOUVEAU FORAGE DE MAINVILLIERS.
TRAVAUX-VOIRIE.
23-09-TRAV-29 PASSATION D’UNE CONVENTION RELATIVE AU DENEIGEMENT PAR LES EXPLOITANTS AGRICOLES POUR LA REALISATION DE LA VIABILITE HIVERNALE SUR LES VOIES COMMUNALES DES COMMUNES DELEGUEES DU MALESHERBOIS – HORS MALESHERBES.
23-09-TRAV-30 PASSATION D’UNE CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DES EXPLOITANTS AGRICOLES AU SERVICE HIVERNAL SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL NON STRUCTURANT.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES