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Conseil Municipal - CM 21 01
Document publié le Lundi 21 janvier 2019 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 21 01)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2019
Le 21 janvier deux mil dix- neuf, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à 19 h 00 sous la
présidence de Philippe VINCENT, Maire.
Etaient présents : Philippe PECKRE, Stéphane GONDARD, Michel LEBLANC, Sylvie STIENNE, Pascale
VARIN, Gérard DANET, Régis MODARD, Nathalie LEVIGNEUX, Annabelle LEGRAS, Nicolas ADAM,
Marie-Françoise CASTOT, Jean-Pierre FLAGUAIS,
Etaient absents : Sandrine PERRIAU pouvoir à Philippe PECKRE
Emmanuel DUFLO pouvoir à Stéphane GONDARD
Jean- Philippe LECONTE, Corine VAUCLIN, Caroline RASSET, Aude LESEIGNEUR
Secrétaire de séance : Pascale VARIN
REHABILITATION DU TERRAIN DE FOOTBALL – CHOIX DE L’ENTREPRISE
Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal, le 10 décembre dernier, a autorisé le lancement de l’appel
d’offres pour le marché de travaux relatif à la rénovation du terrain de football, et donne lecture du rapport
d’analyse réalisé par le bureau VIATECH. La commission d’appels d’offres réunie ce jour, préconise de retenir
l’offre de l’entreprise Paysage ADELINE, pour un montant H.T. de 222 708. 00 €.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide :
D’entériner le choix de la commission d’Appel d’offres,
D’autoriser Monsieur le Maire à signer le marché,
De solliciter des subventions auprès du Conseil Départemental, de la Région, de la Préfecture de Seine
Maritime, de la Fédération Française du Football.
ACCUEIL DE LOISRS SANS HEBERGEMENT – PROGRAMMATION FEVRIER 2019
Monsieur le Maire propose que l’accueil de loisirs sans hébergement soit organisé selon les modalités suivantes :
Date d’ouverture : du lundi 11 au vendredi 15 février 2019
La capacité d’accueil : pour la session de février 2019, la capacité d’accueil sera de 30 enfants.
Tarifs à la semaine :
Quotient familial Tarif hebdomadaire
Inférieur à 650 52. 50 €
De 650 à 1000 55. 00 €
Supérieur à 1000 57.50 € CONVENTION DENEIGEMENT
Monsieur le Maire propose le renouvellement de la convention de déneigement avec Monsieur TESSON au
même tarif qu’en 2018, soit 79 € H.T. de l’heure.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Donne son accord,
Autorise Monsieur le Maire à signer la convention pour la saison 2018/2019.
RAPPORT ANNUEL DU CONTRAT DE MAINTENANCE CHAUFFAGE 2018
Monsieur Peckre présente le rapport annuel de maintenance du chauffage pour les bâtiments communaux remis
par la Sté Cofely lors de la réunion du 16 janvier. Pour cette première année, les objectifs ne sont pas atteints
mais compte tenu de l’importance des travaux réalisés, ceux-ci devraient s’améliorer rapidement.
SUBVENTION COMITE DE JUMELAGE
Monsieur Leblanc propose de reconduire la subvention versée chaque année à l’AFFCRE pour permettre à des
jeunes Bolhardais de partir en Allemagne, soit une somme de 207 € pour l’année 2019. Le conseil municipal
après en avoir délibéré, décide d’inscrire cette somme au prochain budget primitif.
REMERCIEMENTS POUR LE BENEVOLAT DES ARTIFICIERS
Monsieur le Maire propose d’offrir un repas au restaurant d’une valeur de 25 €, aux artificiers bénévoles de la
commune, en remerciement de leurs prestations chaque année au 14 juillet et à Noël. Le conseil municipal donne
son accord.
QUESTIONS DIVERSES
Chantier rue Sire de Bosc Rohard : le Maître d’œuvre a été désigné, il doit se rapprocher de Véolia pour
coordonner les travaux. Afin de réduire la période des travaux il a été décidé de couper cette rue à la circulation
durant les travaux.