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Convocation - Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 21 mai 2025
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune d'Amilly.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 21 mai 2025)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
=
LE Ville des Arts
|
+ Direction Générale
Nadi adine DUMONT
POUR AFFICHAGE ET PUBLICATION
LE15 mai 2025
mairie.amilly@amilly45.fr
N/REF : N°17/GD/ND/2025
Amilly, le 15 mal 2025
Madame, Monsieur,
En vertu des dispositions des articles L 2121.10 et 2121.12 du Code des Collectivités Territoriales, j'ai
l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 21 MAI 2025 à 19 H 00
Salle Saint Loup
Veulllez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Gérard DUPATY
Maire d'Amilly
-Président de l'AME
PJ : ordre du jour
| 3, rue de la Mairie
CSa0909
dei) \ 45 125 AMILLY CEDEX
02 38 28 76 00 mairie .amdüly@ amilly45 fr
@WWW.AMILLY.COM @ APPLICATION MOBILE AMILLY ÜVIVRE AMILLYCONSEIL MUNICIPAL D’AMILLY DU 21 MAI 2025
ORDRE DU JOUR
EEE
0 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/03/2025
(il INTERCOMMUNALITE
Répartition des sièges au sein du Conseil Cbmmunautaire de l'Agglomération
Montargoise Et Rives du Loing par accord local à compter du prochain
renouvellement général des Conseils Municipaux en 2026
In AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / COMMANDE PUBLIQUE
1°) Acquisition d'une propriété située rue de la Mairie
2°) Acquisition d’une emprise Rue du Gué
3°) Rue Albert Frappin / Chemin rural des Chandelles — Echange avec la SCI Les
Chandelles
4) Rue de la Libération — Rétrocession de parcelles à la Commune
5°) Cession du bien communal sis 78 Rue Paul Doumer à Montargis
6°) Cession du terrain communal situé 431 Rue des Petits Louis
7°) incorporation de biens présumés sans maître dans le domaine privé de la
Commune
8°) Rue de la Fontaine — Conclusion d'une convention de groupement de
commandes avec l'Agglomération Montargoise pour l'aménagement des
espaces publics et la création d'un parking végétalisé devant le stade Georges
Clériceau
9°) Abandon du projet d'adhésion à la centrale d'achat RESAH et adhésion de la
Ville à la centrale d'achat CANUT spécialisée dans le domaine du numérique
et des télécoms
10°) Adhésion à la Fondation du Patrimoine pour 2025
IV EDUCATION
Attribution de subventions aux écoles élémentaires de Viroy et de Saint-Firmin pour
l'organisation de classes de découverte
V PETITE ENFANCE
Salon de la parentalité 2024 — Participation de la Ville
VI RESSOURCES HUMAINES
1°) Modification du tableau des effectifs : création d'un poste
2°) Convention avec le Centre de Gestion pour l'adhésion de la Ville au dispositif
de signalement des actes de violence
3°) Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2023 (pour information)
VII COMPTE-RENDU DE DECISIONS
[Les notes explicatives de synthèse des points inscrits à l'ordre du jour font l'objet d'exposés ci-joints_ |