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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Conseil Municipal 26 JANVIER 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Saulxures-sur-Moselotte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Conseil Municipal 26 JANVIER 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1
MAIRIE DE SAULXURES SUR MOSELOTTE
88290
CONSEIL MUNICIPAL
26 JANVIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
(Article L. 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
***********************
Présents : M Hervé VAXELAIRE (Maire) / M Éric MEYER / Mme Evelyne TOUSSAINT / M Jean Paul ARNOULD / Mme Laurie FRICKER / M Fernand HUCHER / Mme Mylène DESILVESTRE / M Erik GRANDEMANGE / Mme Nelly BURDEVET / M Jean-Louis FIORELLI / Mme Myriam PERRIN / M Fabrice TROMBINI / Mme Marie-Ange JEANCLAUDE / M Sylvain MASSON / Mme Linda MOREIRA / M Georges-Filipe NETO / Mme Nathalie PERRIN / M Jonathan MANGIN / Mme Valérie BERI / M Geoffrey GRISWARD.
Excusés : M Michael HERZOG / M Amandio NETO / Mme Laetitia RODRIGUES.
Procurations : M Michael HERZOG à M Hervé VAXELAIRE / M Amandio NETO à Mme Laurie FRICKER / Mme Laetitia RODRIGUES à M Georges-Filipe NETO.
***********************
N° 01/2023 : Election Adjoint au Maire
Résultats du vote :
POUR : 21
NUL : 01
BLANC : 01
N° 02/2023 : Nomination au Conseil d’Administration de la Régie Municipale du Lac de la Moselotte
POUR : 23
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N° 03/2023 : Nomination au Conseil d’Exploitation de la Régie Municipale Culture Animations
POUR : 23
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00 2
N° 04/2023 : Modification du tableau des Commissions Communales
POUR : 23
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N° 05/2023 : Modification du tableau des délégués communaux aux établissements publics et associations
POUR : 23
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N° 06/2023 : Modification du tableau des indemnités des élus
POUR : 23
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N° 07/2023 : Vente parcelle AH 418
POUR : 23
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N° 08/2022 : Marché de modification des accès à la Base de Loisirs
POUR : 23
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N° 09/2022 : Enfouissement des réseaux impasse des Champs Clos
POUR : 23
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N° 10/2022 : Mises à disposition de la Salle Polyvalente
POUR : 23
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N° 11/2022 : Subvention à l’association « La 4L en folie »
POUR : 23
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
***************