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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 07 juillet 2021
Document publié le Mercredi 7 juillet 2021 par la commune de Beaumont-lès-Valence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 07 juillet 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
07 juillet 2021
➢ Approbation du procès-verbal : Conseil municipal du 26 mai 2021
➢ 0107072021 – Créations d’un poste d’ATSEM principal 1er classe et d’un poste d’Agent social
➢ 0207072021 – Astreintes et permanences : agents du service technique communal
➢ 0307072021 – Indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes
➢ 0407072021 – Demande de subventions : Ecoles Pierre Mendès France et Charles Perrault
➢ 0507072021 – Convention d’attribution de subvention d’investissement entre Beaumont-lès- Valence et le Conseil Départemental
➢ 0607072021 – Révision des tarifs des services municipaux
➢ 0707072021 – Convention de groupement de commandes pour le marché de vérifications périodiques des bâtiments et équipements communaux
➢ 0807072021 – Convention de prestation pour l’entretien des voiries des zones d’activités entre Beaumont-lès-Valence et Valence Romans Agglo
➢ 0907072021 – Convention du service commun administration « mission fiscalité » entre Beaumont-lès-Valence et Valence Romans Agglo
➢ 1007072021 – Jury d’assises – Etablissement de la liste préparatoire des jurés – Année 2022
➢ 1107072021 – Désignation d’un avocat pour défendre les intérêts de la Commune
➢ 1207072021 – Modification des statuts du Syndicat d’Irrigation Drômois (SID)
➢ 1307072021 – Contrôle des comptes du Syndicat d’Irrigation Drômois par la Chambre régionale des comptes
➢ Décision du Maire
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES