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Document publié le Mardi 10 novembre 2026 par la commune d'Amilly.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal du 10 novembre 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Mairie d'Amil
Dreee POUR AFFICHAGE ET PUBLICATION
02.38.28.76.05
direction.generale@amilly45.fr LE 04 NOVEMBRE 2026
N/RÉF : TCR/DL/ND/N°2026-25
À AMILLY, LE 03/11/2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 10 NOVEMBRE 2026
Mesdames, Messieurs,
En vertu des dispositions des articles L 2121.10 et 2121.12 du Code des Collectivités Territoriales, j'ai
l'honneur de vous inviter à assister à La réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARD 2026 à 18 H 30
Salle Saint Loup
Pour rappel : en cas d'absence, et pour que vous puissiez être représenté, vous devez impérativement
retourner au service « Direction Générale » l'imprimé « Pouvoir » dûment complété et signé avant le jour
de la séance.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Maire d’Amilly
2ème Vice-Président de l'AME
Tom COLLEN-RENAUX
Ci-joint Ordre du jour et notes de synthèse
Mairie d'Amilly 3 rue de la Mairie. CS80909 45125 Amilly Cedex - www.amilly.comVille d'Amilly — Département du Loiret
Lee Li
_ Date
x 10 novembre 2026
Amilly
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
1.
2.
3.
6.
10.
DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/09/2026
INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE COMMISSIONS MUNICIPALES
REPRESENTATION DE LA COMMUNE A DES ORGANISMES EXTERIEURS
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6.2) Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
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12.2) Installation, extension et maintenance du parc de vidéoprotection
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16.3) Convention de partenariat éducatif avec le Collège Paul Eluard pour la classe relais - année
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17. SPORTS
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18. EDUCATION ENFANCE
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19. RESSOURCES HUMAINES
19.1) Modification du tableau des effectifs
19.2) Frais de déplacement des agents
20. VŒU CONTRE LES MESURES DU PROJET DE LOI DE FINANCES 2027 PÉNALISANT LES
FINANCES COMMUNALES
21. COMPTE-RENDU DE DECISIONS
[Les notes explicatives de synthèse des points inscrits à l'ordre du jour font l’objet d'exposés ci-joints.
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