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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Conseil Municipal 15 FEVRIER 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Saulxures-sur-Moselotte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Conseil Municipal 15 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Mode, textile et habillement,
1
MAIRIE DE SAULXURES SUR MOSELOTTE
88290
CONSEIL MUNICIPAL
15 FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
(Article L. 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
***********************
Présents : M Hervé VAXELAIRE (Maire) / Mme Evelyne TOUSSAINT / M Jean Paul ARNOULD / Mme Laurie FRICKER / M Fernand HUCHER / Mme Mylène DESILVESTRE / M Erik GRANDEMANGE / Mme Nelly BURDEVET / Mme Myriam PERRIN / Mme Marie-Ange JEANCLAUDE / M Amandio NETO / Mme Laetitia RODRIGUES / M Sylvain MASSON / M Georges-Filipe NETO / Mme Nathalie PERRIN / Mme Valérie BERI / M Geoffrey GRISWARD.
Excusés : M Éric MEYER / M Jean Louis FIORELLI / M Fabrice TROMBINI / Mme Linda MOREIRA / M Jonathan MANGIN.
Absent : M Michael HERZOG.
Procurations : M Éric MEYER à Mme Laurie FRICKER / M Jean-Louis FIORELLI à M Erik GRANDEMANGE / M Fabrice TROMBINI à Mme Laetitia RODRIGUES / Mme Linda MOREIRA à Mme Mylène DESILVESTRE / M Jonathan MANGIN à M Georges-Filipe NETO
***********************
N° 01/2024 : Modification des statuts de la Régie Municipale du Lac de la Moselotte
POUR : 16
CONTRE : 00
ABSTENTION : 06
N°02/2024 : Nomination des membres du Conseil d’Administration de la Régie Municipale du Lac de la Moselotte
Mode de scrutin
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
Nomination
POUR : 20
CONTRE : 00
ABSTENTION : 02 2
N°03/2024 : Nomination au Conseil d’Exploitation de la Régie Municipale Culture Animations
Mode de scrutin
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
Nomination
POUR : 20
CONTRE : 00
ABSTENTION : 02
N°04/2024 : Subvention RASED
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°05/2024 : Dotation scolaire 2024
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°06/2024 : Dispositif cantine scolaire à 1 €
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°07/2024 : Convention Territoriale Globale
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°08/2024 : Bilan 2023 des accueils petite enfance, enfance, jeunesse
Présentation sans vote.
N°09/2024 : Agrément Service Civique
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°10/2024 : Organisation du temps scolaire des écoles saulxuronnes
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°11/2024 : Acquisition locaux Crédit Agricole
POUR : 22 3
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°12/2024 : Mandat de vente du petit pavillon lotissement du Bois des Dames
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°13/2024 : Demande de subvention CD88
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°14/2024 : Centre Aqualudique
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°15/2024 : Acquisition et échange de terrains avec la société PHIXA
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°16/2024 : Classement chemin des Ormes
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°17/2024 : Subvention exceptionnelle APE Saulxures/Thiéfosse
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°18/2024 : Tarifs spectacle VANONY
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°19/2024 : Engagement de travaux à la salle polyvalente avant vote du budget primitif
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°20/2024 : Tarif animations Espace Forme du Géhan
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00 4
N°21/2024 : Vente tractopelle
POUR : 22
CONTRE : 00
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N°22/2024 : Modification du tableau des tarifs communaux 2024
POUR : 22
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
***************