Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 01022023
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 08 juillet 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 29 04 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 7 09 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du cm du 11 decembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 22 mai
Ordre du Jour - ODJ CM 27 11 2019
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 11 juillet 2023
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Boulazac Isle Manoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 11 juillet 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Grandes et moyennes entreprises,
| CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BOULAZAC ISLE MANOIRE DU
| MARDI 11 JUILLET 2023 À 18 HEURES 30
Approbation du procès-verbal du 24 mai 2023
DECISION :
D2023_007 : Portant autorisation d'ester en justice / Préemption Route de Lyon - impasse Monplaisir
D2023_008 : Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport et du Conseil Départemental
de la Dordogne dans le cadre de la réfection et rénovation énergétique des courts de tennis - espace Jules
Dubois
D2023_009 : Assistance à la mise en concurrence des contrats d'assurance
AFFAIRES FINANCIERES
Décision Modificative N°1 / Budget de la Ville
Participation de la commune au Comité des Œuvres Sociales et mise en place d'une convention de sub-
ventionnement pour l'année 2023
Renouvellement de la convention de mise à disposition des minibus aux associations
Révision des tarifs des cimetières communaux
Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 - Pôle National du Cirque de Boulazac Isle Manoire
Renouvéllement convention Ciné Passion
Acquisition d'une licence IV
Cession d'un bien mobilier
Lancement d'un marché de prestations de services pour les assurances Dommage aux biens - Protection
fonctionnelle et juridique
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs
AFFAIRES GENERALES
Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire
Renouvellement de la convention de subventionnement au titre du dispositif Conseiller numérique
France Services
Approbation du rapport de gestion 2022 de la SPLAURBANISME
Acquisition de parcelles situées impasse Germaine Tillion (Atur) à Madame Delphine FAURE
Acquisition de parcelle située impasse Germaine Tillion (Atur) à Monsieur et Madame SEGUIN
TRAVAUX
Restructuration d'une école maternelle en Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) à Atur / Marchés
de travaux - Attribution des lots
Projet de rénovation et restructuration du groupe scolaire Joliot Curie
Projet de rénovation et de restructuration de l'hôtel de ville Agora
Lancement de la procédure de passation d'un accord-cadre dans le cadre du projet "Ensemble, plantons
10 900 arbres"
Convention relative à la réalisation d’un diagnostic d'archéologie préventive au Bourg de Saint Laurent
sur Manoire entre l’INRAP et la Commune de Boulazac isle Manoire
Travaux d'éclairage public SDE 24 / "Extension EP Rue de Soci - Parking Palio"
Travaux d'éclairage public SDE24 / "Renouvellement foyer 4073 - Rue Arthur Rimbaud" (Saint Laurent sur
Manoire)
Demande d'étude d'éclairage SDE24 / Stades de football Lucien Dutard, d'Atur, de Saint Laurent sur Ma-
noire et Jules Dubois.