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Document publié le Mercredi 26 mai 2021 par la commune de Beaumont-lès-Valence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26 mai 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL
26 mai 2021
➢ Approbation du procès-verbal : Conseil municipal du 12 mars 2020
➢ 0105262021 – Créations d’un poste d’Adjoint technique principal 1er classe et d’un poste d’ATSEM principal 1er classe
➢ 0205262021 – Demande de subventions : Implantation d’aires de jeux et équipements sportifs
➢ 0305262021 – Autorisation de signature d’un marché de fournitures – Eléments modulaires
➢ 0405262021 – Demande de subventions : Ecoles Pierre Mendès France et Charles Perrault
➢ 0505262021 – Révision des tarifs des services municipaux
➢ 0605262021 – Salles communales – Tarifs de locations
➢ 0705262021 – Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties : limitation de l’exonération
➢ 0805262021 – Convention de prise en charge financière de l’éclairage extérieur des voies privées entre Beaumont-lès-Valence et Valence Romans Agglo
➢ 0905262021 – Classement des parcelles BD 316 et BD 317 au domaine privé de la Commune
➢ 1005262021 – Dénomination des rues
➢ 1105262021 – Reprise de la parcelle ZL 0059
➢ 1205262021 – PLU intercommunal
➢ 1305262021 – Pacte de gouvernance de Valence Romans Agglo
➢ Décisions du Maire
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES